Beynat (Corrèze, France ; canton) - page 1 sur 5 - Recherche - Archives départementales de la Corrèze

Résultat n°1
Registre des délibérations de l'administration cantonale.

Date

frimaire an VII-floréal an VIII

Cote

L/482
- Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
- Administration cantonale.
- Canton de Beynat.
- Registre des délibérations de l'administration cantonale.
Producteur :

Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Résultat n°2
Élections ; police ; subsistances. Juillet 1790-prairial an VIII.

Date

Entre le 1er juillet 1790 et le 19 juin 1800

Cote

L/483
- Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
- Administration cantonale.
- Canton de Beynat.
- Élections ; police ; subsistances. Juillet 1790-prairial…
Producteur :

Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Résultat n°3
Administration communale.

Date

Entre le 1er février 1790 et le 31 décembre 1790

Cote

L/484
- Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
- Administration cantonale.
- Canton de Beynat.
- Administration communale.
Producteur :

Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Résultat n°4
Emprunt forcé ; contributions et patentes ; décharges. Mars 1791-fructidor an VII.

Date

Entre le 1er mars 1791 et le 16 septembre 1799

Cote

L/485
- Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
- Administration cantonale.
- Canton de Beynat.
- Emprunt forcé ; contributions et patentes ; décharges.…
Producteur :

Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Résultat n°5
Affaires militaires (janvier 1791-messidor an VII) ; secours aux parents des défenseurs de la patrie (an V).

Date

Entre le 1er janvier 1791 et le 18 juillet 1799

Cote

L/486
- Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
- Administration cantonale.
- Canton de Beynat.
- Affaires militaires (janvier 1791-messidor an VII)…
Producteur :

Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Résultat n°6
Justice.

Date

floréal an VI-ventôse an VIII

Cote

L/487
- Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
- Administration cantonale.
- Canton de Beynat.
- Justice.
Producteur :

Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Résultat n°7
Clergé catholique.

Date

juin 1791-octobre 1792

Cote

L/488
- Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
- Administration cantonale.
- Canton de Beynat.
- Clergé catholique.
Producteur :

Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Résultat n°8
Secours aux défenseurs de la Patrie et à leurs familles.

Date

frimaire an II-vendémiaire an IV

Cote

L/489
- Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
- Administration cantonale.
- Canton de Beynat.
- Secours aux défenseurs de la Patrie et à leurs familles.
Producteur :

Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Résultat n°9
Albignac : affaires diverses (avril 1790-germinal an VII).

Date

Entre le 1er avril 1790 et le 19 avril 1799

Cote

L/490
- Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
- Administration cantonale.
- Canton de Beynat.
- Albignac : affaires diverses (avril 1790-germinal…
Producteur :

Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Résultat n°10
Lanteuil : affaires diverses (novembre 1791-brumaire an II).

Date

Entre le 1er novembre 1791 et le 20 novembre 1793

Cote

L/491
- Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
- Administration cantonale.
- Canton de Beynat.
- Lanteuil : affaires diverses (novembre 1791-brumaire…
Producteur :

Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Résultat n°11
Obazine : affaires diverses.

Date

germinal an III-ventôse an IX

Cote

L/492
- Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
- Administration cantonale.
- Canton de Beynat.
- Obazine : affaires diverses.
Producteur :

Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Résultat n°12
Palazinges : affaires diverses (octobre 1790-prairial an VIII).

Cote

L/493
- Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
- Administration cantonale.
- Canton de Beynat.
- Palazinges : affaires diverses (octobre 1790-prairial…
Producteur :

Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Résultat n°13
Sérilhac : affaires diverses (décembre 1790-floréal an VII).

Date

Entre le 1er décembre 1790 et le 19 mai 1799

Cote

L/494
- Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
- Administration cantonale.
- Canton de Beynat.
- Sérilhac : affaires diverses (décembre 1790-floréal…
Producteur :

Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Résultat n°14
An II-an X

Date

an II-an X

Cote

L/1242/1
- Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
- Justice.
- Justices de paix.
- Canton de Beynat.
- An II-an X
Producteur :

Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Résultat n°15
An II-an X

Date

an II-an X

Cote

L/1242/2
- Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
- Justice.
- Justices de paix.
- Canton de Beynat.
- An II-an X
Producteur :

Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Résultat n°16
An II-an X

Date

an II-an X

Cote

L/1242/3
- Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
- Justice.
- Justices de paix.
- Canton de Beynat.
- An II-an X
Producteur :

Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Résultat n°17
Cantons de l'arrondissement de Brive.

Date

1812-1891

Cote

1M/42
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Administration générale du département
- Circonscriptions territoriales
- Cantons de l'arrondissement de Brive.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°18
Cantons de : Argentat, Ayen, Beaulieu, Beynat, Bort, Brive, Bugeat.

Cote

3M/2
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Consulat, Premier Empire et Restauration
- Collèges électoraux.
- Listes des candidats pour les places de juges de paix…
- Cantons de : Argentat, Ayen, Beaulieu, Beynat, Bort,…
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°19
Beaulieu, Beynat, Bort

Cote

3M/14
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Consulat, Premier Empire et Restauration
- Collèges électoraux.
- Assemblées cantonales. Procès-verbaux des opérations…
- Beaulieu, Beynat, Bort
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°20

15 lots 146 medias
Bar - Brignac-la-Plaine

Date

1849

Cote

3M/51
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Elections
- Seconde République
- Listes électorales (Loi du 15 mars 1849).
- Bar - Brignac-la-Plaine
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°21
Cantons d'Ayen, Beaulieu, Beynat, Brive.

Cote

6M/86
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Population, économie, statistiques
- Mouvement de la population
- Mouvement de la population des communes de l'arrondissement…
- Cantons d'Ayen, Beaulieu, Beynat, Brive.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°22
Cantons d'Ayen, Beaulieu, Beynat.

Cote

6M/94
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Population, économie, statistiques
- Mouvement de la population
- Mouvement de la population des communes de l'arrondissement…
- Cantons d'Ayen, Beaulieu, Beynat.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°23
Cantons d'Ayen, Beaulieu, Beynat, Brive, Corrèze, Donzenac, Juillac.

Cote

6M/571
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Population, économie, statistiques
- Statistiques
- Statistique agricole (fonds de la préfecture)
- Statistique décennale de 1892. Questionnaires communaux…
- Cantons d'Ayen, Beaulieu, Beynat, Brive, Corrèze,…
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°24
Arrondissement de Brive, cantons d'Ayen, Beaulieu, Beynat, Brive, Donzenac.

Cote

6M/585
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Population, économie, statistiques
- Statistiques
- Statistique agricole (fonds de la préfecture)
- Statistique annuelle. Production animale et végétale,…
- Arrondissement de Brive, cantons d'Ayen, Beaulieu,…
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°25
Arrondissement de Brive, cantons d'Ayen, Beaulieu, Beynat, Brive et Donzenac

Cote

6M/634
- Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
- Population, économie, statistiques
- Statistiques
- Statistique agricole (fonds de la direction des Services…
- Statistique agricole annuelle. Tableaux récapitulatifs…
- Arrondissement de Brive, cantons d'Ayen, Beaulieu,…
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°26
Arrondissement de Brive.

Date

S.d.

Cote

7S/3
- Contexte : 7S - Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation…
- Fonds de la Préfecture
- Cours d'eau non navigables, drainages, irrigation…
- Affaires générales
- Plans cadastraux utilisés par le service hydraulique,…
- Arrondissement de Brive.
Résultat n°27
An XI

Date

Entre le 01 vendémiaire an XI et le 05 jour complémentaire an XI

Cote

4U/4/1
- Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
- Justice civile
- An XI
Résultat n°28
An XII

Date

Entre le 01 vendémiaire an XII et le 05 jour complémentaire an XII

Cote

4U/4/2
- Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
- Justice civile
- An XII
Résultat n°29
An XIII

Date

An 13

Cote

4U/4/3
- Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
- Justice civile
- An XIII
Résultat n°30
11 vendémiaire An 14 - 24 décembre 1806

Date

Entre le 03 octobre 1805 et le 24 décembre 1806

Cote

4U/4/4
- Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
- Justice civile
- 11 vendémiaire An 14 - 24 décembre 1806
Résultat n°31
1807

Date

1807

Cote

4U/4/5
- Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
- Justice civile
- 1807
Résultat n°32
1808

Date

1808

Cote

4U/4/6
- Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
- Justice civile
- 1808
Résultat n°33
1809

Date

1809

Cote

4U/4/7
- Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
- Justice civile
- 1809
Résultat n°34
1810

Date

1810

Cote

4U/4/8
- Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
- Justice civile
- 1810
Résultat n°35
1811

Date

1811

Cote

4U/4/9
- Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
- Justice civile
- 1811
Résultat n°36
1812

Date

1812

Cote

4U/4/10
- Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
- Justice civile
- 1812
Résultat n°37
1813

Date

1813

Cote

4U/4/11
- Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
- Justice civile
- 1813
Résultat n°38
1814

Date

1814

Cote

4U/4/12
- Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
- Justice civile
- 1814
Résultat n°39
1815

Date

1815

Cote

4U/4/13
- Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
- Justice civile
- 1815
Résultat n°40
1816

Date

1816

Cote

4U/4/14
- Contexte : 4U/4 - Justice de paix du canton de Beynat.
- Justice civile
- 1816

Résultats de la recherche

Registre des délibérations de l'administration cantonale.

Date

Cote

Producteur :

Élections ; police ; subsistances. Juillet 1790-prairial an VIII.

Date

Cote

Producteur :

Administration communale.

Date

Cote

Producteur :

Emprunt forcé ; contributions et patentes ; décharges. Mars 1791-fructidor an VII.

Date

Cote

Producteur :

Affaires militaires (janvier 1791-messidor an VII) ; secours aux parents des défenseurs de la patrie (an V).

Date

Cote

Producteur :

Justice.

Date

Cote

Producteur :

Clergé catholique.

Date

Cote

Producteur :

Secours aux défenseurs de la Patrie et à leurs familles.

Date

Cote

Producteur :

Albignac : affaires diverses (avril 1790-germinal an VII).

Date

Cote

Producteur :

Lanteuil : affaires diverses (novembre 1791-brumaire an II).

Date

Cote

Producteur :

Obazine : affaires diverses.

Date

Cote

Producteur :

Palazinges : affaires diverses (octobre 1790-prairial an VIII).

Cote

Producteur :

Sérilhac : affaires diverses (décembre 1790-floréal an VII).

Date

Cote

Producteur :

An II-an X

Date

Cote

Producteur :

An II-an X

Date

Cote

Producteur :

An II-an X

Date

Cote

Producteur :

Cantons de l'arrondissement de Brive.

Date

Cote

Producteur :

Cantons de : Argentat, Ayen, Beaulieu, Beynat, Bort, Brive, Bugeat.

Cote

Producteur :

Beaulieu, Beynat, Bort

Cote

Producteur :

Bar - Brignac-la-Plaine

Date

Cote

Producteur :

Cantons d'Ayen, Beaulieu, Beynat, Brive.

Cote