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  1. Résultat n°1

    Communes de Chavanac à Gros-Chastang.

    Date

    1975-2019

    Cote

    2277W/2

    • Contexte : 2277W - Archives départementales de la Corrèze
    • Communes de Chavanac à Gros-Chastang.
  2. Résultat n°2

    Port-Dieu. Un village de haute Corrèze aujourd'hui disparu. Tome 1 "le bourg".

    Auteur

    ASSOCIATION LES AMIS DU PAYS DE PORT-DIEU

    Date

    2018

    Cote

    1/989/1

    • Contexte : 1 - Ouvrages
    • Entrées 2015-2019.
    • Port-Dieu. Un village de haute Corrèze aujourd'hui…
  3. Résultat n°3

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1928-1983, 2001, 2007). Chambre des métiers (1930-1974, 1977-1989). Tribunal et chambre de commerce (1945-1967, 1979, 1988, 1994). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1963, 1983, 1988, 1995, 2002, 2010). Mutualité sociale agricole (1956, 1968,  1984, 1999). Centre régional de la propriété forestière (1966-1977, 1979, 1999, 2004). Prud'hommes (1996-1997). Caisse primaire de sécurité sociale (s.d.).

    Date

    1928-2010

    Cote

    EDEP/167/K/4

    • Contexte : E_DEP 167 - Confolent-Port-Dieu - Archives communales…
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Confolent-Port-Dieu

  4. Résultat n°4

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1946-2002

    Date

    1946-2002

    Cote

    EDEP/167/K/5

    • Contexte : E_DEP 167 - Confolent-Port-Dieu - Archives communales…
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1946-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Confolent-Port-Dieu

  5. Résultat n°5

    Élections politiques : listes électorales. 1973-1984

    Date

    1973-1984

    Cote

    EDEP/167/K/2

    • Contexte : E_DEP 167 - Confolent-Port-Dieu - Archives communales…
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1973-1984

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Confolent-Port-Dieu

  6. Résultat n°6

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1981

    Date

    1931-1981

    Cote

    EDEP/167/G/7, 10-18 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 167 - Confolent-Port-Dieu - Archives communales…
    • Série G : Contributions - Administrations financières.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Confolent-Port-Dieu

  7. Résultat n°7

    Élections politiques : procès-verbaux. 1843-1979

    Date

    1843-1979

    Cote

    EDEP/167/K/3

    • Contexte : E_DEP 167 - Confolent-Port-Dieu - Archives communales…
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1843-1979

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Confolent-Port-Dieu

  8. Résultat n°8

    Registre de déclarations de changements de nature de culture. 1951-1974

    Date

    1951-1974

    Cote

    EDEP/167/G/10, 21 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 167 - Confolent-Port-Dieu - Archives communales…
    • Série G : Contributions - Administrations financières.
    • Registre de déclarations de changements de nature…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Confolent-Port-Dieu

  9. Résultat n°9

    Contributions directes. 1911-1973

    Date

    1911-1973

    Cote

    EDEP/167/G/8, 20 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 167 - Confolent-Port-Dieu - Archives communales…
    • Série G : Contributions - Administrations financières.
    • Contributions directes. 1911-1973

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Confolent-Port-Dieu

  10. Résultat n°10

    Budgets et comptes administratifs. 1940-1972

    Date

    1940-1972

    Cote

    EDEP/167/L/2

    • Contexte : E_DEP 167 - Confolent-Port-Dieu - Archives communales…
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1940-1972

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Confolent-Port-Dieu

  11. Résultat n°11

    Matrice des propriétés bâties folio 1 à 126

    Date

    1911-1968

    Cote

    3P/167/6

    • Contexte : 3P - Matrices cadastrales et états de sections des…
    • Confolent-Port-Dieu
    • Matrice des propriétés bâties folio 1 à 126

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux

  12. Résultat n°12

    Port-Dieu

    Date

    1968

    • Contexte : 543W - Institut national de la statistique et des…
    • Recensement général de la population de 1968
    • Listes nominatives par communes : Madranges à Soursac
    • Port-Dieu

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale du Limousin I.N.S.E.E. Limoges

  13. Résultat n°13

    Matrice des propriétés non bâties folio 1 à 284

    Date

    1914-1968

    Cote

    3P/167/4

    • Contexte : 3P - Matrices cadastrales et états de sections des…
    • Confolent-Port-Dieu
    • Matrice des propriétés non bâties folio 1 à 284

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux

  14. Résultat n°14

    Confolent-Port-Dieu

    Date

    1968

    • Contexte : 543W - Institut national de la statistique et des…
    • Recensement général de la population de 1968
    • Listes nominatives par communes : A à L
    • Confolent-Port-Dieu

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale du Limousin I.N.S.E.E. Limoges

  15. Résultat n°15

    Sinistres (1916-1948). Nomades (1931). Étrangers (1950-1962)

    Date

    1916-1962

    Cote

    EDEP/167/I/1

    • Contexte : E_DEP 167 - Confolent-Port-Dieu - Archives communales…
    • Série I : Hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1916-1948). Nomades (1931). Étrangers (1950-1962)

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Confolent-Port-Dieu

  16. Résultat n°16
    Population : listes nominatives. 1901-1962

    2 lots 23 medias

    Population : listes nominatives. 1901-1962

    Date

    1901-1962

    Cote

    EDEP/167/F/1

    • Contexte : E_DEP 167 - Confolent-Port-Dieu - Archives communales…
    • Série F : population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1901-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Confolent-Port-Dieu

  17. Résultat n°17

    Protection des enfants du premier âge (1889-1928). Assistance médicale gratuite (1904). Allocations aux réfugiés nécessiteux (1940). Accident du travail (1961)

    Date

    1889-1961

    Cote

    EDEP/167/Q/1

    • Contexte : E_DEP 167 - Confolent-Port-Dieu - Archives communales…
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge (1889-1928).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Confolent-Port-Dieu

  18. Résultat n°18

    Alimentation en eau potable. (1903-1906). Partage des communaux (1948-1958).

    Date

    1903-1958

    Cote

    EDEP/167/N/1

    • Contexte : E_DEP 167 - Confolent-Port-Dieu - Archives communales…
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Alimentation en eau potable. (1903-1906). Partage…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Confolent-Port-Dieu

  19. Résultat n°19

    Chemins ruraux (1938-1960). Chemins de grande communication (1946-1947). Chemin vicinal (1957)

    Date

    1938-1957

    Cote

    EDEP/167/O/1

    • Contexte : E_DEP 167 - Confolent-Port-Dieu - Archives communales…
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,…
    • Chemins ruraux (1938-1960). Chemins de grande communication…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Confolent-Port-Dieu

  20. Résultat n°20

    Permis de construire.

    Date

    1950-1956

    Cote

    EDEP/167/T/2

    • Contexte : E_DEP 167 - Confolent-Port-Dieu - Archives communales…
    • Série T : Urbanisme.
    • Permis de construire.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Confolent-Port-Dieu