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  1. Résultat n°1

    Enregistrement des demandes de port d'armes pour l'arrondissement de Brive.

    Date

    1806-1809

    Cote

    4M/39

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Armes et munitions
    • Enregistrement des demandes de port d'armes pour l'arrondissement…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  2. Résultat n°2

    Décembre 1790-4e jour complémentaire an VII

    Date

    Entre le 1er décembre 1790 et le 22 septembre 1799

    Cote

    L/314

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration par district.
    • District de Brive.
    • Affaires militaires.
    • Décembre 1790-4e jour complémentaire an VII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  3. Résultat n°3

    Prisons (septembre 1789-brumaire an IV).

    Date

    Entre le 1er septembre 1789 et le 21 novembre 1795

    Cote

    L/323

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration par district.
    • District de Brive.
    • Justice.
    • Prisons (septembre 1789-brumaire an IV).

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  4. Résultat n°4

    An II

    Date

    an II

    Cote

    L/1202

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Justice.
    • Tribunal de district de Brive puis de Première instance.
    • Pièces de procédures civiles.
    • An II

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  5. Résultat n°5

    Arrondissement de Brive.

    Date

    1871

    Cote

    5K/22

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Registre des réclamations relatives aux contributions…
    • Arrondissement de Brive.
  6. Résultat n°6

    Procès verbaux d'élections des délégués, arrondissement de Brive.

    Cote

    3M/209

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections sénatoriales
    • Élections du 4 janvier 1903.
    • Procès verbaux d'élections des délégués, arrondissement…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux d'élections des délégués : arrondissement de Brive

    Cote

    3M/238

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections sénatoriales
    • Elections du 23 octobre 1938.
    • Procès-verbaux d'élections des délégués : arrondissement…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  8. Résultat n°8

    Finances : décharges (1791-an VIII).

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 22 septembre 1800

    Cote

    L/313/1

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration par district.
    • District de Brive.
    • Administration et finances.
    • Finances : décharges (1791-an VIII).

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  9. Résultat n°9

    An IV

    Date

    an IV

    Cote

    L/1208

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Justice.
    • Tribunal de district de Brive puis de Première instance.
    • Pièces de procédures civiles.
    • An IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  10. Résultat n°10

    Estivaux, Juillac, Larche, Lascaux, Lubersac.

    Date

    Entre le 1er janvier 1792 et le 22 septembre 1800

    Cote

    L/1106

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Justice.
    • Contrôle des officiers ministériels.
    • Répertoires des notaires de l'arrondissement de Brive…
    • Estivaux, Juillac, Larche, Lascaux, Lubersac.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  11. Résultat n°11

    Arrondissement de Brive

    Date

    1865

    Cote

    3X/102

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance à l'enfance
    • Bulletins individuels de renseignements établis par…
    • Arrondissement de Brive
  12. Résultat n°12

    Communes C-E

    Date

    1819-1846

    Cote

    1M/45

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Circonscriptions territoriales
    • Projets de réunions de communes par arrondissement.
    • Arrondissement de Brive-la-Gaillarde.
    • Communes C-E

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  13. Résultat n°13

    Cantons d'Ayen, Beaulieu, Beynat.

    Cote

    6M/94

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Population, économie, statistiques
    • Mouvement de la population
    • Mouvement de la population des communes de l'arrondissement…
    • Cantons d'Ayen, Beaulieu, Beynat.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  14. Résultat n°14

    Malemort-sur-Corrèze, Mansac, Meyssac, Noailhac, Nonards, Objat, Puy-d'Arnac.

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 22 septembre 1800

    Cote

    L/1107

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Justice.
    • Contrôle des officiers ministériels.
    • Répertoires des notaires de l'arrondissement de Brive…
    • Malemort-sur-Corrèze, Mansac, Meyssac, Noailhac, Nonards,…

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  15. Résultat n°15

    Registre de correspondance relative aux subsistances.

    Date

    messidor an II-vendémiaire an IV

    Cote

    L/307

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration par district.
    • District de Brive.
    • Administration et finances.
    • Registre de correspondance relative aux subsistances.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  16. Résultat n°16

    Janvier 1790-pluviose an IV

    Date

    Entre le 1er janvier 1790 et le 19 février 1796

    Cote

    L/833

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Justice.
    • Tribunal de district de Brive puis de Première instance.
    • Insinuations de donations entre vifs (1790-an XII).
    • Janvier 1790-pluviose an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  17. Résultat n°17

    Brive-la-Gaillarde, arrondissement : demandes de concessions.

    Date

    1880-1881

    Cote

    8S/34

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Mines, carrières et forges
    • Concessions minières
    • Houille.
    • Brive-la-Gaillarde, arrondissement : demandes de concessions.
  18. Résultat n°18

    Arrondissement de Brive.

    Cote

    3M/241

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections cantonales : conseil général et conseils…
    • Renouvellement intégral du conseil général. Procès-verbaux…
    • Arrondissement de Brive.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  19. Résultat n°19

    Instruction publique (janvier 1792-prairial an VIII).

    Date

    Entre janvier 1792 et mai 1800

    Cote

    L/318

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration par district.
    • District de Brive.
    • Instruction publique (janvier 1792-prairial an VIII).

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  20. Résultat n°20

    1932, arrondissement de Brive

    Date

    1932

    Cote

    9M/6

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Industrie
    • Chambre de métiers
    • Elections : tableaux des électeurs.
    • 1932, arrondissement de Brive

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze