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  1. Résultat n°1

    Personnel administratif ; élections ; fêtes ; troubles ; émigrés ; subsistances ; foires, etc. Avril 1790-floréal an VIII.

    Cote

    L/498/1

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration cantonale.
    • Canton de Brive.
    • Personnel administratif ; élections ; fêtes ; troubles…

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  2. Résultat n°2

    Finances (novembre 1791-nivôse an VIII).

    Cote

    L/502

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration cantonale.
    • Canton de Brive.
    • Finances (novembre 1791-nivôse an VIII).

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  3. Résultat n°3

    La Chapelle-aux-Brocs : affaires diverses (novembre 1791-frimaire an VIII).

    Cote

    L/510

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration cantonale.
    • Canton de Brive.
    • La Chapelle-aux-Brocs : affaires diverses (novembre…

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  4. Résultat n°4

    Dampniat : affaires diverses.

    Date

    1790-prairial an VIII

    Cote

    L/512

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration cantonale.
    • Canton de Brive.
    • Dampniat : affaires diverses.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  5. Résultat n°5

    Personnel administratif ; élections ; fêtes ; troubles ; émigrés ; subsistances ; foires, etc. Avril 1790-floréal an VIII.

    Cote

    L/498/2

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration cantonale.
    • Canton de Brive.
    • Personnel administratif ; élections ; fêtes ; troubles…

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  6. Résultat n°6

    Malemort : affaires diverses (février 1790-nivôse an IX).

    Date

    Entre le 1er février 1790 et le 20 janvier 1801

    Cote

    L/514

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration cantonale.
    • Canton de Brive.
    • Malemort : affaires diverses (février 1790-nivôse…

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  7. Résultat n°7

    Personnel administratif ; élections ; fêtes ; troubles ; émigrés ; subsistances ; foires, etc. Avril 1790-floréal an VIII.

    Date

    Entre le 1er avril 1790 et le 20 mai 1800

    Cote

    L/499

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration cantonale.
    • Canton de Brive.
    • Personnel administratif ; élections ; fêtes ; troubles…

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  8. Résultat n°8

    Noailles : affaires diverses (juillet 1790-frimaire an VII).

    Date

    Entre le 1er juillet 1790 et le 20 décembre 1798

    Cote

    L/515

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration cantonale.
    • Canton de Brive.
    • Noailles : affaires diverses (juillet 1790-frimaire…

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  9. Résultat n°9

    Cosnac : affaires diverses (juillet 1790-fructidor an VI).

    Date

    Entre le 1er juillet 1790 et le 16 septembre 1798

    Cote

    L/511

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration cantonale.
    • Canton de Brive.
    • Cosnac : affaires diverses (juillet 1790-fructidor…

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  10. Résultat n°10

    Lissac : affaires diverses (novembre 1790-fructidor an VI).

    Date

    Entre le 1er novembre 1790 et le 16 septembre 1798

    Cote

    L/513

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration cantonale.
    • Canton de Brive.
    • Lissac : affaires diverses (novembre 1790-fructidor…

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  11. Résultat n°11

    Hospice ; secours divers. Décembre 1790-thermidor an V.

    Date

    Entre le 1er décembre 1790 et le 17 août 1797

    Cote

    L/508

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration cantonale.
    • Canton de Brive.
    • Hospice ; secours divers. Décembre 1790-thermidor…

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  12. Résultat n°12

    Varetz : affaires diverses (décembre 1790-floréal an IV).

    Date

    Entre le 1er décembre 1790 et le 19 mai 1796

    Cote

    L/517

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration cantonale.
    • Canton de Brive.
    • Varetz : affaires diverses (décembre 1790-floréal…

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  13. Résultat n°13

    Chasteaux : affaires diverses (février 1791-fructidor an VI).

    Date

    Entre le 1er février 1791 et le 16 septembre 1798

    Cote

    L/509

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration cantonale.
    • Canton de Brive.
    • Chasteaux : affaires diverses (février 1791-fructidor…

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  14. Résultat n°14

    Clergé catholique.

    Date

    Entre le 1er mars 1791 et le 31 août 1791

    Cote

    L/507

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration cantonale.
    • Canton de Brive.
    • Clergé catholique.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  15. Résultat n°15

    Affaires militaires (mai 1791-vendémiaire an VIII).

    Date

    Entre le 1er mai 1791 et le 22 octobre 1799

    Cote

    L/503

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration cantonale.
    • Canton de Brive.
    • Affaires militaires (mai 1791-vendémiaire an VIII).

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  16. Résultat n°16

    Routes et navigation (novembre 1791-thermidor an VIII).

    Date

    Entre novembre 1791 et août 1800

    Cote

    L/504

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration cantonale.
    • Canton de Brive.
    • Routes et navigation (novembre 1791-thermidor an VIII).

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  17. Résultat n°17

    Ussac : affaires diverses.

    Date

    Entre le 1er novembre 1791 et le 19 juin 1800

    Cote

    L/516

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration cantonale.
    • Canton de Brive.
    • Ussac : affaires diverses.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  18. Résultat n°18

    Juin 1792

    Date

    juin 1792

    Cote

    L/1004/2

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Justice.
    • Justices de paix.
    • Canton de Brive.
    • Juin 1792

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  19. Résultat n°19

    1793-an VI

    Date

    Entre le 1er janvier 1793 et le 21 septembre 1798

    Cote

    L/1244

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Justice.
    • Justices de paix.
    • Canton de Brive.
    • 1793-an VI

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  20. Résultat n°20

    Collège ; instituteurs. Janvier 1793-vendémiaire an V.

    Date

    Entre le 1er janvier 1793 et le 21 octobre 1796

    Cote

    L/505

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration cantonale.
    • Canton de Brive.
    • Collège ; instituteurs. Janvier 1793-vendémiaire an…

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.