215 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affieux à Rosiers-d'Égletons.

    Date

    12 juin 2022

    Cote

    2282W/25

    • Contexte : 2282W - Préfecture. Direction de la Citoyenneté, de…
    • Élections législatives des 12 et 19 juin 2022.
    • Recensement des résultats : procès-verbaux des opérations…
    • Premier tour de scrutin.
    • Première circonscription.
    • Affieux à Rosiers-d'Égletons.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze
    Direction de la citoyenneté de la réglementation et des collectivités locales
    Bureau des élections et de la réglementation
    1, rue Souham
    19000 TULLE

  2. Résultat n°2

    Affieux à Rosiers-d'Égletons.

    Date

    19 juin 2022

    Cote

    2282W/29

    • Contexte : 2282W - Préfecture. Direction de la Citoyenneté, de…
    • Élections législatives des 12 et 19 juin 2022.
    • Recensement des résultats : procès-verbaux des opérations…
    • Deuxième tour de scrutin.
    • Première circonscription.
    • Affieux à Rosiers-d'Égletons.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze
    Direction de la citoyenneté de la réglementation et des collectivités locales
    Bureau des élections et de la réglementation
    1, rue Souham
    19000 TULLE

  3. Résultat n°3

    Décret du président de la République sur le changement de nom de la commune de Saint-Hippolyte en Montaignac-Saint-Hippolyte le 1er mars 1932

    Date

    mardi 1er mars 1932

    Cote

    EDEP/143/A/1

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Décret du président de la République sur le changement…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  4. Résultat n°4

    Arrêtés préfectoraux. 1941, 1944

    Date

    1941-1944

    Cote

    EDEP/143/B/1

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Arrêtés préfectoraux. 1941, 1944

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  5. Résultat n°5

    Montaignac-Saint-Hippolyte : Bulletin municipal. 1977, 1985, 1996-1998, 2000-2017

    Date

    1977-2017

    Cote

    EDEP/143/C/1

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Montaignac-Saint-Hippolyte : Bulletin municipal. 1977,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  6. Résultat n°6
    Saint-Hippolyte. Délibérations du conseil municipal. 06 mai 1838-22 septembre 1870

    60 medias

    Saint-Hippolyte. Délibérations du conseil municipal. 06 mai 1838-22 septembre 1870

    Date

    Entre le 06 mai 1838 et le 22 septembre 1870

    Cote

    EDEP/143/D/1

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Saint-Hippolyte. Délibérations du conseil municipal.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  7. Résultat n°7

    Montaignac-Saint-Hippolyte : arrêtés de nominations des agents recenseurs. 1954, 1962, 1968, 1975, 1982

    Date

    1954-1982

    Cote

    EDEP/143/D/10

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Montaignac-Saint-Hippolyte : arrêtés de nominations…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  8. Résultat n°8

    Saint-Hippolyte. Répertoire des archives communales. 1891-1933

    Date

    1891-1933

    Cote

    EDEP/143/D/11

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Saint-Hippolyte. Répertoire des archives communales.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  9. Résultat n°9
    Saint-Hippolyte. Délibérations du conseil municipal. 13 novembre 1870-16 mai 1886

    96 medias

    Saint-Hippolyte. Délibérations du conseil municipal. 13 novembre 1870-16 mai 1886

    Date

    Entre le 13 novembre 1870 et le 16 mai 1886

    Cote

    EDEP/143/D/2

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Saint-Hippolyte. Délibérations du conseil municipal.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  10. Résultat n°10
    Saint-Hippolyte. Délibérations du conseil municipal. 20 juin 1886-13 novembre 1904

    152 medias

    Saint-Hippolyte. Délibérations du conseil municipal. 20 juin 1886-13 novembre 1904

    Date

    Entre le 20 juin 1886 et le 13 novembre 1904

    Cote

    EDEP/143/D/3

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Saint-Hippolyte. Délibérations du conseil municipal.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  11. Résultat n°11
    Saint-Hippolyte. Délibérations du conseil municipal. 12 février 1905-13 février 1921

