Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP 230/Q/3
Date
1902-1971
Lieu
Saint-Pardoux-Corbier (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Demande de secours en faveur d'un ancien militaire…
Résultat n°2
État général des fonds. 1742

350 medias

Cote
EDEP/223/CC/1
Date
1742
Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
  • État général des fonds. 1742
Résultat n°3
Délibérations du conseil municipal. 26 janvier 1832-10 décembre 1847

31 medias

Cote
EDEP/223/D/1
Date
Entre le 26 janvier 1832 et le 10 décembre 1847
Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 26 janvier 1832-10…
Résultat n°4
Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-16 août 1857

55 medias

Cote
EDEP/223/D/2
Date
Entre le 20 mai 1838 et le 16 août 1857
Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-16…
Résultat n°5
Délibérations du conseil municipal. 16 mai 1858-22 janvier 1878

55 medias

Cote
EDEP/223/D/3
Date
Entre le 16 mai 1858 et le 22 janvier 1878
Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 16 mai 1858-22…
Résultat n°6
Délibérations du conseil municipal. 24 mars 1878-22 novembre 1894

101 medias

Cote
EDEP/223/D/4
Date
Entre le 24 mars 1878 et le 22 novembre 1894
Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 24 mars 1878-22…
Résultat n°7
Délibérations du conseil municipal. 02 décembre 1894-27 février 1910

100 medias

Cote
EDEP/223/D/5
Date
Entre le 02 décembre 1894 et le 27 février 1910
Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 02 décembre 1894-27…
Résultat n°8
Délibérations du conseil municipal. 28 août 1910-19 juin 1932

158 medias

Cote
EDEP/223/D/6
Date
Entre le 28 août 1910 et le 19 juin 1932
Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 28 août 1910-19…
Résultat n°9
Délibérations du conseil municipal. 26 juin 1932-09 juillet 1976

205 medias

Cote
EDEP/223/D/7
Date
Entre le 26 juin 1932 et le 09 juillet 1976
Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 26 juin 1932-09…
Résultat n°10
Cote
EDEP/223/D/8
Date
Entre le 08 janvier 1946 et le 03 août 1992
Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire. 08 janvier 1946-03…
Résultat n°11
Cote
EDEP/223/D/9
Date
1843-1844
Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
Type de document
inventaire
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Inventaire des archives et des objets mobiliers. 1843-1844
Résultat n°12
Cote
EDEP/223/E/1
Date
1793-1802
Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série E : État civil.
  • Registres d'état civil
  • État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An…
Résultat n°13
Cote
EDEP/223/E/10
Date
1823-1832
Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série E : État civil.
  • Registres d'état civil
  • État civil : Décès. 1823-1832
Résultat n°14
Cote
EDEP/223/E/11
Date
1833-1842
Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série E : État civil.
  • Registres d'état civil
  • État civil : Naissances. 1833-1842
Résultat n°15
Cote
EDEP/223/E/12
Date
1833-1842
Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série E : État civil.
  • Registres d'état civil
  • État civil : Mariages. 1833-1842
Résultat n°16
Cote
EDEP/223/E/13
Date
1833-1842
Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série E : État civil.
  • Registres d'état civil
  • État civil : Décès. 1833-1842
Résultat n°17
Cote
EDEP/223/E/14
Date
1843-1852
Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série E : État civil.
  • Registres d'état civil
  • État civil : Naissances. 1843-1852
Résultat n°18
Cote
EDEP/223/E/15
Date
1843-1852
Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série E : État civil.
  • Registres d'état civil
  • État civil : Mariages. 1843-1852
Résultat n°19
Cote
EDEP/223/E/16
Date
1843-1852
Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série E : État civil.
  • Registres d'état civil
  • État civil : Décès. 1843-1852
Résultat n°20
Cote
EDEP/223/E/17
Date
1853-1862
Lieu
Saint-Martin-Sepert (Corrèze, France), Les Trois-Saints (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
  • Série E : État civil.
  • Registres d'état civil
  • État civil : Naissances. 1853-1862