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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des warrants agricole (1948-1949) ; répertoire des livres de commerces (1942-1943) ; registre des contrats d'apprentissage (1940-1965) ; registre des actes de dépôts de signature et paraphe des notaires et officiers de l'état civil (1861-1862, 1870-1872, 1875-1877, 1882, 1887, 1888, 1892-1894, 1896, 1900) ; registre des actes exempts de droit d'enregistrement (1944-1969) ; registre des consignations en matière civile (1938-1955) ; registre des mises au rôle (1949-1969).
Cote
4U/5/213
 Date
1861-1969
 Lieu
Bort-les-Orgues (Corrèze, France ; canton)
 Type de document
warrant, contrat d'apprentissage, registre, répertoire
  • Contexte : 4U/5 - Justice de paix du canton de Bort-les-Orgues
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • Registre des warrants agricole (1948-1949) ; répertoire...