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Résultat n°1

Beynat et Sérilhac : dossier avant-projet.

Date

1909

Cote

5S/449

Résultat n°2

Service de voirie, réorganisation (1912). Lois, règlements et circulaires relatifs aux voies ferrées d'intérêt local, Paris, 1919.

Date

1912-1919

Cote

5S/294

Résultat n°3

Enquête sur le nombre et l'emplacement des stations.

Date

1908

Cote

5S/377

Résultat n°4

Rapport, notice explicative.

Date

1938

Cote

5S/562

Résultat n°5

Déclaration d'utilité publique ; convention pour la rétrocession.

Date

1902-1903

Cote

5S/313

Résultat n°6

Haltes des Plaines, station de Marcillac-la-Croisille, arrêt de Mazières-basse et Saint-Hilaire-Luc, arrêts de Mestes-Valiergues et halte de Chirac, stations de Neuvic, de La Roche-Canillac, de Saint-Etienne-la-Geneste, de Saint-Hilaire- Foissac.

Date

1908

Cote

5S/512

Résultat n°7

Réclamations, pétitions aménagements.

Date

1876-1936

Cote

5S/323

Résultat n°8

Instruction des dossiers de construction, visite des travaux par la commission spéciale : correspondance (1901-1913). Tableaux de renseignements sur les lignes (1909-1913). Notes de renseignements sur les concessionnaires Pradel, Pacaud, Laurent, Payard, sur la Société française de tramways électriques et de voies ferrées (1901-1907).

Date

1901-1913

Cote

5S/373

Résultat n°9

Juillac : dossier avant-projet.

Date

1903

Cote

5S/485

Résultat n°10

Ligne de Boplos à Turenne ; ligne de Larivière-de-Mansac à Juillac.

Date

1935-1940

Cote

5S/442

Résultat n°11

Déclassement des lignes de Juillac à Larivière-Mansac et d'Aubazine à Beaulieu avec embranchement du Bosplos à Turenne : dossier d'enquête.

Date

1933-1934

Cote

5S/438

Résultat n°12

Profils en long, plan parcellaire des propriétés à acquérir sur le territoire des communes de Mestes et Ussel.

Date

1921

Cote

5S/548

Résultat n°13

Aménagements, tarifs, doléances, horaires, accidents.

Date

1909-1936

Cote

5S/478

Résultat n°14

Argentat.

Date

1903

Cote

5S/567

Résultat n°15

Aliénation des terrains désaffectés : rapports, mémoires, états, notes et correspondance.

Date

1934-1939

Cote

5S/437

Résultat n°16

Enquête d'utilité publique : dossier avant-projet d'exécution.

Date

1900-1910

Cote

5S/312

Résultat n°17

Section de Sérilhac au terminus de Beaulieu.

Date

1909-1910

Cote

5S/471

Résultat n°18

Gare d'Aubazine, projet d'exécution de la station, changement de dénomination.

Date

1908-1921

Cote

5S/470

Résultat n°19

Demande de déclaration d'utilité publique.

Date

1910

Cote

5S/524

Résultat n°20

Rétrocession des tramways départementaux au département, affermage à la Société d'exploitation des chemins de fer : correspondance, conventions.

Date

1920-1925

Cote

5S/408