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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Les Trois-Saints, commune nouvelle : bulletin municipal. Février 2025
Cote
EDEP/248/C/2
 Date
février 2025
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
brochure
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série C : Bibliothèque administrative.
  • Les Trois-Saints, commune nouvelle : bulletin municipal.…
Résultat n°2

Bulletin municipal. 1997-2000, 2002, 2004-2005, 2008, 2018, 2024
Cote
EDEP/248/C/1
 Date
1997-2024
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
brochure
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série C : Bibliothèque administrative.
  • Bulletin municipal. 1997-2000, 2002, 2004-2005, 2008,…
Résultat n°3

Bureau de bienfaisance : registre des délibérations. 08 juillet 1923-06 octobre 2020
Cote
EDEP/248/Q/2
 Date
Entre le 08 juillet 1923 et le 06 octobre 2020
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : registre des délibérations.…
Résultat n°4

Élections professionnelles : Tribunaux paritaires des baux ruraux (1954-1968, 2002, 2009). Tribunal et chambre de commerce (1955-1961, 2000). Chambre des métiers (1955-1962). Délégués au comité technique départemental des transports (1956-1959). Chambre d'agriculture (1957-1970, 2000-2013). Sécurité sociale (1962). Centre régional de la propriété forestière (1972, 2004). Prud'hommes (1982, 2001-2008). Mutualité sociale agricole (sans date).
Cote
EDEP/223/K/3
 Date
1954-2013
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale, liste d'émargement
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Tribunaux paritaires…
Résultat n°5

Élections politiques : procès-verbaux. 1848-1989, 2000-2012
Cote
EDEP/223/K/2
 Date
1848-2012
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : procès-verbaux. 1848-1989,…
Résultat n°6

Élections politiques : listes électorales. 1945-1986, 2000-2012
Cote
EDEP/223/K/1
 Date
1945-2012
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale, liste d'émargement
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : listes électorales. 1945-1986,…
Résultat n°7

Registre des visas permettant le contrôle des étrangers (1965-2007). Séjour des étrangers (1968-1972, 2002). Étrangers (1969-1976).
Cote
EDEP248/I/5
 Date
1965-2007
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Registre des visas permettant le contrôle des étrangers…
Résultat n°8

Élections politiques : listes électorales. 1986-2007
Cote
EDEP/230/K/4
 Date
1986-2007
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale, liste d'émargement
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : listes électorales. 1986-2007
Résultat n°9

Demande de naturalisation. 2006
Cote
EDEP/248/E/31
 Date
2006
 Lieu
Saint-Ybard (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • Demande de naturalisation. 2006
Résultat n°10

Élections professionnelles : Mutualité sociale agricole (1953, 1984, 1994). Sécurité sociale (1953, 1962, 1983).  Délégués au comité technique départemental des transports de la Corrèze (1957-1959, 1961-1962, 1968). Centre régional de la propriété forestière ((1966, 1973, 1977-1979, 1993). Prud'hommes (1982, 1987, 1992, 1997, 2002). Centre de gestion de la fonction publique C.T.P et C.A.P (1995).
Cote
EDEP/230/K/9
 Date
1953-2002
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale, liste d'émargement
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Mutualité sociale agricole…
Résultat n°11

Élections professionnelles : procès-verbaux. 1962-2002
Cote
EDEP/223/K/4
 Date
1962-2002
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1962-2002
Résultat n°12

Élections politiques : procès-verbaux. 1971-2002
Cote
EDEP/230/K/6
 Date
1971-2002
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : procès-verbaux. 1971-2002
Résultat n°13

Bulletin municipal. 2001-2002
Cote
EDEP/230/C/1
 Date
2001-2002
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
brochure
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
  • Série C : Bibliothèque administrative.
  • Bulletin municipal. 2001-2002
Résultat n°14

Débits de boissons. 1956-1983, 1995, 2002
Cote
EDEP/223/I/3
 Date
1956-2002
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Débits de boissons. 1956-1983, 1995, 2002
Résultat n°15

Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1920-1964, 1974-1979, 1994, 2000). Chambre d'agriculture (1926-1994).
Cote
EDEP/230/K/7
 Date
1920-2000
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale, liste d'émargement
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de…
Résultat n°16

Carnet d'enregistrement des permis de chasser (1946-1979). Registre des visas des permis de chasser (1993-2000).
Cote
EDEP/223/I/1
 Date
1946-2000
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Carnet d'enregistrement des permis de chasser (1946-1979).…
Résultat n°17

Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits de boissons (1855, 1956-1971, 1986, 1995). Sinistres (1931-1947). Objets trouvés (1934-1967). Explosifs (1956, 1969). Course cycliste (1958, 1969). Immeuble insalubre (1961). Tuberculose bovine (1964). Règlementation d'un débit de 4ème catégorie pour la vente de cartouches de chasse (1975).
Cote
EDEP/230/I/3
 Date
1831-1995
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits…
Résultat n°18

Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936-1995
Cote
EDEP/230/K/10
 Date
1936-1995
 Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936-1995
Résultat n°19

Registre des arrêtés du maire. 08 janvier 1946-03 août 1992
Cote
EDEP/223/D/8
 Date
Entre le 08 janvier 1946 et le 03 août 1992
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire. 08 janvier 1946-03…
Résultat n°20

Population : liste nominative (1975). Feuilles récapitulatives de la commune (1975, 1982, 1990).
Cote
EDEP/223/F/2
 Date
1975-1990
 Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
 Type de document
liste nominative
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Population : liste nominative (1975). Feuilles récapitulatives…