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Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
Administration cantonale.
Canton de Brive.
Registre des délibérations de la municipalité de canton.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
Administration cantonale.
Canton de Brive.
Registre des délibérations de la municipalité de canton.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
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Administration cantonale.
Canton de Brive.
Personnel administratif ; élections ; fêtes ; troubles…
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Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
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Administration cantonale.
Canton de Brive.
Personnel administratif ; élections ; fêtes ; troubles…
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Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
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Administration cantonale.
Canton de Brive.
Personnel administratif ; élections ; fêtes ; troubles…
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Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
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Canton de Brive.
Comptabilité communale.
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Canton de Brive.
Contributions : décharges.
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Canton de Brive.
Finances (novembre 1791-nivôse an VIII).
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Canton de Brive.
Affaires militaires (mai 1791-vendémiaire an VIII).
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Canton de Brive.
Routes et navigation (novembre 1791-thermidor an VIII).
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Collège ; instituteurs. Janvier 1793-vendémiaire an…
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Entre le 01 frimaire an V et le 30 ventôse an VIII
Cote
L/506
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Justice.
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Canton de Brive.
Clergé catholique.
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Canton de Brive.
Hospice ; secours divers. Décembre 1790-thermidor…
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Chasteaux : affaires diverses (février 1791-fructidor…
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Canton de Brive.
La Chapelle-aux-Brocs : affaires diverses (novembre…
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Canton de Brive.
Cosnac : affaires diverses (juillet 1790-fructidor…
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Canton de Brive.
Dampniat : affaires diverses.
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Entre le 1er novembre 1790 et le 16 septembre 1798
Cote
L/513
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Canton de Brive.
Lissac : affaires diverses (novembre 1790-fructidor…
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Canton de Brive.
Malemort : affaires diverses (février 1790-nivôse…
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