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  1. Résultat n°1

    14 janvier 1860 ( n° 8) – 14 janvier 1864 (n° 17)

    Date

    14/01/1860-14/01/1864

    Cote

    4U/11/205

    • Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
    • Justice civile
    • Jugements civils
    • 14 janvier 1860 ( n° 8) – 14 janvier 1864 (n° 17)
  2. Résultat n°2

    10 janvier 1899 – 24 décembre 1906

    Date

    10/01/1899-24/12/1906

    Cote

    4U/11/226

    • Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
    • Justice pénale
    • 10 janvier 1899 – 24 décembre 1906
  3. Résultat n°3

    An VI

    Date

    an VI

    Cote

    L/1391

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Justice.
    • Justices de paix.
    • Canton de Donzenac.
    • An VI

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  4. Résultat n°4

    Actes (10 janvier – 24 décembre 1893), procès-verbaux de non conciliation (12 mars 1889 - n°40 – 23 décembre 1893 - n° 271), procurations (1893)

    Date

    12/03/1889-24/12/1893

    Cote

    4U/11/94

    • Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
    • Justice civile
    • Actes, cahier de non conciliation, procès-verbaux…
    • Actes (10 janvier – 24 décembre 1893), procès-verbaux…
  5. Résultat n°5

    Arrondissement de Brive, cantons d'Ayen, Beaulieu, Beynat, Brive et Donzenac

    Cote

    6M/634

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Population, économie, statistiques
    • Statistiques
    • Statistique agricole (fonds de la direction des Services…
    • Statistique agricole annuelle. Tableaux récapitulatifs…
    • Arrondissement de Brive, cantons d'Ayen, Beaulieu,…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  6. Résultat n°6

    Actes (3 janvier – 27 décembre 1832), procès-verbaux de conciliation (25 février 1832 - n°67 – 15 décembre 1832 - n°383)

    Date

    03/01/1832-27/12/1832

    Cote

    4U/11/33

    • Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
    • Justice civile
    • Actes, cahier de non conciliation, procès-verbaux…
    • Actes (3 janvier – 27 décembre 1832), procès-verbaux…
  7. Résultat n°7

    23 décembre 1876 (n° 282) – 26 décembre 1881 (n°308)

    Date

    23/12/1876-26/12/1881

    Cote

    4U/11/209

    • Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
    • Justice civile
    • Jugements civils
    • 23 décembre 1876 (n° 282) – 26 décembre 1881 (n°308)
  8. Résultat n°8

    Actes (3 janvier – 26 décembre 1878), procès-verbaux de non-conciliaition (20 janvier 1877 - n° 20 – 7 septembre 1878 - n° 187), procurations (1878)

    Date

    03/01/1878-26/12/1878

    Cote

    4U/11/79

    • Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
    • Justice civile
    • Actes, cahier de non conciliation, procès-verbaux…
    • Actes (3 janvier – 26 décembre 1878), procès-verbaux…
  9. Résultat n°9

    Sainte-Féréole : affaires diverses (novembre 1790-prairial an III).

    Date

    Entre le 1er novembre 1790 et le 18 juin 1795

    Cote

    L/557

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration cantonale.
    • Canton de Donzenac.
    • Sainte-Féréole : affaires diverses (novembre 1790-prairial…

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  10. Résultat n°10

    30 décembre 1820 (n° 298) – 5 janvier 1822 (n° 308)

    Date

    30/12/1820-05/01/1822

    Cote

    4U/11/169

    • Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
    • Justice civile
    • Jugements civils
    • 30 décembre 1820 (n° 298) – 5 janvier 1822 (n° 308)
  11. Résultat n°11

    Contributions : décharges.

    Date

    an IV-VII

    Cote

    L/551/1

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration cantonale.
    • Canton de Donzenac.
    • Contributions : décharges.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  12. Résultat n°12

    11 février 1837 (n° 43) – 20 janvier 1838 (n° 25)

    Date

    11/02/1837-20/011838

    Cote

    4U/11/185

    • Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
    • Justice civile
    • Jugements civils
    • 11 février 1837 (n° 43) – 20 janvier 1838 (n° 25)
  13. Résultat n°13

    3 vendémiaire - 28 pluviôse An XII

    Date

    Entre le 03 vendémiaire an XII et le 28 pluviôse an XII

    Cote

    4U/11/4

    • Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
    • Justice civile
    • Actes
    • 3 vendémiaire - 28 pluviôse An XII
  14. Résultat n°14

    3 ventôse - 3ème jour complémentaire An XII

    Date

    Entre le 03 ventôse an XII et le 03 jour complémentaire an XII

    Cote

    4U/11/5

    • Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
    • Justice civile
    • Actes
    • 3 ventôse - 3ème jour complémentaire An XII
  15. Résultat n°15

    Contributions : décharges.

    Date

    an IV-VII

    Cote

    L/551/2

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration cantonale.
    • Canton de Donzenac.
    • Contributions : décharges.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  16. Résultat n°16

    9 janvier 1845 (n° 20) – 26 décembre 1845 (n° 509)

    Date

    09/01/1845-26/12/1845

    Cote

    4U/11/193

    • Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
    • Justice civile
    • Jugements civils
    • 9 janvier 1845 (n° 20) – 26 décembre 1845 (n° 509)
  17. Résultat n°17

    Actes (4 janvier – 24 décembre 1833), procès-verbaux de conciliation (12 janvier 1833 - n° 22 – 22 février 1834 - n°55)

    Date

    04/01/1833-22/02/1834

    Cote

    4U/11/34

    • Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
    • Justice civile
    • Actes, cahier de non conciliation, procès-verbaux…
    • Actes (4 janvier – 24 décembre 1833), procès-verbaux…
  18. Résultat n°18

    Actes (12 janvier – 29 décembre 1877), procurations (1877)

    Date

    12/01/1877-29/12/1877

    Cote

    4U/11/78

    • Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
    • Justice civile
    • Actes, cahier de non conciliation, procès-verbaux…
    • Actes (12 janvier – 29 décembre 1877), procurations…
  19. Résultat n°19

    6 janvier – 27 décembre 1919

    Date

    06/01/1919-27/12/1919

    Cote

    4U/1/120

    • Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
    • Justice civile
    • Actes
    • 6 janvier – 27 décembre 1919
  20. Résultat n°20

    Contributions et patentes (janvier 1791-nivôse an VIII).

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 20 janvier 1800

    Cote

    L/550

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration cantonale.
    • Canton de Donzenac.
    • Contributions et patentes (janvier 1791-nivôse an…

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.