Communes de Mansac à Peyrelevade.
Date
1958-2019
Cote
2277W/4
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Contexte : 2277W - Archives départementales de la Corrèze
- Communes de Mansac à Peyrelevade.
Archives départementales de la Corrèze
Résultats de la recherche
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Résultat n°1
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Résultat n°2
Élections professionnelles : Tribunal paritaire des baux ruraux (1963-1988, 1995, 2002). Chambre des métiers (1965-1986). Chambre d'agriculture (1966-1995, 2019). Mutualité sociale agricole (1968, 1970, 1974, 1984, 1989, 1994). Tribunal et chambre de commerce (1976, 1988). Prud'hommes (1979, 1982-1992, 2002, 2008). Centre régionale de la propriété forestière (1999, 2004).
Date
1963-2019
Cote
EDEP/128/K/3
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Contexte : E_DEP 128 - Margerides - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections professionnelles : Tribunal paritaire des…
Producteur :
Dépôt de la commune de Margerides
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Résultat n°3
Élections politiques : listes électorales. 1967-2009
Date
1967-2009
Cote
EDEP/128/K/1
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Contexte : E_DEP 128 - Margerides - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections politiques : listes électorales. 1967-2009
Producteur :
Dépôt de la commune de Margerides
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Résultat n°4
Élections politiques : procès verbaux. 1967-2008
Date
1967-2008
Cote
EDEP/128/K/2
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Contexte : E_DEP 128 - Margerides - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections politiques : procès verbaux. 1967-2008
Producteur :
Dépôt de la commune de Margerides
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Résultat n°5
Élections professionnelles : procès verbaux. 1959-2002
Date
1959-2002
Cote
EDEP/128/K/4
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Contexte : E_DEP 128 - Margerides - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections professionnelles : procès verbaux. 1959-2002
Producteur :
Dépôt de la commune de Margerides
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Résultat n°6
Listes du jury d'assises (1979-1999). Justice : actes d'huissiers (1993-1998).
Date
1979-1998
Cote
EDEP/128/I/4
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Contexte : E_DEP 128 - Margerides - Archives communales déposées
- Listes du jury d'assises (1979-1999). Justice : actes…
Producteur :
Dépôt de la commune de Margerides
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Résultat n°7
Série I : Police, hygiène publique, justice.
Date
1934-1998
Cote
EDEP/128/I/1-6
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Contexte : E_DEP 128 - Margerides - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
Producteur :
Dépôt de la commune de Margerides
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Résultat n°8
Registre des visas de permis de chasser. 1986-1997
Date
1986-1997
Cote
EDEP/128/I/6
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Contexte : E_DEP 128 - Margerides - Archives communales déposées
- Registre des visas de permis de chasser. 1986-1997
Producteur :
Dépôt de la commune de Margerides
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Résultat n°9
Registre décennal de statistique agricole (1951-1953). Indemnité spéciale de montagne (I.S.M) (1976-1993). Prime au maintien de la vache allaitante (1980-1993). Prime compensatrice ovine (1980-1993). Statuts du syndicat d'exploitants agricoles de Margerides (1987). Destruction d'animal nuisible. (1984).
Date
1951-1993
Cote
EDEP/128/F/1
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Contexte : E_DEP 128 - Margerides - Archives communales déposées
- Série F : Population, économie sociale, statistique.
- Registre décennal de statistique agricole (1951-1953).…
Producteur :
Dépôt de la commune de Margerides
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Résultat n°10
Sécheresse. 1985-1991
Date
1985-1991
Cote
EDEP/128/I/5
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Contexte : E_DEP 128 - Margerides - Archives communales déposées
- Sécheresse. 1985-1991
Producteur :
Dépôt de la commune de Margerides
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Résultat n°11
291 medias
Lacombe (commune de Saint-Germain-Lavolps) à Les Mazières.
Date
1934-1987
Cote
95J/140
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Contexte : 95J - Fonds Marius Vazeilles
- Activités archéologiques et historiques, autres activités…
- Travaux archéologiques.
- Dossiers géographiques.
- Lacombe (commune de Saint-Germain-Lavolps) à Les Mazières.
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Résultat n°12
Étrangers : demande de carte d'identité (1935-1971). Séjour (1945, 1958-1983). Travail des étrangers (1970-1982).
Date
1935-1983
Cote
EDEP/128/I/3
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Contexte : E_DEP 128 - Margerides - Archives communales déposées
- Étrangers : demande de carte d'identité (1935-1971).…
Producteur :
Dépôt de la commune de Margerides
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Résultat n°13
Budgets et comptes administratifs. 1953-1982
Date
1953-1982
Cote
EDEP/128/L/1
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Contexte : E_DEP 128 - Margerides - Archives communales déposées
- Série L : finances de la commune.
- Budgets et comptes administratifs. 1953-1982
Producteur :
Dépôt de la commune de Margerides
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Résultat n°14
Copie de la matrice générale des contributions directes. 1977-1981
Date
1977-1981
Cote
EDEP/128/G/7
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Contexte : E_DEP 128 - Margerides - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Copie de la matrice générale des contributions directes.…
Producteur :
Dépôt de la commune de Margerides
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Résultat n°15
Contributions directes. 1965-1980
Date
1965-1980
Cote
EDEP/128/G/8
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Contexte : E_DEP 128 - Margerides - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administration financière.
- Contributions directes. 1965-1980
Producteur :
Dépôt de la commune de Margerides
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Résultat n°16
Nomination des membres de la commission administrative du bureau d'aide sociale. 1975, 1979
Date
1975-1979
Cote
EDEP/128/Q/2
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Contexte : E_DEP 128 - Margerides - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Nomination des membres de la commission administrative…
Producteur :
Dépôt de la commune de Margerides
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Résultat n°17
Aide sociale (1966-1968, 1970). Aliénés (1977).
Date
1966-1977
Cote
EDEP/128/Q/3
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Contexte : E_DEP 128 - Margerides - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Aide sociale (1966-1968, 1970). Aliénés (1977).
Producteur :
Dépôt de la commune de Margerides
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Résultat n°18
Vaccinations. 1970-1976
Date
1970-1976
Cote
EDEP/128/I/2
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Contexte : E_DEP 128 - Margerides - Archives communales déposées
- Vaccinations. 1970-1976
Producteur :
Dépôt de la commune de Margerides
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Résultat n°19
Formation d'apprentis. 1975
Date
1975
Cote
EDEP/128/F/2
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Contexte : E_DEP 128 - Margerides - Archives communales déposées
- Série F : Population, économie sociale, statistique.
- Formation d'apprentis. 1975
Producteur :
Dépôt de la commune de Margerides
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Résultat n°20
Vaccinations. 1934-1969
Date
1934-1969
Cote
EDEP/128/I/1
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Contexte : E_DEP 128 - Margerides - Archives communales déposées
- Vaccinations. 1934-1969
Producteur :
Dépôt de la commune de Margerides
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