    154 medias

    Saint-Hippolyte. Délibérations du conseil municipal. 12 février 1905-13 février 1921

    Date

    Entre le 12 février 1905 et le 13 février 1921

    Cote

    EDEP/143/D/4

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Saint-Hippolyte. Délibérations du conseil municipal.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  12. Résultat n°12
    Saint-Hippolyte. Délibérations du conseil municipal (1er mai 1921-02 juillet 1923). Délibérations de la commission d'assistance et du bureau de bienfaisance (29 mai 1921-17 juillet 1932). Syndicat de Ruffaud (26 juillet 1931-06 mars 1932). Arrêtés du maire (13 février 1921-27 août 1925).

    2 lots 195 medias

    Saint-Hippolyte. Délibérations du conseil municipal (1er mai 1921-02 juillet 1923). Délibérations de la commission d'assistance et du bureau de bienfaisance (29 mai 1921-17 juillet 1932). Syndicat de Ruffaud (26 juillet 1931-06 mars 1932). Arrêtés du maire (13 février 1921-27 août 1925).

    Date

    Entre le 1er mai 1921 et le 17 juillet 1932

    Cote

    EDEP/143/D/5

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Saint-Hippolyte. Délibérations du conseil municipal…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  13. Résultat n°13
    Montaignac-Saint-Hippolyte. Délibérations du conseil municipal (02 septembre 1932-06 décembre 1945). Délibérations de la commission d'assistance (11 décembre 1932-31 janvier 1943). Arrêté du 06 novembre 1945. Délibérations du comité du syndicat de Montaignac et Rosiers-d 'Égletons (30 avril 1941-07 octobre 1943).

    195 medias

    Montaignac-Saint-Hippolyte. Délibérations du conseil municipal (02 septembre 1932-06 décembre 1945). Délibérations de la commission d'assistance (11 décembre 1932-31 janvier 1943). Arrêté du 06 novembre 1945. Délibérations du comité du syndicat de Montaignac et Rosiers-d 'Égletons (30 avril 1941-07 octobre 1943).

    Date

    Entre le 02 septembre 1932 et le 06 décembre 1945

    Cote

    EDEP/143/D/6

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Montaignac-Saint-Hippolyte. Délibérations du conseil…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  14. Résultat n°14
    Montaignac-Saint-Hippolyte. Délibérations du conseil municipal. 03 février 1946-28 décembre 1952

    154 medias

    Montaignac-Saint-Hippolyte. Délibérations du conseil municipal. 03 février 1946-28 décembre 1952

    Date

    Entre le 03 février 1946 et le 28 décembre 1952

    Cote

    EDEP/143/D/7

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Montaignac-Saint-Hippolyte. Délibérations du conseil…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  15. Résultat n°15

    Comité local de libération nationale (1945). Arrêté du comité (1944).

    Date

    1944-1945

    Cote

    EDEP/143/D/8

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Comité local de libération nationale (1945). Arrêté…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  16. Résultat n°16

    Montaignac-Saint-Hippolyte : arrêtés du maire. 1945-1963

    Cote

    EDEP/143/D/9

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Montaignac-Saint-Hippolyte : arrêtés du maire. 1945-1963

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  17. Résultat n°17

    État civil : Saint-Hippolyte et le Doustre-Lespinasse : Naissances et décès (An V). Naissances, mariages, décès (An VI).

    Date

    An V-An VI

    Cote

    EDEP/143/E/1

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série E : État civil.
    • État civil : Saint-Hippolyte et le Doustre-Lespinasse…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  18. Résultat n°18

    État civil : Saint-Hippolyte : Décès. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/143/E/10

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série E : État civil.
    • État civil : Saint-Hippolyte : Décès. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  19. Résultat n°19

    État civil : Saint-Hippolyte : Naissances. 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP/143/E/11

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série E : État civil.
    • État civil : Saint-Hippolyte : Naissances. 1863-1872

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  20. Résultat n°20

    État civil : Saint-Hippolyte : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP/143/E/12

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série E : État civil.
    • État civil : Saint-Hippolyte : Mariages et tables…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte