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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chemins vicinaux (1828-1938, 1956). Chemins de grande communication et d'intérêt commun (1869-1942). Chemins ruraux (1902-1940). Voirie (1932, 1956-1989).
Cote
EDEP/230/O/1
 Date
1828-1989
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,…
  • Chemins vicinaux (1828-1938, 1956). Chemins de grande…
Résultat n°2

Livre de la paroisse de Saint-Ybard : extraits du pouillé de Navaud relativement à Saint-Ybard ; biographie : vie de Sains Ybars, abbé Bormans, curé (sans date).
Cote
EDEP/248/P/7
 Date
sans date
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série P : Cultes.
  • Livre de la paroisse de Saint-Ybard : extraits du…
Résultat n°3

Population : Récapitulatifs (1891, 1903, 1935). Recensement général de la population (1962, 1968, 1975, 1982). Inventaire communal (1979, 1988).
Cote
EDEP/230/F/2
 Date
1891-1988
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Population : Récapitulatifs (1891, 1903, 1935). Recensement…
Résultat n°4

État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages, décès. 1863-1872
Cote
EDEP/248/E/23
 Date
1863-1872
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,…
Résultat n°5

Élections politiques : listes électorales. 1960-1985
Cote
EDEP/230/K/3
 Date
1960-1985
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale, liste d'émargement
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : listes électorales. 1960-1985
Résultat n°6

Registre de culture. 1951
Cote
EDEP/223/F/3
 Date
1951
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Registre de culture. 1951
Résultat n°7

Tableaux de recensement des classes. 1825-1899
Cote
EDEP/230/H/1
 Date
1825-1899
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
  • Série H : Affaires militaires.
  • Tableaux de recensement des classes. 1825-1899
Résultat n°8

Livrets de famille. 1890-1925
Cote
EDEP/223/E/29
 Date
1890-1925
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série E : État civil.
  • Livrets de famille. 1890-1925
Résultat n°9

Nominations des membres de la commission administrative du bureau d'aide sociale. 1892, 1896, 1900, 1904, 1966
Cote
EDEP/223/Q/4
 Date
1892-1966
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Nominations des membres de la commission administrative…
Résultat n°10

Assistance médicale gratuite. 1939-1956
Cote
EDEP/223/Q/6
 Date
1939-1956
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite. 1939-1956
Résultat n°11
Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1963-15 décembre 1985

163 medias

Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1963-15 décembre 1985
Cote
EDEP/248/D/12
 Date
Entre le 11 novembre 1963 et le 15 décembre 1985
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 11 novembre 1963-15…
Résultat n°12
Délibérations du conseil municipal. 06 septembre 1838-1er juillet 1849

59 medias

Délibérations du conseil municipal. 06 septembre 1838-1er juillet 1849
Cote
EDEP/248/D/3
 Date
Entre le 06 septembre 1838 et le 1er juillet 1849
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 06 septembre 1838-1er…
Résultat n°13

Chemins vicinaux (1819, 1839, 1844-1951). Route royale n° 20 (1839, 1846-1847, 1849, 1851). Route départementale (1851-1866). Chemins de grande communication et d'intérêt commun (1876-1941). Chemin de fer (1885). Chemins ruraux (1895-1954). Chemin vicinal ordinaire N° 6 (1897-1931). Chemin vicinal ordinaire N° 1 (1913-1935).
Cote
EDEP/248/O/1
 Date
1839-1954, 1819
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,…
  • Chemins vicinaux (1819, 1839, 1844-1951). Route royale…
Résultat n°14

Justice (1815, 1839, 1841, 1846, 1850, 1856, 1940). Mendicité (1853). Transfert d'une étude notariale (1835, 1839). Passeport pour l'intérieur (1844-1847). Condamnations (1844-1845). Délations (1844, 1846, 1853).  Police municipale (1844). Permis de chasse (1845). Vol (1846). Ouverture de café (1853). Vagabondages (1855). Transferts de corps (1934, 1943). Cahier d'enregistremetn des cartes d'identité (décembre 1942-26 avril 1956). Comité des fêtes (1950). 
Cote
EDEP/248/I/4
 Date
Entre le 1er janvier 1815 et le 26 avril 1956
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
carte d'identité
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Justice (1815, 1839, 1841, 1846, 1850, 1856, 1940).…
Résultat n°15

Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1753-1792
Cote
EDEP/223/GG/4
 Date
1753-1792
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance…
  • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures.…
Résultat n°16
État général des fonds. 1742

350 medias

État général des fonds. 1742
Cote
EDEP/223/CC/1
 Date
1742
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
  • État général des fonds. 1742
Résultat n°17

Contributions directes. 1845, 1850-1861, 1876-1896, 1913, 1920-1974
Cote
EDEP/248/G/8
 Date
1845-1974
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Contributions directes. 1845, 1850-1861, 1876-1896,…
Résultat n°18

État civil : Décès. 1813-1822
Cote
EDEP/248/E/9
 Date
1813-1822
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. 1813-1822
Résultat n°19

Chemins vicinaux (1931-1932, 1973-1975). Chemins ruraux (1940-1960).
Cote
EDEP/223/O/2
 Date
1931-1975
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,…
  • Chemins vicinaux (1931-1932, 1973-1975). Chemins ruraux…
Résultat n°20

État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages, décès. 1883-1892
Cote
EDEP/248/E/29
 Date
1883-1892
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,…
Résultat n°21

Livrets militaires. 1884-1941
Cote
EDEP/223/H/2
 Date
1884-1941
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série H : Affaires militaires.
  • Livrets militaires. 1884-1941
Résultat n°22

Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1920-1964, 1974-1979, 1994, 2000). Chambre d'agriculture (1926-1994).
Cote
EDEP/230/K/7
 Date
1920-2000
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale, liste d'émargement
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de…
Résultat n°23

Matrice générale des contributions foncières. 1858-1881
Cote
EDEP/248/G/3
 Date
1858-1881
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice générale des contributions foncières. 1858-1881
Résultat n°24

État civil : Mariages. An XI-1812
Cote
EDEP/223/E/3
 Date
1803-1812
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série E : État civil.
  • Registres d'état civil
  • État civil : Mariages. An XI-1812
Résultat n°25

Guerre 1914-1918 : télégrammes (1914-1918). Réquisitions militaires (1915-1916). Réfugiés (1918).
Cote
EDEP/248/H/10
 Date
1914-1918
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 1914-1918 : télégrammes (1914-1918). Réquisitions…
Résultat n°26

État civil : Décès. 1843-1852
Cote
EDEP/223/E/16
 Date
1843-1852
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série E : État civil.
  • Registres d'état civil
  • État civil : Décès. 1843-1852
Résultat n°27

État civil : Décès. 1873-1882
Cote
EDEP/248/E/27
 Date
1873-1882
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. 1873-1882
Résultat n°28

Élections politiques : procès-verbaux. 1848-1989, 2000-2012
Cote
EDEP/223/K/2
 Date
1848-2012
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : procès-verbaux. 1848-1989,…
Résultat n°29

Registre des arrêtés du maire. 08 janvier 1946-03 août 1992
Cote
EDEP/223/D/8
 Date
Entre le 08 janvier 1946 et le 03 août 1992
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire. 08 janvier 1946-03…
Résultat n°30

État civil : Décès. 1833-1842
Cote
EDEP/230/E/13
 Date
1833-1842
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. 1833-1842
Résultat n°31

Nomination du personnel communal : garde champêtre (1844) ; secrétaire de mairie (1846).
Cote
EDEP/248/K/6
 Date
1844-1846
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Nomination du personnel communal : garde champêtre…
Résultat n°32

État civil : Naissances. An XI-1812
Cote
EDEP/230/E/2
 Date
1803-1812
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances. An XI-1812
Résultat n°33

Indigents (1859). Protection des enfants du premier âge (1878-1903).
Cote
EDEP/223/Q/5
 Date
1859-1903
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Indigents (1859). Protection des enfants du premier…
Résultat n°34

Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1938). Recensement des pigeons voyageurs (1959).
Cote
EDEP/230/H/4
 Date
1938-1959
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets…
Résultat n°35

Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1940-1949
Cote
EDEP/230/H/7
 Date
1940-1949
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1940-1949
Résultat n°36

Permis de construire.
Cote
EDEP/248/T/1
 Date
1946-1947
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série T : Urbanisme.
  • Permis de construire.
Résultat n°37

Élections politiques : listes électorales. 1848-1909
Cote
EDEP/230/K/1
 Date
1848-1909
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale, liste d'émargement
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : listes électorales. 1848-1909
Résultat n°38

Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits de boissons (1855, 1956-1971, 1986, 1995). Sinistres (1931-1947). Objets trouvés (1934-1967). Explosifs (1956, 1969). Course cycliste (1958, 1969). Immeuble insalubre (1961). Tuberculose bovine (1964). Règlementation d'un débit de 4ème catégorie pour la vente de cartouches de chasse (1975).
Cote
EDEP/230/I/3
 Date
1831-1995
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits…
Résultat n°39

Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 1). 1915-1969
Cote
EDEP/223/G/7
 Date
1915-1969
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol.…
Résultat n°40

État civil : Naissances. 1813-1822
Cote
EDEP/230/E/5
 Date
1813-1822
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances. 1813-1822
Résultat n°41

État civil : Naissances. 1873-1882
Cote
EDEP/223/E/23
 Date
1873-1882
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série E : État civil.
  • Registres d'état civil
  • État civil : Naissances. 1873-1882
Résultat n°42
Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-22 juin 1851

51 medias

Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-22 juin 1851
Cote
EDEP/230/D/1
 Date
Entre le 20 mai 1838 et le 22 juin 1851
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-22…
Résultat n°43

Distribution d'énergie électrique (1926-1977). Plan d'alignement du bourg (1941-1942). Aménagement de la place publique (1942). Assainissement du bourg (1970-1972).
Cote
EDEP/223/O/1
 Date
1926-1977
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,…
  • Distribution d'énergie électrique (1926-1977). Plan…
Résultat n°44

Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 26 juillet 1874-12 décembre 1920
Cote
EDEP/223/Q/1
 Date
Entre le 26 juillet 1874 et le 12 décembre 1920
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.…
Résultat n°45

État civil : Naissances. 1813-1822
Cote
EDEP/223/E/5
 Date
1813-1822
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série E : État civil.
  • Registres d'état civil
  • État civil : Naissances. 1813-1822
Résultat n°46

Matrice générale des contributions foncières. 1858-1903
Cote
EDEP/230/G/7
 Date
1858-1903
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice générale des contributions foncières. 1858-1903
Résultat n°47

Listes des enfants admis gratuitement à l'école (1853, 1857). Ouverture d'une école libre de filles (1857). Inventaire du mobilier scolaire (1893). Mobilier et matériel scolaire (1903, 1953). Listes des élèves devant recevoir les fournitures scolaires gratuites (1926-1936). Service école du Pont de Saint-Ybard défectueux (1934). Nominations d'instituteurs et d'institutrices (1946-1947). École de Baby insalubre (1952). Liste annuelle d'inscription des élèves (1956-1957, 1969-1973). 
Cote
EDEP/248/R/1
 Date
1853-1973
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série R : Instruction publique, sciences, lettres…
  • Listes des enfants admis gratuitement à l'école (1853,…
Résultat n°48

Budgets et comptes administratifs. 1925-1979
Cote
EDEP/223/L/2
 Date
1925-1979
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes administratifs. 1925-1979
Résultat n°49

État civil : Mariages. 1813-1822
Cote
EDEP/230/E/6
 Date
1813-1822
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages. 1813-1822
Résultat n°50
Délibérations du conseil municipal. 04 juillet 1886-22 mars 1896

111 medias

Délibérations du conseil municipal. 04 juillet 1886-22 mars 1896
Cote
EDEP/248/D/7
 Date
Entre le 04 juillet 1886 et le 22 mars 1896
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 04 juillet 1886-22…
Résultat n°51

Élections politiques : procès-verbaux. 1845-1970
Cote
EDEP/230/K/5
 Date
1845-1970
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : procès-verbaux. 1845-1970
Résultat n°52

Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1907-1930).  Assistance aux familles nombreuses (1914, 1921). Assistance aux femmes en couches (1921-1922). Aide sociale aux aveugles et grands infirmes (1956, 1963).
Cote
EDEP/248/Q/8
 Date
1907-1963
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et…
Résultat n°53

État civil : Naissances. 1883-1892
Cote
EDEP/248/E/28
 Date
1883-1892
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances. 1883-1892
Résultat n°54

Matrice de rôle de la contribution foncière. 1793
Cote
EDEP/223/G/9
 Date
1793
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice de rôle de la contribution foncière. 1793
Résultat n°55

Plan cadastral. 1813
Cote
EDEP/223/G/1
 Date
1813
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
plan cadastral
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Plan cadastral. 1813
Résultat n°56

État civil : Naissances. 1823-1832
Cote
EDEP/223/E/8
 Date
1823-1832
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série E : État civil.
  • Registres d'état civil
  • État civil : Naissances. 1823-1832
Résultat n°57

Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 2). 1915-1972
Cote
EDEP/223/G/8
 Date
1915-1972
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol.…
Résultat n°58

Matrice générale des contributions foncières. 1818-1844
Cote
EDEP/248/G/2
 Date
1818-1844
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice générale des contributions foncières. 1818-1844
Résultat n°59

Livrets militaires. 1861, 1863-1864, 1966-1967, 1871-1872, 1879, 1882, 1886, 1888, 1891, 1896, 1915, 1924, 1928
Cote
EDEP/248/H/4
 Date
1861-1928
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
livret militaire
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Livrets militaires. 1861, 1863-1864, 1966-1967, 1871-1872,…
Résultat n°60

Jury. 1837-1851
Cote
EDEP/248/I/2
 Date
1837-1851
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Jury. 1837-1851
Résultat n°61

Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1778-1792
Cote
EDEP/248/GG/5
 Date
1778-1792
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance…
  • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures.…
Résultat n°62

Enfants trouvés (1839, 1844, 1853). Orphelins (1846). Demande de secours (1845, 1847, 1849). Atelier de charité (1846). Aliénés (1849). Secours filles-mères (1850, 1853, 1859). Carte sociale des économiquement faibles (1956).
Cote
EDEP/248/Q/5
 Date
1839-1956
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Enfants trouvés (1839, 1844, 1853). Orphelins (1846).…
Résultat n°63

Matrice cadastrale des propriétés non bâties (T. 2). 1915-1933
Cote
EDEP/230/G/5
 Date
1915-1933
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (T. 2).…
Résultat n°64

Garde nationale. 1868-1873
Cote
EDEP/230/H/3
 Date
1868-1873
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale. 1868-1873
Résultat n°65

Matrice générale des contributions foncières. 1908-1931
Cote
EDEP/248/G/5
 Date
1908-1931
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice générale des contributions foncières. 1908-1931
Résultat n°66

Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1719-1740
Cote
EDEP/248/GG/2
 Date
1719-1740
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance…
  • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures.…
Résultat n°67

Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1621-1628, 1636-1672
Cote
EDEP/223/GG/1
 Date
1621-1672
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance…
  • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures.…
Résultat n°68

État civil : Mariages. 1863-1872
Cote
EDEP/223/E/21
 Date
1863-1872
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série E : État civil.
  • Registres d'état civil
  • État civil : Mariages. 1863-1872
Résultat n°69

Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910
Cote
EDEP/230/G/2
 Date
1882-1910
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910
Résultat n°70

Statistique agricole (1837). Statistique agricole annuelle (1903-1939, 1941). Registre de culture (1941-1943, 1947-1951, 1953). Bulletin récapitulatif communal (1943). État communal de statistique agricole (1947-1954). Registre décennal de statistique agricole (1951-1960).
Cote
EDEP/248/F/2
 Date
1814-1960
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Statistique agricole (1837). Statistique agricole…
Résultat n°71

Guerre 1939-1945 : réfugiés (1939-1945). Réquisitions de laine (1939). Réquisitions de logements (1939-1940, 1945). Dépôt d'armes des particuliers (1940-1943). Service du travail obligatoire (1942-1943). Gardes voies (1943). Souscriptions pour les victimes de la résistance à Égletons (sans date).
Cote
EDEP/248/H/13
 Date
1939-1945
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 1939-1945 : réfugiés (1939-1945). Réquisitions…
Résultat n°72

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (Vol. 1). 1824-1914
Cote
EDEP/223/G/3
 Date
1824-1914
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties…
Résultat n°73

Population : liste nominative (1975). Feuilles récapitulatives de la commune (1975, 1982, 1990).
Cote
EDEP/223/F/2
 Date
1975-1990
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
liste nominative
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Population : liste nominative (1975). Feuilles récapitulatives…
Résultat n°74

Élections professionnelles : Tribunaux paritaires des baux ruraux (1954-1968, 2002, 2009). Tribunal et chambre de commerce (1955-1961, 2000). Chambre des métiers (1955-1962). Délégués au comité technique départemental des transports (1956-1959). Chambre d'agriculture (1957-1970, 2000-2013). Sécurité sociale (1962). Centre régional de la propriété forestière (1972, 2004). Prud'hommes (1982, 2001-2008). Mutualité sociale agricole (sans date).
Cote
EDEP/223/K/3
 Date
1954-2013
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale, liste d'émargement
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Tribunaux paritaires…
Résultat n°75

État civil : Décès. 1823-1832
Cote
EDEP/223/E/10
 Date
1823-1832
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série E : État civil.
  • Registres d'état civil
  • État civil : Décès. 1823-1832
Résultat n°76

Listes des enfants admis gratuitement à l'école (1856-1858, 1876). Caisse des écoles (sans date).
Cote
EDEP/223/R/1
 Date
1856-1876
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série R : Instruction publique, sciences, lettres…
  • Listes des enfants admis gratuitement à l'école (1856-1858,…
Résultat n°77

Transport de corps. 1894, 1901-1958
Cote
EDEP/230/I/6
 Date
1894-1958
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Transport de corps. 1894, 1901-1958
Résultat n°78

Contentieux électoral. 1982
Cote
EDEP/230/K/11
 Date
1982
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
  • Série K : Élections et personnel.
  • Contentieux électoral. 1982
Résultat n°79

Inventaire des biens de la mense curiale. 1906
Cote
EDEP/248/P/5
 Date
1906
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
inventaire
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série P : Cultes.
  • Inventaire des biens de la mense curiale. 1906
Résultat n°80

Poste : distribution de journaux (1850). Boites aux lettres (1951).
Cote
EDEP/248/G/13
 Date
1850-1951
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Poste : distribution de journaux (1850). Boites aux…