331 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Acquisition des terrains : actes de ventes, quittances n°1 à 9. Chemins et cours d'eau modifiés. Occupation temporaire de terrains.

    Date

    1872-1876

    Cote

    5S/147

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Saint-Julien-le-Vendomois.
    • Acquisition des terrains : actes de ventes, quittances...
  2. Résultat n°2

    Bugeat, Lestards.

    Date

    1919

    Cote

    5S/264

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Seilhac à Treignac et prolongement non abouti...
    • Section de Treignac à Bugeat, prolongement non abouti.
    • Enquête parcellaire.
    • Bugeat, Lestards.
  3. Résultat n°3

    Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs, de Baillot à Courtine.

    Date

    1873-1878

    Cote

    5S/162

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Vignols.
    • Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs,...
  4. Résultat n°4

    Chefs d'expertise.

    Date

    1891

    Cote

    5S/217

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
    • Exécution des travaux par lots. Soumissions, adjudications,...
    • Lots n° 7, affaire Prade, entrepreneur.
    • Chefs d'expertise.
  5. Résultat n°5

    Alleyrat, Corrèze, Egletons, Eygurande-Merlines, Eyrein.

    Date

    1873-1929

    Cote

    5S/105

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Clermont-Ferrand à Tulle, construction
    • Gares, stations, haltes, maisons de gardes aux passages...
    • Alleyrat, Corrèze, Egletons, Eygurande-Merlines, Eyrein.
  6. Résultat n°6

    Acquisition de terrains.

    Date

    1872-1873

    Cote

    5S/122

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Allassac, Arnac-Pompadour, Brive-la-Gaillarde,...
    • Acquisition de terrains.
  7. Résultat n°7

    Actes de ventes, quittances, n°1 à 8. Occupation temporaire de terrains,

    Date

    1873-1875

    Cote

    5S/156

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Ussac.
    • Actes de ventes, quittances, n°1 à 8. Occupation temporaire...
  8. Résultat n°8

    Règlements des installations et matériel, organisation du service du contrôle : circulaires.

    Date

    1846-1906

    Cote

    5S/4

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Affaires générales
    • Réglementation
    • Règlements des installations et matériel, organisation...
  9. Résultat n°9

    Acquisition de terrains, expropriations : traités amiables, tableau général des offres et demandes.

    Date

    1901, sd.

    Cote

    5S/260

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Seilhac à Treignac et prolongement non abouti...
    • Section de Seilhac à Treignac.
    • Acquisition de terrains, expropriations : traités amiables,...
  10. Résultat n°10

    Gare de Brive-Estavel, modification du faisceau de triage.

    Date

    1930-1931

    Cote

    5S/10

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Affaires générales
    • Etablissement des lignes
    • Gare de Brive-Estavel, modification du faisceau de...
  11. Résultat n°11

    Arnac-Pompadour, y compris remise des chemins déviés aux propriétaires et aux communes.

    Date

    1868-1893

    Cote

    5S/127

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Arnac-Pompadour, y compris remise des chemins déviés...
  12. Résultat n°12

    Circulation des trains : horaires. Permissions de voirie et alignements. Réclamations et indemnisation des propriétaires. Rétrocessions de terrains non utilisés. Remises aux propriétaires des ouvrages suite aux déviations de chemins et routes.

    Date

    1888-1937

    Cote

    5S/276

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne d'Uzerche à Argentat, par Tulle, construction
    • Circulation des trains : horaires. Permissions de voirie...
  13. Résultat n°13

    Enquête parcellaire : plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

    Date

    1872

    Cote

    5S/144

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Saint-Aulaire.
    • Enquête parcellaire : plans, tableaux, profils, dessins...
  14. Résultat n°14

    Plans parcellaires. S.d.

    Date

    S.d.

    Cote

    5S/259

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Seilhac à Treignac et prolongement non abouti...
    • Section de Seilhac à Treignac.
    • Plans parcellaires. S.d.
  15. Résultat n°15

    Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs, de Auriac à Fleysel.

    Date

    1873-1875

    Cote

    5S/129

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Brive-la-Gaillarde.
    • Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs,...
  16. Résultat n°16

    Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

    Date

    1872

    Cote

    5S/157

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Varetz.
    • Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux...
  17. Résultat n°17

    Accidents. Secours aux agents.

    Date

    1893-1896

    Cote

    5S/343

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Nontron à Sarlat, construction
    • Embranchement d'Hautefort au Burg.
    • Accidents. Secours aux agents.
  18. Résultat n°18

    Aix, Darnets, Davignac, Egletons, Eygurande, Eyrein, Gimel, Maussac.

    Date

    1869-1926

    Cote

    5S/101

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Clermont-Ferrand à Tulle, construction
    • Permissions de voirie et alignements. Occupation temporaire...
    • Aix, Darnets, Davignac, Egletons, Eygurande, Eyrein,...
  19. Résultat n°19

    Acquisition de terrains par l'État par ordre alphabétique de vendeurs n° 1 à 28 : états, actes, quittances.

    Date

    1873-1874

    Cote

    5S/185

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
    • Section de Vigeois à Brive-la-Gaillarde.
    • Allassac
    • Acquisition de terrains par l'État par ordre alphabétique...
  20. Résultat n°20

    Condat-sur-Ganaveix, Saint-Ybard, Masseret, Salon-la-Tour. Projet de tracé et de terrassements. Expropriations, actes de vente amiable, occupations temporaires de terrains, réclamations de propriétaires pour dommages, récolement, réception et remise des ouvrages aux services intéressés : procès verbaux, plans parcellaires, ventes d'excédents de terrains.

    Date

    1887-1906

    Cote

    5S/171

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
    • Section de Limoges à Uzerche.
    • Condat-sur-Ganaveix, Saint-Ybard, Masseret, Salon-la-Tour....
  21. Résultat n°21

    Lots n° 6, 6 bis.

    Date

    1887-1894

    Cote

    5S/214

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
    • Exécution des travaux par lots. Soumissions, adjudications,...
    • Lots n° 6, 6 bis.
  22. Résultat n°22

    1883

    Date

    1883

    Cote

    5S/85

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne d'Eymouthiers à Meymac, construction
    • Occupation temporaire de terrains.
    • 1883
  23. Résultat n°23

    Enquête d'utilité publique : arrêtés, notes, rapports (1925-1931). Acquisition de terrains (1906-1925). Enquêtes sur le nombre des stations et haltes (1922-1923).

    Date

    1922-1931

    Cote

    5S/57

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Affaires générales
    • Lignes projetée ou envisagées
    • Argentat-Salers.
    • Enquête d'utilité publique : arrêtés, notes, rapports...
  24. Résultat n°24

    Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

    Date

    1872

    Cote

    5S/148

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Saint-Pantaléon-de-Larche.
    • Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux...
  25. Résultat n°25

    Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs, de Lionnet à Vinatier.

    Date

    1873-1878

    Cote

    5S/164

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Vignols.
    • Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs,...
  26. Résultat n°26

    Limoges-Brive et embranchement sur Tulle. Etude sur le tracé et les concessions : lois et délibérations, correspondance des Ponts et Caussées avec le péfet et la commission d'enquête préparatoire à l'enquête d'utilité publique sur l'avant-projet sur l'embranchement par Tulle.

    Date

    1852-1876

    Cote

    5S/46

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Affaires générales
    • Lignes projetée ou envisagées
    • Limoges-Brive et embranchement sur Tulle. Etude sur...
  27. Résultat n°27

    Actes de ventes, quittances, n°1 à 49.

