389 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Corrélations corréziennes.

    Date de publication

    2022

    Auteur

    TESTUT, Michel

    Date

    2022

    Cote

    3/2675

    • Contexte : 3 - Ouvrages
    • Entrées 2020-2024.
    • Corrélations corréziennes.
  2. Résultat n°2

    Registres des saisies sur arrêts.

    Date

    1954-1961

    Cote

    4U/7/13

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Répertoires et registre civils et pénaux.
    • Registres des saisies sur arrêts.

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  3. Résultat n°3

    1912-1960

    Date

    1912-1960

    Cote

    4U/6/162

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Justice civile
    • 1912-1960

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  4. Résultat n°4

    1956-1958, 16 août 1960.

    Date

    Entre le 1er janvier 1956 et le 16 août 1960

    Cote

    4U/6/306

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Justice pénale
    • Jugements de police
    • 1956-1958, 16 août 1960.

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  5. Résultat n°5

    Cessions de salaires.

    Date

    1955-1959

    Cote

    4U/7/10

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Répertoires et registre civils et pénaux.
    • Cessions de salaires.

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  6. Résultat n°6

    Cessions de salaires.

    Date

    1955-1959

    Cote

    4U/8/12

    • Contexte : 4U/8 Justice de paix du canton de Brive-Sud
    • Répertoires et registres, civils et pénaux
    • Cessions de salaires.

    Producteur :

    Brive-Sud (Justice de Paix)

  7. Résultat n°7

    Procédure

    Date

    1953-1959

    Cote

    4U/8/8

    • Contexte : 4U/8 Justice de paix du canton de Brive-Sud
    • Fonctionnement
    • Procédure

    Producteur :

    Brive-Sud (Justice de Paix)

  8. Résultat n°8

    Registre des saisies arrêts.

    Date

    1953-1959

    Cote

    4U/8/11

    • Contexte : 4U/8 Justice de paix du canton de Brive-Sud
    • Répertoires et registres, civils et pénaux
    • Registre des saisies arrêts.

    Producteur :

    Brive-Sud (Justice de Paix)

  9. Résultat n°9

    Plumitifs d'audience.

    Date

    Entre le 13 janvier 1953 et le 24 février 1959

    Cote

    4U/8/9

    • Contexte : 4U/8 Justice de paix du canton de Brive-Sud
    • Répertoires et registres, civils et pénaux
    • Plumitifs d'audience.

    Producteur :

    Brive-Sud (Justice de Paix)

  10. Résultat n°10

    Plumitifs d'audience.

    Date

    Entre le 23 octobre 1956 et le 18 février 1959

    Cote

    4U/7/9

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Répertoires et registre civils et pénaux.
    • Plumitifs d'audience.

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  11. Résultat n°11

    1953-1958

    Date

    1953-1958

    Cote

    4U/7/8

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Répertoires et registre civils et pénaux.
    • 1953-1958

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  12. Résultat n°12

    1958

    Date

    1958

    Cote

    4U/8/6

    • Contexte : 4U/8 Justice de paix du canton de Brive-Sud
    • Justice civile
    • 1958

    Producteur :

    Brive-Sud (Justice de Paix)

  13. Résultat n°13

    1953-1958

    Date

    1953-1958

    Cote

    4U/8/7

    • Contexte : 4U/8 Justice de paix du canton de Brive-Sud
    • Répertoires et registres, civils et pénaux
    • 1953-1958

    Producteur :

    Brive-Sud (Justice de Paix)

  14. Résultat n°14

    1958

    Date

    1958

    Cote

    4U/7/7

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Justice civile
    • 1958

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  15. Résultat n°15

    1957

    Date

    1957

    Cote

    4U/8/5

    • Contexte : 4U/8 Justice de paix du canton de Brive-Sud
    • Justice civile
    • 1957

    Producteur :

    Brive-Sud (Justice de Paix)

  16. Résultat n°16

    1957

    Date

    1957

    Cote

    4U/7/6

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Justice civile
    • 1957

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  17. Résultat n°17

    1956

    Date

    1956

    Cote

    4U/8/4

    • Contexte : 4U/8 Justice de paix du canton de Brive-Sud
    • Justice civile
    • 1956

    Producteur :

    Brive-Sud (Justice de Paix)

  18. Résultat n°18

    1956

    Date

    1956

    Cote

    4U/7/5

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Justice civile
    • 1956

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  19. Résultat n°19

    1955

    Date

    1955

    Cote

    4U/6/303

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Justice pénale
    • Jugements de police
    • 1955

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  20. Résultat n°20

    1955

    Date

    1955

    Cote

    4U/6/305

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Justice pénale
    • Jugements de police
    • 1955

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)