voie ferrée d'intérêt local

Résultat n°1
Beynat et Sérilhac : dossier avant-projet.

Date

1909

Cote

5S/449
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne d'Aubazine à Beaulieu, embranchement du Pescher...
- Enquête d'utilité publique.
- Beynat et Sérilhac : dossier avant-projet.
Résultat n°2
Service de voirie, réorganisation (1912). Lois, règlements et circulaires relatifs aux voies ferrées d'intérêt local, Paris, 1919.

Date

1912-1919

Cote

5S/294
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Réglementation, financement, personnel
- Service de voirie, réorganisation (1912). Lois, règlements...
Résultat n°3
Enquête sur le nombre et l'emplacement des stations.

Date

1908

Cote

5S/377
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Construction des lignes
- Réseau principal
- Enquête sur le nombre et l'emplacement des stations.
Résultat n°4
Rapport, notice explicative.

Date

1938

Cote

5S/562
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
- Déclassement
- Rapport, notice explicative.
Résultat n°5
Déclaration d'utilité publique ; convention pour la rétrocession.

Date

1902-1903

Cote

5S/313
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Lignes projetées ou envisagées
- Ligne de Beaulieu à Saint-Céré par Bretenoux-Biars.
- Déclaration d'utilité publique ; convention pour la...
Résultat n°6
Haltes des Plaines, station de Marcillac-la-Croisille, arrêt de Mazières-basse et Saint-Hilaire-Luc, arrêts de Mestes-Valiergues et halte de Chirac, stations de Neuvic, de La Roche-Canillac, de Saint-Etienne-la-Geneste, de Saint-Hilaire- Foissac.

Date

1908

Cote

5S/512
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
- Haltes et arrêts.
- Haltes des Plaines, station de Marcillac-la-Croisille,...
Résultat n°7
Réclamations, pétitions aménagements.

Date

1876-1936

Cote

5S/323
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, construction
- Réclamations, pétitions aménagements.
Résultat n°8
Instruction des dossiers de construction, visite des travaux par la commission spéciale : correspondance (1901-1913). Tableaux de renseignements sur les lignes (1909-1913). Notes de renseignements sur les concessionnaires Pradel, Pacaud, Laurent, Payard, sur la Société française de tramways électriques et de voies ferrées (1901-1907).

Date

1901-1913

Cote

5S/373
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Construction des lignes
- Réseau principal
- Instruction des dossiers de construction, visite des...
Résultat n°9
Juillac : dossier avant-projet.

Date

1903

Cote

5S/485
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de La Rivière-de-Mansac à Juillac
- Enquête d'utilité publique.
- Juillac : dossier avant-projet.
Résultat n°10
Ligne de Boplos à Turenne ; ligne de Larivière-de-Mansac à Juillac.

Date

1935-1940

Cote

5S/442
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Déclassement des lignes
- Lotissement de terrains provenant de l'assiette de...
- Ligne de Boplos à Turenne ; ligne de Larivière-de-Mansac...
Résultat n°11
Déclassement des lignes de Juillac à Larivière-Mansac et d'Aubazine à Beaulieu avec embranchement du Bosplos à Turenne : dossier d'enquête.

Date

1933-1934

Cote

5S/438
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Déclassement des lignes
- Déclassement des lignes de Juillac à Larivière-Mansac...
Résultat n°12
Profils en long, plan parcellaire des propriétés à acquérir sur le territoire des communes de Mestes et Ussel.

Date

1921

Cote

5S/548
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
- Déviation Ussel gare-Ussel ville.
- Profils en long, plan parcellaire des propriétés à...
Résultat n°13
Aménagements, tarifs, doléances, horaires, accidents.

Date

1909-1936

Cote

5S/478
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne d'Aubazine à Beaulieu, embranchement du Pescher...
- Contrôle de l'exploitation
- Aménagements, tarifs, doléances, horaires, accidents.
Résultat n°14
Argentat.

Date

1903

Cote

5S/567
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Lignes projetées ou envisagées
- Ligne de Beaulieu à Saint-Privat. Enquête d'utilité...
- Argentat.
Résultat n°15
Aliénation des terrains désaffectés : rapports, mémoires, états, notes et correspondance.

Date

1934-1939

Cote

5S/437
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Déclassement des lignes
- Aliénation des terrains désaffectés : rapports, mémoires,...
Résultat n°16
Enquête d'utilité publique : dossier avant-projet d'exécution.

Date

1900-1910

Cote

5S/312
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Lignes projetées ou envisagées
- Ligne de Beaulieu à Saint-Céré par Bretenoux-Biars.
- Enquête d'utilité publique : dossier avant-projet d'exécution.
Résultat n°17
Section de Sérilhac au terminus de Beaulieu.

Date

1909-1910

Cote

5S/471
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne d'Aubazine à Beaulieu, embranchement du Pescher...
- Projet d'exécution.
- Section de Sérilhac au terminus de Beaulieu.
Résultat n°18
Gare d'Aubazine, projet d'exécution de la station, changement de dénomination.

Date

1908-1921

Cote

5S/470
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne d'Aubazine à Beaulieu, embranchement du Pescher...
- Projet d'exécution.
- Gare d'Aubazine, projet d'exécution de la station,...
Résultat n°19
Demande de déclaration d'utilité publique.

Date

1910

Cote

5S/524
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
- Demande de déclaration d'utilité publique.
Résultat n°20
Rétrocession des tramways départementaux au département, affermage à la Société d'exploitation des chemins de fer : correspondance, conventions.

Date

1920-1925

Cote

5S/408
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Concession du réseau départemental
- Rétrocession des tramways départementaux au département,...
Résultat n°21
Communes de La Roche-Canillac et de Juillac.

Date

1903

Cote

5S/522
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
- Enquête d'utilité publique, avant-projet.
- Communes de La Roche-Canillac et de Juillac.
Résultat n°22
Résiliation du contrat de la Société de transports auxiliaires du réseau Paris-Orléans (STAPO).

Date

1938

Cote

5S/410
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Concession du réseau départemental
- Résiliation du contrat de la Société de transports...
Résultat n°23
Lignes de Corrèze-gare à Corrèze ville, de La Rivière-de-Mansac à Ségur, de Beaulieu à Saint-Privat par Argentat. Avant-projet : carte.

Date

1903

Cote

5S/570
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Lignes projetées ou envisagées
- Lignes de Corrèze-gare à Corrèze ville, de La Rivière-de-Mansac...
Résultat n°24
Études de projet (1903). Convention et série de prix (1903). Voeux des conseils municipaux (1908). Lignes de Tulle à Ussel et d'Aubazine gare P.O. à Beaulieu : cahier des charges (1900).

Date

1900-1908

Cote

5S/378
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Construction des lignes
- Réseau principal
- Études de projet (1903). Convention et série de prix...
Résultat n°25
Dommages liés aux intempéries, incendies causés par les tramways.

Date

1910-1937

Cote

5S/305
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Dommages et sinistres, approvisionnement
- Dommages liés aux intempéries, incendies causés par...
Résultat n°26
Ussel.

Date

1902-1909

Cote

5S/517
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
- Enquête d'utilité publique, avant-projet.
- Ussel.
Résultat n°27
Acquisitions de terrains, propriétaires, prise de possession, réclamations, expropriations.

Date

1910-1913

Cote

5S/467
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne d'Aubazine à Beaulieu, embranchement du Pescher...
- Acquisitions de terrains, propriétaires, prise de possession,...
Résultat n°28
Tulle.

Date

1903

Cote

5S/519
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
- Enquête d'utilité publique, avant-projet.
- Tulle.
Résultat n°29
Stations de ligne : plans parcellaires.

Date

1910

Cote

5S/514
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
- Haltes et arrêts.
- Stations de ligne : plans parcellaires.
Résultat n°30
Communes de Lubersac et de Larche, avant-projet : plan de traverse de Perpezac-le-Blanc, de Brignac-la-Plaine, d'Ayen.

Date

1903

Cote

5S/488
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de La Rivière-de-Mansac à Juillac
- Enquête d'utilité publique.
- Communes de Lubersac et de Larche, avant-projet : plan...
Résultat n°31
Modification du tracé de l'avant-projet entre la Brauge et Saint-Bonnet-Avalouze, entre Laguenne et Tulle.

Date

1908

Cote

5S/546
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
- Modification du tracé de l'avant-projet entre la Brauge...
Résultat n°32
Devis estimatif (1903). Acquisition de terrains (1910). Plan de la traverse d'Ayen (s.d, 1903-1910). Raccordement avec le réseau PO aux stations de Larivière-de-Mansac et AyenJuillac, partie comprise entre Ayen et l'extrémité de la ligne : projets d'exécution (1909).

Date

1903-1910

Cote

5S/490
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de La Rivière-de-Mansac à Juillac
- Devis estimatif (1903). Acquisition de terrains (1910)....
Résultat n°33
Propositions de tracé entre La Brauge et Tulle.

Date

1910-1911

Cote

5S/532
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
- Propositions de tracé entre La Brauge et Tulle.
Résultat n°34
Déclassement de l'embranchement du Mortier à La Roche-Canillac de la ligne de Tulle à Ussel : dossier d'enquête.

Date

1939-1940

Cote

5S/439
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Déclassement des lignes
- Déclassement de l'embranchement du Mortier à La Roche-Canillac...
Résultat n°35
Occupations temporaires : rapports du subdivisionnaire.

Date

1908

Cote

5S/464
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne d'Aubazine à Beaulieu, embranchement du Pescher...
- Occupations temporaires : rapports du subdivisionnaire.
Résultat n°36
Tulle, prolongement entre la gare P.O. de Tulle et la préfecture.

Date

1910

Cote

5S/520
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
- Enquête d'utilité publique, avant-projet.
- Tulle, prolongement entre la gare P.O. de Tulle et...
Résultat n°37
Chaînage officiel et réception, horaire des trains.

Date

1911-1912

Cote

5S/407
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Concession du réseau départemental
- Chaînage officiel et réception, horaire des trains.
Résultat n°38
1909-1928

Date

1909-1928

Cote

5S/555
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
- Contrôle de l'exploitation
- Travaux, installations, équipements.
- 1909-1928
Résultat n°39
Marcillac-la-Croisille, Saint-Pardoux-la-Croisille, Espagnac, Clergoux : plan parcellaire. Section d'ussel au Mortier : plan profils en long.

Date

S.d.

Cote

5S/530
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
- Enquêtes parcellaires : dossier d'enquête.
- Marcillac-la-Croisille, Saint-Pardoux-la-Croisille,...
Résultat n°40
Ligne d'Argentat aux Quatre-Routes. Section de Beaulieu aux Quatre-routes, avant-projet.

Date

1895-1901

Cote

5S/566
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Lignes projetées ou envisagées
- Ligne d'Argentat aux Quatre-Routes. Section de Beaulieu...
Résultat n°41
Mémoire descriptif de l'ensemble du réseau (sd). Conventions et séries de prix (1903, 1907), avenants (1911-1920).

Date

S.d., 1903-1920

Cote

5S/406
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Concession du réseau départemental
- Mémoire descriptif de l'ensemble du réseau (sd). Conventions...
Résultat n°42
Projet de construction ; détail estimatif de travaux, composition de prix.

Date

1921

Cote

5S/549
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
- Déviation Ussel gare-Ussel ville.
- Projet de construction ; détail estimatif de travaux,...
Résultat n°43
Section de la gare d'Ussel à la station de Saint-Angel : dossier avant-projet.

Date

1885

Cote

5S/321
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, construction
- Section de la gare d'Ussel à la station de Saint-Angel...
Résultat n°44
Projet de concession de la ligne Neuvic-Ussel (1898). Concession à la Société d'exploitation des chemins de fer français (1924). Electrification du réseau d'intérêt local : rapports (1915-1919). Projet de convention fixant les conditions de transport des colis postaux (1929). Rachat de lignes téléphoniques par les PTT (1925-1927). Service de factage et de camionnage (1927-1932). Réorganisation des réseaux d'autobus et de tramways départementaux (1931-1932). Organisation du service de contrôle : arrêté (1932). Voeux du Conseil général pour la création de lignes (1935).

Date

1915-1935

Cote

5S/366
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Réglementation, création et financement du réseau
- Projet de concession de la ligne Neuvic-Ussel (1898)....
Résultat n°45
Gares d'Ayen (1935), de Beaulieu (1938), de Chabrignac (1936), de La Choisne (1934), de Larivière (1934-1936), de Mansac (1938), de Moulin Abadiol (1938), de Perpezac-le-Blanc (1936).

Date

1934-1938

Cote

5S/443
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Déclassement des lignes
- Lotissement de terrains provenant de l'assiette de...
- Gares d'Ayen (1935), de Beaulieu (1938), de Chabrignac...
Résultat n°46
Le Pescher, Puy d'Arnac.

Date

1912

Cote

5S/458
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne d'Aubazine à Beaulieu, embranchement du Pescher...
- Enquêtes parcellaires : dossiers d'enquête.
- Le Pescher, Puy d'Arnac.
Résultat n°47
Arrêt de l'Emprunt et de la station de Nonards, halte de Saint-Bazile-de-Meyssac, halte de Saint-Julien-Maumont, station du Pescher, halte de Puy-d'Arnac, halte de Sérilhac, station de Turenne.

Date

1908

Cote

5S/461
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne d'Aubazine à Beaulieu, embranchement du Pescher...
- Gares et stations, enquête sur le nombre et l'emplacement...
- Arrêt de l'Emprunt et de la station de Nonards, halte...
Résultat n°48
Haltes et stations, de Chirac, de Lapleau, du Mortier, de Saint-Bonnet-Avalouze, de Lamazière-Basse, demandes d'installation, de modification ; enquête sur le nombre des stations, haltes et arrêts.

Date

1908-1914

Cote

5S/515
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
- Haltes et arrêts.
- Haltes et stations, de Chirac, de Lapleau, du Mortier,...
Résultat n°49
Raccordements et extensions, électrification du réseau.

Date

1928

Cote

5S/395
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Construction des lignes
- Réseau principal
- Raccordements et extensions, électrification du réseau.
Résultat n°50
Section de La Brauge à Saint-Bonnet-Avalouze : dossiers avant-projet et projet d'exécution.

Date

1908-1911

Cote

5S/537
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
- Projet d'exécution.
- Section de La Brauge à Saint-Bonnet-Avalouze : dossiers...
Résultat n°51
Aliénation de terrains provenant de l'assiette des lignes déclassées, ligne de Larivière-de- Mansac à Juillac, d'Aubazine à Beaulieu (1935-1939). Matériels et objets inutilisés par suite du déclassement des lignes (1938-1939).

Date

1935-1939

Cote

5S/440
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Déclassement des lignes
- Aliénation de terrains provenant de l'assiette des...
Résultat n°52
Wagons, voitures : projet d'exécution.

Date

1909

Cote

5S/434
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Equipements et matériel roulant
- Wagons, voitures : projet d'exécution.
Résultat n°53
Marcillac-la-Croze, Meyssac, Nonards, Saint-Julien-Maumont, Pescher.

Date

1912

Cote

5S/453
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne d'Aubazine à Beaulieu, embranchement du Pescher...
- Enquêtes parcellaires : dossiers d'enquête.
- Marcillac-la-Croze, Meyssac, Nonards, Saint-Julien-Maumont,...
Résultat n°54
Plan général de la ligne (1908) ; plan et profils en travers types (1911). Cahier des charges (sd).

Date

S.d., 1908-1911

Cote

5S/484
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de La Rivière-de-Mansac à Juillac
- Plan général de la ligne (1908) ; plan et profils en...
Résultat n°55
Lubersac : dossier avant-projet.

Date

1903

Cote

5S/486
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de La Rivière-de-Mansac à Juillac
- Enquête d'utilité publique.
- Lubersac : dossier avant-projet.
Résultat n°56
Dossier général : rapports, notes, arrêtés, occupations temporaires, enquête parcellaire, cahier des charges, remboursement de la retenue de garantie.

Date

1910-1931

Cote

5S/469
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne d'Aubazine à Beaulieu, embranchement du Pescher...
- Projet d'exécution.
- Dossier général : rapports, notes, arrêtés, occupations...
Résultat n°57
Saint-Julien-Maumont.

Date

1912

Cote

5S/456
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne d'Aubazine à Beaulieu, embranchement du Pescher...
- Enquêtes parcellaires : dossiers d'enquête.
- Saint-Julien-Maumont.
Résultat n°58
Remboursement de détaxes, emprunt (1914-1916, 1932), révision des charges, règlement des comptes, secours et avances mensuelles (1918-1938), commission locale de vérification des comptes (1921-1923), taxe sur les colis (1936), contribution aux versements de la caisse autonome mutuelle (1933). Utilisation du fonds spécial de renouvellement (1931-1934). Liquidation des tramways, remboursement de garantie (1934).

Date

1914-1936

Cote

5S/417
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Contrôle de l'exploitation
- Comptes d'exploitation.
- Remboursement de détaxes, emprunt (1914-1916, 1932),...
Résultat n°59
Mémoire de la Compagnie des tramways départementaux pour solliciter le secours du département en vue de l'achèvement des lignes concédées. Déficit d'exploitation, demande d'augmentation des tarifs par la Compagnie des tramways départementaux.

Date

1912-1919

Cote

5S/295
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Réglementation, financement, personnel
- Mémoire de la Compagnie des tramways départementaux...
Résultat n°60
Embranchement du Pescher à Turenne. Station du Pescher.

Date

1909-1912

Cote

5S/474
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne d'Aubazine à Beaulieu, embranchement du Pescher...
- Projet d'exécution.
- Embranchement du Pescher à Turenne. Station du Pescher.
Résultat n°61
Ligne de Juillac à Objat. Avant-projet.

Date

1891

Cote

5S/565
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Lignes projetées ou envisagées
- Ligne de Juillac à Objat. Avant-projet.
Résultat n°62
Modification du tracé.

Date

1909-1912

Cote

5S/531
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
- Modification du tracé.
Résultat n°63
La Roche-Canillac, Saint-Bonnet-Avalouze, Saint-Etienne-La-Geneste, Saint- Martial-de-Gimel, Saint-Hilaire-Luc, Saint-Hilaire-Foissac, Sainte-Marie- Lapanouze et Ussel.

Date

1912

Cote

5S/528
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
- Enquêtes parcellaires : dossier d'enquête.
- La Roche-Canillac, Saint-Bonnet-Avalouze, Saint-Etienne-La-Geneste,...
Résultat n°64
Notifications de jugement d'expropriation, actes de vente.

Date

1911

Cote

5S/501
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de La Rivière-de-Mansac à Juillac
- Acquisitions, expropriations.
- Notifications de jugement d'expropriation, actes de...
Résultat n°65
Concession du réseau complémentaire.

Date

1908

Cote

5S/411
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Concession du réseau départemental
- Réseau complémentaire.
- Concession du réseau complémentaire.
Résultat n°66
Arrêt de l'Emprunt, halte de Ligneyrac et arrêt de La Martinie, halte de Marcillac-la- Croze, arrêt de Noailhac, halte de Collonges et arrêt de Noilhac.

Date

1908-1914

Cote

5S/460
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne d'Aubazine à Beaulieu, embranchement du Pescher...
- Gares et stations, enquête sur le nombre et l'emplacement...
- Arrêt de l'Emprunt, halte de Ligneyrac et arrêt de...
Résultat n°67
Demande de concession.

Date

1900-1901

Cote

5S/310
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Lignes projetées ou envisagées
- Ligne de Beaulieu à Saint-Céré par Bretenoux-Biars.
- Demande de concession.
Résultat n°68
Réorganisation des tramways départementaux : étude et rapports.

Date

1936-1937

Cote

5S/300
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Organisation et création des lignes
- Réorganisation des tramways départementaux : étude...
Résultat n°69
1913-1932

Date

1913-1932

Cote

5S/552
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
- Contrôle de l'exploitation
- Tarifs, horaires, modifications.
- 1913-1932
Résultat n°70
Affermage du réseau à la Société de transports auxiliaires du réseau Paris-Orléans (S.T.A.P.O.) : dossier d'enquête, convention, rapports, cahier des charges.

Date

1933

Cote

5S/413
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Concession du réseau départemental
- Réseau complémentaire.
- Affermage du réseau à la Société de transports auxiliaires...
Résultat n°71
Beaulieu.

Date

1903

Cote

5S/568
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Lignes projetées ou envisagées
- Ligne de Beaulieu à Saint-Privat. Enquête d'utilité...
- Beaulieu.
Résultat n°72
Règlements généraux (1912-1914). Rapports d'ensemble de l'ingénieur en chef des chemins de fer d'intérêt local (1931-1932).

Date

1912-1932

Cote

5S/421
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Contrôle de l'exploitation
- Comptes d'exploitation.
- Règlements généraux (1912-1914). Rapports d'ensemble...
Résultat n°73
Rachat du réseau par le département à la Compagnie des tramways de la Corrèze : convention, notes, rapports, correspondance.

Date

1921-1924

Cote

5S/412
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Concession du réseau départemental
- Réseau complémentaire.
- Rachat du réseau par le département à la Compagnie...
Résultat n°74
Embranchement de Beynat, avant-projet.

Date

1908-1911

Cote

5S/468
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne d'Aubazine à Beaulieu, embranchement du Pescher...
- Embranchement de Beynat, avant-projet.
Résultat n°75
Projets de lignes : correspondance, rapport.

Date

1894

Cote

5S/298
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Organisation et création des lignes
- Projets de lignes : correspondance, rapport.
Résultat n°76
Lafage, Lapleau, Marcillac-la-Croisille, Liginiac et Neuvic.

Date

1912

Cote

5S/526
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
- Enquêtes parcellaires : dossier d'enquête.
- Lafage, Lapleau, Marcillac-la-Croisille, Liginiac et...
Résultat n°77
Horaires : voeux, circulaires, tableaux de marche, rapports, correspondance.

Date

1911-1940

Cote

5S/423
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Contrôle de l'exploitation
- Comptes d'exploitation.
- Horaires, tarifs.
- Horaires : voeux, circulaires, tableaux de marche,...
Résultat n°78
Communes d'Ayen, de Brignac, de Chabrignac.

Date

1910-1911

Cote

5S/492
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de La Rivière-de-Mansac à Juillac
- Enquêtes parcellaires.
- Communes d'Ayen, de Brignac, de Chabrignac.
Résultat n°79
Variante de tracé à Saint-Angel : dossier avant-projet.

Date

1903

Cote

5S/322
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, construction
- Variante de tracé à Saint-Angel : dossier avant-projet.
Résultat n°80
Acte de constitution (1912) ; assemblée générale constitutive : procès-verbal, feuille de présence, publications (1912).

Date

1912

Cote

5S/405
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Affaires générales
- Concession du réseau départemental
- Société et Compagnie des tramways départementaux de...
- Acte de constitution (1912) ; assemblée générale constitutive...

Résultats de la recherche

Beynat et Sérilhac : dossier avant-projet.

Date

Cote

Service de voirie, réorganisation (1912). Lois, règlements et circulaires relatifs aux voies ferrées d'intérêt local, Paris, 1919.

Date

Cote

Enquête sur le nombre et l'emplacement des stations.

Date

Cote

Rapport, notice explicative.

Date

Cote

Déclaration d'utilité publique ; convention pour la rétrocession.

Date

Cote

Haltes des Plaines, station de Marcillac-la-Croisille, arrêt de Mazières-basse et Saint-Hilaire-Luc, arrêts de Mestes-Valiergues et halte de Chirac, stations de Neuvic, de La Roche-Canillac, de Saint-Etienne-la-Geneste, de Saint-Hilaire- Foissac.

Date

Cote

Réclamations, pétitions aménagements.

Date

Cote

Date

Cote

Juillac : dossier avant-projet.

Date

Cote

Ligne de Boplos à Turenne ; ligne de Larivière-de-Mansac à Juillac.

Date

Cote

Déclassement des lignes de Juillac à Larivière-Mansac et d'Aubazine à Beaulieu avec embranchement du Bosplos à Turenne : dossier d'enquête.

Date

Cote

Profils en long, plan parcellaire des propriétés à acquérir sur le territoire des communes de Mestes et Ussel.

Date

Cote

Aménagements, tarifs, doléances, horaires, accidents.

Date

Cote

Argentat.

Date

Cote

Aliénation des terrains désaffectés : rapports, mémoires, états, notes et correspondance.

Date

Cote

Enquête d'utilité publique : dossier avant-projet d'exécution.

Date

Cote

Section de Sérilhac au terminus de Beaulieu.

Date

Cote

Gare d'Aubazine, projet d'exécution de la station, changement de dénomination.

Date

Cote

Demande de déclaration d'utilité publique.

Date

Cote

Rétrocession des tramways départementaux au département, affermage à la Société d'exploitation des chemins de fer : correspondance, conventions.

Date

Cote

Communes de La Roche-Canillac et de Juillac.

Date

Cote

Résiliation du contrat de la Société de transports auxiliaires du réseau Paris-Orléans (STAPO).

Date

Cote

Lignes de Corrèze-gare à Corrèze ville, de La Rivière-de-Mansac à Ségur, de Beaulieu à Saint-Privat par Argentat. Avant-projet : carte.

Date

Cote

Études de projet (1903). Convention et série de prix (1903). Voeux des conseils municipaux (1908). Lignes de Tulle à Ussel et d'Aubazine gare P.O. à Beaulieu : cahier des charges (1900).

Date

Cote

Dommages liés aux intempéries, incendies causés par les tramways.

Date

Cote

Ussel.

Date

Cote

Acquisitions de terrains, propriétaires, prise de possession, réclamations, expropriations.

Date