    Date

    1873-1876

    Cote

    5S/154

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
    • Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
    • Saint-Sornin-Lavolps.
    • Actes de ventes, quittances, n°1 à 49.
  28. Résultat n°28

    Projet de tracé et de terrassement;

    Date

    1897

    Cote

    5S/257

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Seilhac à Treignac et prolongement non abouti...
    • Section de Seilhac à Treignac.
    • Projet de tracé et de terrassement;
  29. Résultat n°29

    Déviation temporaire ou définitive de chemins et cours d'eaux. Remise des ouvrages aux communes et propriétaires après travaux.

    Date

    1856-1911

    Cote

    5S/249

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Périgueux au Lot, construction
    • Section de Périgueux à Brive.
    • Déviation temporaire ou définitive de chemins et cours...
  30. Résultat n°30

    Lots n° 7.

    Date

    1888-1897

    Cote

    5S/215

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
    • Exécution des travaux par lots. Soumissions, adjudications,...
    • Lots n° 7.
  31. Résultat n°31

    Chasteaux.

    Date

    1883-1889

    Cote

    5S/236

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Montauban à Brive, construction
    • Section de Cahors à Brive.
    • Plan parcellaire, actes d'acquisitions des terrains.
    • Chasteaux.
  32. Résultat n°32

    5e lot, de Bugeat au col de la Saulière ; 6e lot, du col de la Saulière à La Reyne ; 7e lot, de La Reyne à la Luzège.5e lot, de Bugeat au col de la Saulière ; 6e lot, du col de la Saulière à La Reyne ; 7e lot, de La Reyne à la Luzège.

    Date

    1880-1887

    Cote

    5S/79

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne d'Eymouthiers à Meymac, construction
    • Adjudications par lots.
    • 5e lot, de Bugeat au col de la Saulière ; 6e lot, du...
  33. Résultat n°33

    Dossier d'étude, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique.

    Date

    1854-1878

    Cote

    5S/352

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Saint-Denis-près-Martel à Aurillac, construction
    • Dossier d'étude, enquête préalable à la déclaration...
  34. Résultat n°34

    Acquisition de terrains : actes de vente.

    Date

    1902

    Cote

    5S/350

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Nontron à Sarlat, construction
    • Section de Thiviers au Burg. Communes d'Ayen, de Saint-Aulaire,...
    • Acquisition de terrains : actes de vente.
  35. Résultat n°35

    Dommages aux propriétaires, réclamations.

    Date

    1879-1890

    Cote

    5S/86

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne d'Eymouthiers à Meymac, construction
    • Occupation temporaire de terrains.
    • Dommages aux propriétaires, réclamations.
  36. Résultat n°36

    Occupations temporaires, indemnités.

    Date

    1853-1879

    Cote

    5S/327

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Clermont à Tulle, construction
    • Occupations temporaires, indemnités.
  37. Résultat n°37

    Lacelle, Meymac, Viam.

    Date

    1882

    Cote

    5S/72

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne d'Eymouthiers à Meymac, construction
    • Enquêtes parcellaires.
    • Lacelle, Meymac, Viam.
  38. Résultat n°38

    Gares, haltes, stations : création, transformations, alimentation en eau. Circulation des trains.

    Date

    1854-1886

    Cote

    5S/250

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Périgueux au Lot, construction
    • Section de Périgueux à Brive.
    • Gares, haltes, stations : création, transformations,...
  39. Résultat n°39

    Terrains restés sans emploi : plan, arrêté de cessibilité. Réclamations,indemnisations pour dommages. Demandes de secours.

    Date

    1884-1895

    Cote

    5S/201

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
    • Section de Vigeois à Brive-la-Gaillarde.
    • Estivaux.
    • Terrains restés sans emploi : plan, arrêté de cessibilité....
  40. Résultat n°40

    Etat des dépenses à effectuer, lignes de Montauban à Brive et d'Aurillac à Saint-Denis (1884). Reliquat de crédit (1885).

    Date

    1884-1885

    Cote

    5S/27

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds de la Préfecture
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Affaires générales
    • Contrôle de l'exploitation
    • Etat des dépenses à effectuer, lignes de Montauban...