Chavanac (Corrèze, France) - page 1 sur 5 - Recherche - Archives départementales de la Corrèze

Résultat n°1
Communes de Chavanac à Gros-Chastang.

Date

1975-2019

Cote

2277W/2
- Contexte : 2277W - Archives départementales de la Corrèze
- Communes de Chavanac à Gros-Chastang.
Résultat n°2
Cantons de Seilhac à Vigeois.

Date

10 juin 2012

Cote

2075W/37
- Contexte : 2075W - Préfecture de la Corrèze. Direction de la…
- Élections législatives des 10 et 17 juin 2012.
- Première circonscription.
- Recensement des résultats (élection au premier tour…
- Cantons de Seilhac à Vigeois.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Direction de la réglementation et des libertés publiques
Bureau des élections et de la réglementation
1 rue Souham
19000 TULLE
Résultat n°3
Cantons de Mercoeur à Treignac.

Date

06 mai 2012

Cote

2075W/33
- Contexte : 2075W - Préfecture de la Corrèze. Direction de la…
- Élections présidentielles des 26 avril et 6 mai 2012.
- Recensement des résultats : procès-verbaux des opérations…
- Deuxième tour de scrutin.
- Cantons de Mercoeur à Treignac.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Direction de la réglementation et des libertés publiques
Bureau des élections et de la réglementation
1 rue Souham
19000 TULLE
Résultat n°4
Cantons de Saint-Privat à Vigeois.

Date

26 avril 2012

Cote

2075W/30
- Contexte : 2075W - Préfecture de la Corrèze. Direction de la…
- Élections présidentielles des 26 avril et 6 mai 2012.
- Recensement des résultats : procès-verbaux des opérations…
- Premier tour de scrutin.
- Cantons de Saint-Privat à Vigeois.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Direction de la réglementation et des libertés publiques
Bureau des élections et de la réglementation
1 rue Souham
19000 TULLE
Résultat n°5
Deuxième tour de scrutin.

Date

21 mars 2010

Cote

2075W/26
- Contexte : 2075W - Préfecture de la Corrèze. Direction de la…
- Élections régionales du 14 et 21 mars 2010. - Recensement…
- Arrondissement d'Ussel.
- Deuxième tour de scrutin.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Direction de la réglementation et des libertés publiques
Bureau des élections et de la réglementation
1 rue Souham
19000 TULLE
Résultat n°6
Cantons de Neuvic à Ussel.

Date

14 mars 2010

Cote

2075W/25
- Contexte : 2075W - Préfecture de la Corrèze. Direction de la…
- Élections régionales du 14 et 21 mars 2010. - Recensement…
- Arrondissement d'Ussel.
- Premier tour de scrutin.
- Cantons de Neuvic à Ussel.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Direction de la réglementation et des libertés publiques
Bureau des élections et de la réglementation
1 rue Souham
19000 TULLE
Résultat n°7
Arrondissement d'Ussel.

Date

07 juin 2009

Cote

2075W/16
- Contexte : 2075W - Préfecture de la Corrèze. Direction de la…
- Élections européennes du 7 juin 2009. - Recensement…
- Arrondissement d'Ussel.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Direction de la réglementation et des libertés publiques
Bureau des élections et de la réglementation
1 rue Souham
19000 TULLE
Résultat n°8
Brivezac à Donzenac.

Date

09 mars 2008

Cote

2075W/2
- Contexte : 2075W - Préfecture de la Corrèze. Direction de la…
- Élections municipales des 9 et 16 mars 2008.
- Recensement des résultats : procès-verbaux des opérations…
- Premier tour de scrutin.
- Brivezac à Donzenac.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Direction de la réglementation et des libertés publiques
Bureau des élections et de la réglementation
1 rue Souham
19000 TULLE
Résultat n°9
Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1928-1934, 1974-1994, 2001). Chambre des métiers (1974-1992). Tribunal paritaire des baux ruraux (1977-1988, 1995, 2002). Centre régional de la propriété forestière (1979, 1987, 1992, 1998-1999). Chambre de commerce et d'industrie (1979, 1988, 1994, 2000). Prud'hommes (1992, 1997, 2002). Mutualité sociale agricole (1999).

Date

1928-2002

Cote

EDEP/52/K/3
- Contexte : E_DEP 52 - Chavanac - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections professionnelles : Chambre d'agriculture…
Producteur :

Dépôt de la commune de Chavanac
Résultat n°10
Élections professionnelles : procès-verbaux. 1974-2002

Date

1974-2002

Cote

EDEP/52/K/4
- Contexte : E_DEP 52 - Chavanac - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections professionnelles : procès-verbaux. 1974-2002
Producteur :

Dépôt de la commune de Chavanac
Résultat n°11
Registre des visas des permis de chasser. 1976-2000

Date

1976-2000

Cote

EDEP/52/I/2
- Contexte : E_DEP 52 - Chavanac - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Registre des visas des permis de chasser. 1976-2000
Producteur :

Dépôt de la commune de Chavanac
Résultat n°12
Budgets et comptes administratifs. 1998-1999

Date

1998-1999

Cote

EDEP/52/L/4
- Contexte : E_DEP 52 - Chavanac - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Budgets et comptes administratifs. 1998-1999
Producteur :

Dépôt de la commune de Chavanac
Résultat n°13
Tableaux de recensement des classes. 1978-1998

Date

1978-1998

Cote

EDEP/52/H/1
- Contexte : E_DEP 52 - Chavanac - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Tableaux de recensement des classes. 1978-1998
Producteur :

Dépôt de la commune de Chavanac
Résultat n°14
Budgets et comptes administratifs. 1992-1997

Date

1992-1997

Cote

EDEP/52/L/3
- Contexte : E_DEP 52 - Chavanac - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Budgets et comptes administratifs. 1992-1997
Producteur :

Dépôt de la commune de Chavanac
Résultat n°15
Élections politiques : procès-verbaux. 1947, 1970-1994

Date

1947-1994

Cote

EDEP/52/K/2
- Contexte : E_DEP 52 - Chavanac - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections politiques : procès-verbaux. 1947, 1970-1994
Producteur :

Dépôt de la commune de Chavanac
Résultat n°16
Budgets et comptes administratifs. 1982-1991

Date

1982-1991

Cote

EDEP/52/L/2
- Contexte : E_DEP 52 - Chavanac - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Budgets et comptes administratifs. 1982-1991
Producteur :

Dépôt de la commune de Chavanac
Résultat n°17

44 medias
Gare-de-Saint-Rémy à Grotte-Gorse.

Date

1938-1982

Cote

95J/138
- Contexte : 95J - Fonds Marius Vazeilles
- Activités archéologiques et historiques, autres activités…
- Travaux archéologiques.
- Dossiers géographiques.
- Gare-de-Saint-Rémy à Grotte-Gorse.
Résultat n°18
Budgets et comptes administratifs. 1964-1981

Date

1964-1981

Cote

EDEP/52/L/1
- Contexte : E_DEP 52 - Chavanac - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Budgets et comptes administratifs. 1964-1981
Producteur :

Dépôt de la commune de Chavanac
Résultat n°19
Copie de la matrice générale des contributions directes. 1977-1980

Date

1977-1980

Cote

EDEP/52/G/9
- Contexte : E_DEP 52 - Chavanac - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Copie de la matrice générale des contributions directes.…
Producteur :

Dépôt de la commune de Chavanac
Résultat n°20
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1974-1979

Date

1974-1979

Cote

EDEP/52/G/8
- Contexte : E_DEP 52 - Chavanac - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.…
Producteur :

Dépôt de la commune de Chavanac
Résultat n°21
Registre décennal de statistique agricole (1951-1960). État communal de statistique agricole (1952-1954). Registre de culture (1952-1953). Fiche d'exploitation agricole (1954-1965). Indemnité spéciale de montagne, ISM (1975).

Date

1951-1975

Cote

EDEP/52/F/2
- Contexte : E_DEP 52 - Chavanac - Archives communales déposées
- Série F : Population, économie sociale, statistique.
- Registre décennal de statistique agricole (1951-1960).…
Producteur :

Dépôt de la commune de Chavanac
Résultat n°22
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1958-1974

Date

1958-1974

Cote

EDEP/52/G/7
- Contexte : E_DEP 52 - Chavanac - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.…
Producteur :

Dépôt de la commune de Chavanac
Résultat n°23
Registre matricule des élèves admis à l'école primaire mixte (1932-1971). Certificats de vaccination (1957-1966), fiches individuelles d'état civil (1960, 1968), autorisations d'inscription (1964-1970), certificat médical (1965), bulletins de naissance (1965, 1969).

Date

1932-1971

Cote

1966W/1
- Contexte : 1966W - Chavanac
- Registre matricule des élèves admis à l'école primaire…
Producteur :

Ecole publique de Chavanac
Résultat n°24

124 medias
Chamberet à Cotteuges.

Date

1948-1971

Cote

95J/134
- Contexte : 95J - Fonds Marius Vazeilles
- Activités archéologiques et historiques, autres activités…
- Travaux archéologiques.
- Dossiers géographiques.
- Chamberet à Cotteuges.
Résultat n°25
Registres d'appel journalier de l'école primaire publique mixte (1967-1971). Emploi du temps (1970-1971).

Date

1967-1971

Cote

1966W/2
- Contexte : 1966W - Chavanac
- Registres d'appel journalier de l'école primaire publique…
Producteur :

Ecole publique de Chavanac
Résultat n°26

222 medias
Délibérations du conseil municipal. 29 septembre 1940-1er novembre 1970

Date

Entre le 29 septembre 1940 et le 1er novembre 1970

Cote

EDEP/52/D/5
- Contexte : E_DEP 52 - Chavanac - Archives communales déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Délibérations du conseil municipal. 29 septembre 1940-1er…
Producteur :

Dépôt de la commune de Chavanac
Résultat n°27
Chavanac

Date

1968
- Contexte : 543W - Institut national de la statistique et des…
- Recensement général de la population de 1968
- Listes nominatives par communes : A à L
- Chavanac
Producteur :

Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale du Limousin I.N.S.E.E. Limoges
Résultat n°28
Chavanac

Date

1962
- Contexte : 543W - Institut national de la statistique et des…
- Recensement général de la population de 1962
- Listes nominatives par communes : A à R.
- Chavanac
Producteur :

Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale du Limousin I.N.S.E.E. Limoges
Résultat n°29
Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1957

Date

1915-1957

Cote

EDEP/52/G/6
- Contexte : E_DEP 52 - Chavanac - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1957
Producteur :

Dépôt de la commune de Chavanac
Résultat n°30
Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1956

Date

1911-1956

Cote

EDEP/52/G/5
- Contexte : E_DEP 52 - Chavanac - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1956
Producteur :

Dépôt de la commune de Chavanac
Résultat n°31
Matrice des propriétés bâties folio 1 à 58

Date

1911-1956

Cote

3P/52/5
- Contexte : 3P - Matrices cadastrales et états de sections des…
- Chavanac
- Matrice des propriétés bâties folio 1 à 58
Producteur :

Direction départementale des services fiscaux
Résultat n°32
Matrice des propriétés non bâties folio 1 à 175

Date

1913-1956

Cote

3P/52/3
- Contexte : 3P - Matrices cadastrales et états de sections des…
- Chavanac
- Matrice des propriétés non bâties folio 1 à 175
Producteur :

Direction départementale des services fiscaux
Résultat n°33
Affieux à Lubersac.

Date

1955

Cote

7W/47
- Contexte : 7W - Préfecture de la Corrèze. 2ème division. 2ème…
- Liste des bénéficiaires de l'aide médicale par commune.
- 1955
- Affieux à Lubersac.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze, 2ème division - 2ème bureau
Service de l'Aide médicale aux malades mentaux
Résultat n°34
Affieux à Mercoeur.

Date

1954

Cote

7W/45
- Contexte : 7W - Préfecture de la Corrèze. 2ème division. 2ème…
- Liste des bénéficiaires de l'aide médicale par commune.
- 1954
- Affieux à Mercoeur.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze, 2ème division - 2ème bureau
Service de l'Aide médicale aux malades mentaux
Résultat n°35

78 medias
Tables décennales des mariages (1943-1952)

Date

1943-1952

Cote

2E/TD/261/7
- Contexte : Tables décennales cantonales : Seilhac à Treignac
- Canton de Sornac
- Chavanac
- Tables décennales des mariages (1943-1952)
Résultat n°36

76 medias
Tables décennales des décès (1943-1952)

Date

1943-1952

Cote

2E/TD/261/7
- Contexte : Tables décennales cantonales : Seilhac à Treignac
- Canton de Sornac
- Chavanac
- Tables décennales des décès (1943-1952)
Résultat n°37

79 medias
Tables décennales des naissances (1943-1952)

Date

1943-1952

Cote

2E/TD/261/7
- Contexte : Tables décennales cantonales : Seilhac à Treignac
- Canton de Sornac
- Chavanac
- Tables décennales des naissances (1943-1952)
Résultat n°38
Guerre 1939-1945 : victime de guerre. 1946, 1950

Date

1946-1950

Cote

EDEP/52/H/2
- Contexte : E_DEP 52 - Chavanac - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre 1939-1945 : victime de guerre. 1946, 1950
Producteur :

Dépôt de la commune de Chavanac
Résultat n°39
Élections politiques : listes électorales. 1946-1947

Date

1946-1947

Cote

EDEP/52/K/1
- Contexte : E_DEP 52 - Chavanac - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections politiques : listes électorales. 1946-1947
Producteur :

Dépôt de la commune de Chavanac
Résultat n°40

5 medias
Chavanac

Date

1946

Cote

543W/9
- Contexte : Recensement de population 1946
- Recensement général de la population de 1946 par canton…
- Canton de Sornac
- Chavanac

Résultats de la recherche

Communes de Chavanac à Gros-Chastang.

Date

Cote

Cantons de Seilhac à Vigeois.

Date

Cote

Producteur :

Cantons de Mercoeur à Treignac.

Date

Cote

Producteur :

Cantons de Saint-Privat à Vigeois.

Date

Cote

Producteur :

Deuxième tour de scrutin.

Date

Cote

Producteur :

Cantons de Neuvic à Ussel.

Date

Cote

Producteur :

Arrondissement d'Ussel.

Date

Cote

Producteur :

Brivezac à Donzenac.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Élections professionnelles : procès-verbaux. 1974-2002

Date

Cote

Producteur :

Registre des visas des permis de chasser. 1976-2000

Date

Cote

Producteur :

Budgets et comptes administratifs. 1998-1999

Date

Cote

Producteur :

Tableaux de recensement des classes. 1978-1998

Date

Cote

Producteur :

Budgets et comptes administratifs. 1992-1997

Date

Cote

Producteur :

Élections politiques : procès-verbaux. 1947, 1970-1994

Date

Cote

Producteur :

Budgets et comptes administratifs. 1982-1991

Date

Cote

Producteur :

Gare-de-Saint-Rémy à Grotte-Gorse.

Date

Cote

Budgets et comptes administratifs. 1964-1981

Date

Cote

Producteur :

Copie de la matrice générale des contributions directes. 1977-1980

Date

Cote

Producteur :

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1974-1979

Date

Cote

Producteur :

Registre décennal de statistique agricole (1951-1960). État communal de statistique agricole (1952-1954). Registre de culture (1952-1953). Fiche d'exploitation agricole (1954-1965). Indemnité spéciale de montagne, ISM (1975).

Date