165 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communes de Chavanac à Gros-Chastang.

    Date

    1975-2019

    Cote

    2277W/2

    • Contexte : 2277W - Archives départementales de la Corrèze
    • Communes de Chavanac à Gros-Chastang.
  2. Résultat n°2

    Élections professionnelles : Chambre des métiers (1939, 1968, 1992). Chambre d'agriculture (1976, 1989, 1994, 2001, 2006-2007, 2013). Tribunal paritaire des baux ruraux (1988, 1995, 2002, 2010). Centre régional de la propriété forestière (1992, 1999). Mutualité sociale agricole (1999). Prud'hommes (1997, 202, 2008).Tribunal et chambre de commerce (s. d).

    Date

    1939-2013

    Cote

    EDEP/77/K/3

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre des métiers (1939,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  3. Résultat n°3

    Cantons de Brive Sud-Est à Saint-Privat.

    Date

    17 juin 2012

    Cote

    2075W/42

    • Contexte : 2075W - Préfecture de la Corrèze. Direction de la…
    • Élections législatives des 10 et 17 juin 2012.
    • Deuxième circonscription.
    • Deuxième tour de scrutin. - Recensement des résultats…
    • Cantons de Brive Sud-Est à Saint-Privat.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze
    Direction de la réglementation et des libertés publiques
    Bureau des élections et de la réglementation
    1 rue Souham
    19000 TULLE

  4. Résultat n°4

    Cantons d'Ayen à Lubersac.

    Date

    10 juin 2012

    Cote

    2075W/39

    • Contexte : 2075W - Préfecture de la Corrèze. Direction de la…
    • Élections législatives des 10 et 17 juin 2012.
    • Deuxième circonscription.
    • Premier tour de scrutin. - Recensement des résultats…
    • Cantons d'Ayen à Lubersac.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze
    Direction de la réglementation et des libertés publiques
    Bureau des élections et de la réglementation
    1 rue Souham
    19000 TULLE

  5. Résultat n°5

    Cantons d'Argentat à Corrèze.

    Date

    06 mai 2012

    Cote

    2075W/31

    • Contexte : 2075W - Préfecture de la Corrèze. Direction de la…
    • Élections présidentielles des 26 avril et 6 mai 2012.
    • Recensement des résultats : procès-verbaux des opérations…
    • Deuxième tour de scrutin.
    • Cantons d'Argentat à Corrèze.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze
    Direction de la réglementation et des libertés publiques
    Bureau des élections et de la réglementation
    1 rue Souham
    19000 TULLE

  6. Résultat n°6

    Cantons de Brive Sud-Ouest à Juillac.

    Date

    26 avril 2012

    Cote

    2075W/28

    • Contexte : 2075W - Préfecture de la Corrèze. Direction de la…
    • Élections présidentielles des 26 avril et 6 mai 2012.
    • Recensement des résultats : procès-verbaux des opérations…
    • Premier tour de scrutin.
    • Cantons de Brive Sud-Ouest à Juillac.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze
    Direction de la réglementation et des libertés publiques
    Bureau des élections et de la réglementation
    1 rue Souham
    19000 TULLE

  7. Résultat n°7

    Cantons d'Ayen à Donzenac.

    Date

    21 mars 2010

    Cote

    2075W/22

    • Contexte : 2075W - Préfecture de la Corrèze. Direction de la…
    • Élections régionales du 14 et 21 mars 2010. - Recensement…
    • Arrondissement de Brive-la-Gaillarde.
    • Deuxième tour de scrutin.
    • Cantons d'Ayen à Donzenac.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze
    Direction de la réglementation et des libertés publiques
    Bureau des élections et de la réglementation
    1 rue Souham
    19000 TULLE

  8. Résultat n°8

    Cantons d'Ayen à Larche.

    Date

    14 mars 2010

    Cote

    2075W/20

    • Contexte : 2075W - Préfecture de la Corrèze. Direction de la…
    • Élections régionales du 14 et 21 mars 2010. - Recensement…
    • Arrondissement de Brive-la-Gaillarde.
    • Premier tour de scrutin.
    • Cantons d'Ayen à Larche.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze
    Direction de la réglementation et des libertés publiques
    Bureau des élections et de la réglementation
    1 rue Souham
    19000 TULLE

  9. Résultat n°9

    Arrondissement de Brive-la-Gaillarde.

    Date

    07 juin 2009

    Cote

    2075W/15

    • Contexte : 2075W - Préfecture de la Corrèze. Direction de la…
    • Élections européennes du 7 juin 2009. - Recensement…
    • Arrondissement de Brive-la-Gaillarde.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze
    Direction de la réglementation et des libertés publiques
    Bureau des élections et de la réglementation
    1 rue Souham
    19000 TULLE

  10. Résultat n°10

    Égletons à Malemort.

    Date

    09 mars 2008

    Cote

    2075W/3

    • Contexte : 2075W - Préfecture de la Corrèze. Direction de la…
    • Élections municipales des 9 et 16 mars 2008.
    • Recensement des résultats : procès-verbaux des opérations…
    • Premier tour de scrutin.
    • Égletons à Malemort.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze
    Direction de la réglementation et des libertés publiques
    Bureau des élections et de la réglementation
    1 rue Souham
    19000 TULLE

  11. Résultat n°11

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936-2002

    Date

    1936-2002

    Cote

    EDEP/77/K/4

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  12. Résultat n°12

    Registre des visas des permis de chasser. 1993-2000

    Date

    1993-2000

    Cote

    EDEP/77/I/1

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas des permis de chasser. 1993-2000

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  13. Résultat n°13

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1942-1981

    Date

    1942-1981

    Cote

    EDEP/77/G/3

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  14. Résultat n°14

    Contributions directes. 1908-1912, 1978

    Date

    1908-1978

    Cote

    EDEP/77/G/4

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Contributions directes. 1908-1912, 1978

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  15. Résultat n°15

    Élections politiques : procès-verbaux. 1886-1974

    Date

    1886-1974

    Cote

    EDEP/77/K/2

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1886-1974

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  16. Résultat n°16

    Élections politiques : listes électorales. 1878-1929, 1967-1973

    Date

    1878-1973

    Cote

    EDEP/77/K/1

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1878-1929,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  17. Résultat n°17

    Estivals

    Date

    1968

    • Contexte : 543W - Institut national de la statistique et des…
    • Recensement général de la population de 1968
    • Listes nominatives par communes : A à L
    • Estivals

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale du Limousin I.N.S.E.E. Limoges

  18. Résultat n°18

    Estivals

    Date

    1962

    • Contexte : 543W - Institut national de la statistique et des…
    • Recensement général de la population de 1962
    • Listes nominatives par communes : A à R.
    • Estivals

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale du Limousin I.N.S.E.E. Limoges

  19. Résultat n°19
    Délibérations du conseil municipal. 02 avril 1905-25 juin 1959

    254 medias

    Délibérations du conseil municipal. 02 avril 1905-25 juin 1959

    Date

    Entre le 02 avril 1905 et le 25 juin 1959

    Cote

    EDEP/77/D/6

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 02 avril 1905-25…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  20. Résultat n°20

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes. 1843-1958

    Date

    1843-1958

    Cote

    EDEP/77/Q/2

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes. 1843-1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  21. Résultat n°21

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 10 avril 1855-23 mars 1958

    Date

    Entre le 10 avril 1843 et le 23 mars 1958

    Cote

    EDEP/77/Q/1

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  22. Résultat n°22

    Budgets et comptes administratifs. 1886-1930, 1955-1956

    Date

    1886-1956

    Cote

    EDEP/77/L/1

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1886-1930, 1955-1956

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  23. Résultat n°23

    Affieux à Lubersac.

    Date

    1955

    Cote

    7W/47

    • Contexte : 7W - Préfecture de la Corrèze. 2ème division. 2ème…
    • Liste des bénéficiaires de l'aide médicale par commune.
    • 1955
    • Affieux à Lubersac.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze, 2ème division - 2ème bureau
    Service de l'Aide médicale aux malades mentaux

  24. Résultat n°24

    Affieux à Mercoeur.

