Les Trois-Saints (Corrèze, France) - page 1 sur 15 - Recherche - Archives départementales de la Corrèze

Résultat n°1
Élections professionnelles : Tribunaux paritaires des baux ruraux (1954-1968, 2002, 2009). Tribunal et chambre de commerce (1955-1961, 2000). Chambre des métiers (1955-1962). Délégués au comité technique départemental des transports (1956-1959). Chambre d'agriculture (1957-1970, 2000-2013). Sécurité sociale (1962). Centre régional de la propriété forestière (1972, 2004). Prud'hommes (1982, 2001-2008). Mutualité sociale agricole (sans date).

Date

1954-2013

Cote

EDEP/223/K/3
- Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
- Série K : Élections et personnel.
- Élections professionnelles : Tribunaux paritaires…
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert
Résultat n°2
Élections politiques : procès-verbaux. 1848-1989, 2000-2012

Date

1848-2012

Cote

EDEP/223/K/2
- Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
- Série K : Élections et personnel.
- Élections politiques : procès-verbaux. 1848-1989,…
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert
Résultat n°3
Élections politiques : listes électorales. 1945-1986, 2000-2012

Date

1945-2012

Cote

EDEP/223/K/1
- Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
- Série K : Élections et personnel.
- Élections politiques : listes électorales. 1945-1986,…
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert
Résultat n°4
Bulletin municipal de la commune. N° 38 et 39, juillet et décembre 2008

Date

2008

Cote

EDEP/248/C/1
- Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
- Série C : Bibliothèque administrative.
- Bulletin municipal de la commune. N° 38 et 39, juillet…
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Ybard
Résultat n°5
Élections politiques : listes électorales. 1986-2007

Date

1986-2007

Cote

EDEP/230/K/4
- Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
- Série K : Élections et personnel.
- Élections politiques : listes électorales. 1986-2007
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier
Résultat n°6
Élections professionnelles : Mutualité sociale agricole (1953, 1984, 1994). Sécurité sociale (1953, 1962, 1983). Délégués au comité technique départemental des transports de la Corrèze (1957-1959, 1961-1962, 1968). Centre régional de la propriété forestière ((1966, 1973, 1977-1979, 1993). Prud'hommes (1982, 1987, 1992, 1997, 2002). Centre de gestion de la fonction publique C.T.P et C.A.P (1995).

Date

1953-2002

Cote

EDEP/230/K/9
- Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
- Série K : Élections et personnel.
- Élections professionnelles : Mutualité sociale agricole…
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier
Résultat n°7
Élections professionnelles : procès-verbaux. 1962-2002

Date

1962-2002

Cote

EDEP/223/K/4
- Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
- Série K : Élections et personnel.
- Élections professionnelles : procès-verbaux. 1962-2002
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert
Résultat n°8
Élections politiques : procès-verbaux. 1971-2002

Date

1971-2002

Cote

EDEP/230/K/6
- Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
- Série K : Élections et personnel.
- Élections politiques : procès-verbaux. 1971-2002
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier
Résultat n°9
Bulletin municipal. 2001-2002

Date

2001-2002

Cote

EDEP/230/C/1
- Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
- Série C : Bibliothèque administrative.
- Bulletin municipal. 2001-2002
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier
Résultat n°10
Débits de boissons. 1956-1983, 1995, 2002

Date

1956-2002

Cote

EDEP/223/I/3
- Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Débits de boissons. 1956-1983, 1995, 2002
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert
Résultat n°11
Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1920-1964, 1974-1979, 1994, 2000). Chambre d'agriculture (1926-1994).

Date

1920-2000

Cote

EDEP/230/K/7
- Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
- Série K : Élections et personnel.
- Élections professionnelles : Tribunal et chambre de…
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier
Résultat n°12
Carnet d'enregistrement des permis de chasser (1946-1979). Registre des visas des permis de chasser (1993-2000).

Date

1946-2000

Cote

EDEP/223/I/1
- Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Carnet d'enregistrement des permis de chasser (1946-1979).…
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert
Résultat n°13
Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits de boissons (1855, 1956-1971, 1986, 1995). Sinistres (1931-1947). Objets trouvés (1934-1967). Explosifs (1956, 1969). Course cycliste (1958, 1969). Immeuble insalubre (1961). Tuberculose bovine (1964). Règlementation d'un débit de 4ème catégorie pour la vente de cartouches de chasse (1975).

Date

1831-1995

Cote

EDEP/230/I/3
- Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Justice (1831-1832, 1834, 1842, 1859, 1876). Débits…
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier
Résultat n°14
Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936-1995

Date

1936-1995

Cote

EDEP/230/K/10
- Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
- Série K : Élections et personnel.
- Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936-1995
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier
Résultat n°15
Registre des arrêtés du maire. 08 janvier 1946-03 août 1992

Date

Entre le 08 janvier 1946 et le 03 août 1992

Cote

EDEP/223/D/8
- Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
- Série D : Administration générale de la commune.
- Registre des arrêtés du maire. 08 janvier 1946-03…
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert
Résultat n°16
Population : liste nominative (1975). Feuilles récapitulatives de la commune (1975, 1982, 1990).

Date

1975-1990

Cote

EDEP/223/F/2
- Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales…
- Série F : Population, économie sociale, statistique.
- Population : liste nominative (1975). Feuilles récapitulatives…
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert
Résultat n°17
Arrêtés du maire. 1920, 1982, 1989-1990

Date

1920-1990

Cote

EDEP/230/D/6
- Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
- Série D : Administration générale de la commune.
- Arrêtés du maire. 1920, 1982, 1989-1990
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier
Résultat n°18
Chemins vicinaux (1828-1938, 1956). Chemins de grande communication et d'intérêt commun (1869-1942). Chemins ruraux (1902-1940). Voirie (1932, 1956-1989).

Date

1828-1989

Cote

EDEP/230/O/1
- Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
- Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,…
- Chemins vicinaux (1828-1938, 1956). Chemins de grande…
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier
Résultat n°19
Élections professionnelles : Chambre des métiers (1930-1989). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946, 1954-1988).

Date

1930-1989

Cote

EDEP/230/K/8
- Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
- Série K : Élections et personnel.
- Élections professionnelles : Chambre des métiers (1930-1989).…
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier
Résultat n°20
Listes des élèves admis gratuitement à l'école (1876). Mobilier scolaire (1904). Fermeture d'une classe (1957). Nominations d'instituteurs et institutrices (1960, 1969, 1989). Prix LORTHOLARY Christophe (1965). Bourses d'études (1961).

Date

1876-1989

Cote

EDEP/230/R/1
- Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales…
- Série R : Instruction publique, sciences, lettres…
- Listes des élèves admis gratuitement à l'école (1876).…
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier

Résultats de la recherche

Date

Cote

Producteur :

Élections politiques : procès-verbaux. 1848-1989, 2000-2012

Date

Cote

Producteur :

Élections politiques : listes électorales. 1945-1986, 2000-2012

Date

Cote

Producteur :

Bulletin municipal de la commune. N° 38 et 39, juillet et décembre 2008

Date

Cote

Producteur :

Élections politiques : listes électorales. 1986-2007

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Élections professionnelles : procès-verbaux. 1962-2002

Date

Cote

Producteur :

Élections politiques : procès-verbaux. 1971-2002

Date

Cote

Producteur :

Bulletin municipal. 2001-2002

Date

Cote

Producteur :

Débits de boissons. 1956-1983, 1995, 2002

Date

Cote

Producteur :

Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1920-1964, 1974-1979, 1994, 2000). Chambre d'agriculture (1926-1994).

Date

Cote

Producteur :

Carnet d'enregistrement des permis de chasser (1946-1979). Registre des visas des permis de chasser (1993-2000).

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936-1995

Date

Cote

Producteur :

Registre des arrêtés du maire. 08 janvier 1946-03 août 1992

Date

Cote

Producteur :

Population : liste nominative (1975). Feuilles récapitulatives de la commune (1975, 1982, 1990).

Date

Cote

Producteur :

Arrêtés du maire. 1920, 1982, 1989-1990

Date

Cote

Producteur :

Chemins vicinaux (1828-1938, 1956). Chemins de grande communication et d'intérêt commun (1869-1942). Chemins ruraux (1902-1940). Voirie (1932, 1956-1989).

Date

Cote

Producteur :

Élections professionnelles : Chambre des métiers (1930-1989). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946, 1954-1988).

Date

Cote

Producteur :

Listes des élèves admis gratuitement à l'école (1876). Mobilier scolaire (1904). Fermeture d'une classe (1957). Nominations d'instituteurs et institutrices (1960, 1969, 1989). Prix LORTHOLARY Christophe (1965). Bourses d'études (1961).

Date

Cote

Producteur :