Section C1 du Coudert
Date
1835
Cote
EDEP/56/G2/C1
-
Contexte : Plans du cadastre ancien des communes du département…
- Clergoux
- Section C1 du Coudert
1835
EDEP/56/G2/C1
1821-1848
2E/56/8
Tribunal de grande instance de Tulle
1906-1961
EDEP/56/L/4
Dépôt de la commune de Clergoux.
08 janvier 1961
67W/3
Préfecture de la Corrèze
1re division. 2ème bureau. Élections
1 rue Souham
19000 TULLE
Entre le 1er janvier 1939 et le 31 décembre 1948
EDEP/56/H/5
Dépôt de la commune de Clergoux.
1638-1639
E/933
1946
543W/3
Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale du Limousin I.N.S.E.E. Limoges
1853-1862
2E/TD/56/1
1849-1868
2E/56/10
1835
EDEP/56/G2/D1
5V/49
Entre le 1er janvier 1895 et le 31 décembre 1925
EDEP/56/L/1
Dépôt de la commune de Clergoux.
1M/27
Préfecture de la Corrèze
Entre le 1er janvier 1981 et le 31 décembre 2012
EDEP/56/K/2
Dépôt de la commune de Clergoux.
23 mars 2014
2282W/2
Préfecture de la Corrèze
Direction de la citoyenneté de la réglementation et des collectivités locales
Bureau des élections et de la réglementation
1, rue Souham
19000 TULLE
Entre le 1er janvier 1914 et le 31 décembre 1919
EDEP/56/H/4
Dépôt de la commune de Clergoux.
1913-1922
2E/TD/174/3
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOUSTRE ET DU PLATEAU DES ETANGS
BR/5018
19 juin 2022
2282W/29
Préfecture de la Corrèze
Direction de la citoyenneté de la réglementation et des collectivités locales
Bureau des élections et de la réglementation
1, rue Souham
19000 TULLE
5Fi/56/2
Archives départementales de la Corrèze
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