    Date

    1954

    Cote

    7W/45

    • Contexte : 7W - Préfecture de la Corrèze. 2ème division. 2ème…
    • Liste des bénéficiaires de l'aide médicale par commune.
    • 1954
    • Affieux à Mercoeur.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze, 2ème division - 2ème bureau
    Service de l'Aide médicale aux malades mentaux

  25. Résultat n°25
    Canton de Brive-la-Gaillarde

    11 lots 181 medias

    Canton de Brive-la-Gaillarde

    Date

    1946

    Cote

    543W/5

    • Contexte : 543W - Institut national de la statistique et des…
    • Recensement général de la population de 1946 par canton…
    • Canton de Brive-la-Gaillarde

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale du Limousin I.N.S.E.E. Limoges

  26. Résultat n°26
    Estivals

    8 medias

    Estivals

    Date

    1946

    Cote

    543W/5

    • Contexte : Recensement de population 1946
    • Recensement général de la population de 1946 par canton…
    • Arrondissement de Brive
    • Canton de Brive-la-Gaillarde
    • Estivals
  27. Résultat n°27

    Communes du canton de Brive Sud.

    Date

    1939-1945

    Cote

    550W/28

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance…
    • Communes du canton de Brive Sud.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  28. Résultat n°28

    Matrice des propriétés bâties folio 1 à 77

    Date

    1911-1942

    Cote

    3P/77/5

    • Contexte : 3P - Matrices cadastrales et états de sections des…
    • Estivals
    • Matrice des propriétés bâties folio 1 à 77

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux

  29. Résultat n°29

    Matrice des propriétés non bâties folio 1 à 260

    Date

    1913-1942

    Cote

    3P/77/3

    • Contexte : 3P - Matrices cadastrales et états de sections des…
    • Estivals
    • Matrice des propriétés non bâties folio 1 à 260

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux

  30. Résultat n°30
    Naissances (1903-1942).

    65 medias

    Naissances (1903-1942).

    Date

    1903-1942

    Cote

    2E/77/13

    • Contexte : 2E - Arrondissement de Brive-la-Gaillarde : état civil
    • Estivals.
    • Naissances (1903-1942).

    Producteur :

    Greffe du tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde

  31. Résultat n°31
    Eglise. Presbytère. Cimetière ; concessions. Puits. Place publique. Lac de Mongovie. Mairie.

    2 lots 4 medias

    Eglise. Presbytère. Cimetière ; concessions. Puits. Place publique. Lac de Mongovie. Mairie.

    Date

    1828-1940

    Cote

    2O/590

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Estivals
    • Édifices et travaux
    • Eglise. Presbytère. Cimetière ; concessions. Puits.…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  32. Résultat n°32

    1910-1940

    Date

    1910-1940

    Cote

    2O/593

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Estivals
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion de la commune
    • 1910-1940

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  33. Résultat n°33

    Dépenses de la commune. Budgets.

    Date

    1832-1939

    Cote

    2O/591

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Estivals
    • Comptabilité
    • Dépenses de la commune. Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  34. Résultat n°34

    Estivals. C.R. de Beunac (1938-1939) ; Estivaux. C.R. de Cessac (1930-1935).

    Date

    1930-1939

    Cote

    7M/393

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Agriculture, eaux et forêts
    • Fonds du génie rural
    • Ponts et chemins, champs de foire, marchés couverts.
    • Estivals. C.R. de Beunac (1938-1939) ; Estivaux. C.R.…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  35. Résultat n°35

    Espagnac, Espartignac, Estivals, Estivaux

    Cote

    3M/119

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Liste des électeurs.
    • Espagnac, Espartignac, Estivals, Estivaux

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  36. Résultat n°36
    1936

    11 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6M/166

    • Contexte : Listes nominatives du recensement de population des…
    • Estivals
    • 1936
  37. Résultat n°37

    Comptes de gestion du bureau de bienfaisance.

    Date

    1859-1936

    Cote

    2O/594

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Estivals
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion du bureau de bienfaisance.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  38. Résultat n°38

    Estivals, Estivaux.

    Date

    1906-1936

    Cote

    6M/166

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Population, économie, statistiques
    • Listes nominatives des recensements de population
    • Estivals, Estivaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  39. Résultat n°39

    Administration générale. Biens communaux.

    Date

    1815-1936

    Cote

    2O/588

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Estivals
    • Administration générale. Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  40. Résultat n°40

    Espagnac, Espartignac, Estivals

    Date

    1871-1935

    Cote

    3M/382

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,…
    • Espagnac, Espartignac, Estivals

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze