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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Routes et navigation (novembre 1791-thermidor an VIII).

    Date

    Entre novembre 1791 et août 1800

    Cote

    L/504

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Brive.
    • Routes et navigation (novembre 1791-thermidor an VIII).

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  2. Résultat n°2

    Enregistrement des droits de bac sur la Dordogne.

    Date

    16/07/1773-30/07/1774

    Cote

    C/514

    • Contexte : Série C - Administrations provinciales - Intendance...
    • Registres de formalités et droits joints.
    • Argentat.
    • Enregistrement des droits de bac sur la Dordogne.
  3. Résultat n°3

    Routes et navigation. Novembre 1790-germinal an VIII.

    Date

    Entre le 1er novembre 1790 et le 20 avril 1800

    Cote

    L/578

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Larche.
    • Routes et navigation. Novembre 1790-germinal an VIII.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  4. Résultat n°4

    Navigation et routes (décembre 1790-prairial an V).

    Date

    Entre le 1er décembre 1790 et le 18 juin 1797

    Cote

    L/469

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Administration cantonale.
    • Canton de Beaulieu.
    • Navigation et routes (décembre 1790-prairial an V).

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.