vente publique immobilière

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Bureau de bienfaisance : registre de crédits ouverts pour travaux, atelier de charité ou distribution aux indigents (1853-1859). Procès-verbal d'enquête commodo et incommodo pour l'achat d'une maison pour faire une école (04 avril 1869).	Cote EDEP/50/Q/3	Date Entre le 1er janvier 1853 et le 04 avril 1869	Lieu Chauffour-sur-Vell (Corrèze, France)	Type de document compte de gestion, procès-verbal d'enquête
	Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales... Série Q : Assistance et prévoyance. Bureau de bienfaisance : registre de crédits ouverts...
Résultat n°2	École (1890-1959). Sanitaires de l'école (1963). Travaux dans les classes (1965). Vente de l'école (1973-1979).	Cote EDEP/245/M/2	Date 1890-1979	Lieu Saint-Sylvain (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées Série M : Édifices communaux, monuments et établissements... École (1890-1959). Sanitaires de l'école (1963). Travaux...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Bureau de bienfaisance : registre de crédits ouverts pour travaux, atelier de charité ou distribution aux indigents (1853-1859). Procès-verbal d'enquête commodo et incommodo pour l'achat d'une maison pour faire une école (04 avril 1869).

École (1890-1959). Sanitaires de l'école (1963). Travaux dans les classes (1965). Vente de l'école (1973-1979).