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  1. Résultat n°1

    Communes de Chavanac à Gros-Chastang.

    Date

    1975-2019

    Cote

    2277W/2

    • Contexte : 2277W - Archives départementales de la Corrèze
    • Communes de Chavanac à Gros-Chastang.
  2. Résultat n°2

    Élections professionnelles : Chambre des métiers (1939, 1968, 1992). Chambre d'agriculture (1976, 1989, 1994, 2001, 2006-2007, 2013). Tribunal paritaire des baux ruraux (1988, 1995, 2002, 2010). Centre régional de la propriété forestière (1992, 1999). Mutualité sociale agricole (1999). Prud'hommes (1997, 202, 2008).Tribunal et chambre de commerce (s. d).

    Date

    1939-2013

    Cote

    EDEP/77/K/3

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre des métiers (1939,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  3. Résultat n°3

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936-2002

    Date

    1936-2002

    Cote

    EDEP/77/K/4

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  4. Résultat n°4

    Registre des visas des permis de chasser. 1993-2000

    Date

    1993-2000

    Cote

    EDEP/77/I/1

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas des permis de chasser. 1993-2000

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  5. Résultat n°5

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1942-1981

    Date

    1942-1981

    Cote

    EDEP/77/G/3

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  6. Résultat n°6

    Contributions directes. 1908-1912, 1978

    Date

    1908-1978

    Cote

    EDEP/77/G/4

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Contributions directes. 1908-1912, 1978

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  7. Résultat n°7

    Élections politiques : procès-verbaux. 1886-1974

    Date

    1886-1974

    Cote

    EDEP/77/K/2

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1886-1974

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  8. Résultat n°8

    Élections politiques : listes électorales. 1878-1929, 1967-1973

    Date

    1878-1973

    Cote

    EDEP/77/K/1

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1878-1929,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  9. Résultat n°9

    Estivals

    Date

    1968

    • Contexte : 543W. Institut national de la statistique et des études
    • Recensement général de la population de 1968
    • Listes nominatives par communes : A à L
    • Estivals

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale du Limousin I.N.S.E.E. Limoges

  10. Résultat n°10

    Estivals

    Date

    1962

    • Contexte : 543W. Institut national de la statistique et des études
    • Recensement général de la population de 1962
    • Listes nominatives par communes : A à R.
    • Estivals

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale du Limousin I.N.S.E.E. Limoges

  11. Résultat n°11
    Délibérations du conseil municipal. 02 avril 1905-25 juin 1959

    254 medias

    Délibérations du conseil municipal. 02 avril 1905-25 juin 1959

    Date

    Entre le 02 avril 1905 et le 25 juin 1959

    Cote

    EDEP/77/D/6

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 02 avril 1905-25...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  12. Résultat n°12

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes. 1843-1958

    Date

    1843-1958

    Cote

    EDEP/77/Q/2

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes. 1843-1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  13. Résultat n°13

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 10 avril 1855-23 mars 1958

    Date

    Entre le 10 avril 1843 et le 23 mars 1958

    Cote

    EDEP/77/Q/1

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  14. Résultat n°14

    Budgets et comptes administratifs. 1886-1930, 1955-1956

    Date

    1886-1956

    Cote

    EDEP/77/L/1

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1886-1930, 1955-1956

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  15. Résultat n°15
    Canton de Brive-la-Gaillarde

    11 lots 181 medias

    Canton de Brive-la-Gaillarde

    Date

    1946

    Cote

    543W/5

    • Contexte : 543W. Institut national de la statistique et des études
    • Recensement général de la population de 1946 par canton...
    • Canton de Brive-la-Gaillarde

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale du Limousin I.N.S.E.E. Limoges

  16. Résultat n°16
    Estivals

    8 medias

    Estivals

    Date

    1946

    Cote

    543W/5

    • Contexte : Recensement de population 1946
    • Recensement général de la population de 1946 par canton...
    • Arrondissement de Brive
    • Canton de Brive-la-Gaillarde
    • Estivals
  17. Résultat n°17

    Communes du canton de Brive Sud.

    Date

    1939-1945

    Cote

    550W/28

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Brive Sud.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  18. Résultat n°18

    Matrice des propriétés bâties folio 1 à 77

    Date

    1911-1942

    Cote

    3P/77/5

    • Contexte : 3P - Matrices cadastrales et états de sections des...
    • Estivals
    • Matrice des propriétés bâties folio 1 à 77

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux

  19. Résultat n°19

    Matrice des propriétés non bâties folio 1 à 260

    Date

    1913-1942

    Cote

    3P/77/3

    • Contexte : 3P - Matrices cadastrales et états de sections des...
    • Estivals
    • Matrice des propriétés non bâties folio 1 à 260

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux

  20. Résultat n°20
    Naissances (1903-1942).

    65 medias

    Naissances (1903-1942).

    Date

    1903-1942

    Cote

    2E/77/13

    • Contexte : 2E - Arrondissement de Brive-la-Gaillarde : état civil
    • Estivals.
    • Naissances (1903-1942).

    Producteur :

    Greffe du tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde