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  1. Résultat n°1

    1867-1868

    Date

    1867-1868

    Cote

    4U/6/205

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Justice pénale
    • Jugements de police
    • 1867-1868

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  2. Résultat n°2
    1896-1920

    377 medias

    1896-1920

    Date

    1896-1920

    Cote

    4U/6/313

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 1896-1920

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  3. Résultat n°3

    1955

    Date

    1955

    Cote

    4U/6/303

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Justice pénale
    • Jugements de police
    • 1955

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  4. Résultat n°4

    Pouvoir en cassation.

    Date

    1922-1925, 1927-1928, 1930, 1934, 1948

    Cote

    4U/6/320

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Pouvoir en cassation.

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  5. Résultat n°5

    1920-1923

    Date

    1920-1923

    Cote

    4U/6/133

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Justice civile
    • 1920-1923

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  6. Résultat n°6

    Arrondissement de Brive, cantons d'Ayen, Beaulieu, Beynat, Brive et Donzenac

    Cote

    6M/634

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Population, économie, statistiques
    • Statistiques
    • Statistique agricole (fonds de la direction des Services…
    • Statistique agricole annuelle. Tableaux récapitulatifs…
    • Arrondissement de Brive, cantons d'Ayen, Beaulieu,…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  7. Résultat n°7

    1955

    Date

    1955

    Cote

    4U/6/305

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Justice pénale
    • Jugements de police
    • 1955

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  8. Résultat n°8

    1904-1907

    Date

    1904-1907

    Cote

    4U/6/226

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Justice pénale
    • Jugements de police
    • 1904-1907

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  9. Résultat n°9

    1952

    Date

    1952

    Cote

    4U/6/281

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Justice pénale
    • Jugements de police
    • 1952

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  10. Résultat n°10
    1876-1895

    278 medias

    1876-1895

    Date

    1876-1895

    Cote

    4U/6/312

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 1876-1895

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  11. Résultat n°11

    1851

    Date

    1851

    Cote

    4U/6/56

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Justice civile
    • 1851

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  12. Résultat n°12

    1863-1864

    Date

    1863-1864

    Cote

    4U/6/68

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Justice civile
    • 1863-1864

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  13. Résultat n°13

    1934

    Date

    1934

    Cote

    4U/6/244

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Justice pénale
    • Jugements de police
    • 1934

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  14. Résultat n°14

    Corrélations corréziennes.

    Date de publication

    2022

    Auteur

    TESTUT, Michel

    Date

    2022

    Cote

    3/2675

    • Contexte : 3 - Ouvrages
    • Entrées 2020-2024.
    • Corrélations corréziennes.
  15. Résultat n°15

    1856-1857

    Date

    1856-1857

    Cote

    4U/6/61

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Justice civile
    • 1856-1857

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  16. Résultat n°16

    1935

    Date

    1935

    Cote

    4U/6/157

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Justice civile
    • 1935

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  17. Résultat n°17

    1896

    Date

    1896

    Cote

    4U/6/101

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Justice civile
    • 1896

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  18. Résultat n°18

    1865-1866

    Date

    1865-1866

    Cote

    4U/6/204

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Justice pénale
    • Jugements de police
    • 1865-1866

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  19. Résultat n°19

    Personnel administratif ; élections ; fêtes ; troubles ; émigrés ; subsistances ; foires, etc. Avril 1790-floréal an VIII.

    Cote

    L/498/1

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration cantonale.
    • Canton de Brive.
    • Personnel administratif ; élections ; fêtes ; troubles…

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  20. Résultat n°20

    An VII

    Date

    an VII

    Cote

    L/1245/1

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Justice.
    • Justices de paix.
    • Canton de Brive.
    • An VII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.