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  1. Résultat n°1

    Affieux à Rosiers-d'Égletons.

    Date

    19 juin 2022

    Cote

    2282W/29

    • Contexte : 2282W - Préfecture. Direction de la Citoyenneté, de…
    • Élections législatives des 12 et 19 juin 2022.
    • Recensement des résultats : procès-verbaux des opérations…
    • Deuxième tour de scrutin.
    • Première circonscription.
    • Affieux à Rosiers-d'Égletons.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze
    Direction de la citoyenneté de la réglementation et des collectivités locales
    Bureau des élections et de la réglementation
    1, rue Souham
    19000 TULLE

  2. Résultat n°2

    Affieux à Rosiers-d'Égletons.

    Date

    12 juin 2022

    Cote

    2282W/25

    • Contexte : 2282W - Préfecture. Direction de la Citoyenneté, de…
    • Élections législatives des 12 et 19 juin 2022.
    • Recensement des résultats : procès-verbaux des opérations…
    • Premier tour de scrutin.
    • Première circonscription.
    • Affieux à Rosiers-d'Égletons.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze
    Direction de la citoyenneté de la réglementation et des collectivités locales
    Bureau des élections et de la réglementation
    1, rue Souham
    19000 TULLE

  3. Résultat n°3

    Permis de construire.

    Date

    1977

    Cote

    EDEP/92/T/1

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série T : Urbanisme.
    • Permis de construire.

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  4. Résultat n°4

    Inventaire mobilier scolaire. 1935, 1957

    Date

    1935-1957

    Cote

    EDEP/92/R/1

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique. Sciences, lettres…
    • Inventaire mobilier scolaire. 1935, 1957

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  5. Résultat n°5

    Protection des enfants du premier âge (1918-1936). Assistance aux vieillards (1938-1940).

    Date

    1918-1940

    Cote

    EDEP/92/Q/2

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge (1918-1936).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  6. Résultat n°6

    Assistance médicale gratuite. 1901-1980

    Date

    1901-1980

    Cote

    EDEP/92/Q/1

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite. 1901-1980

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  7. Résultat n°7

    Budgets et comptes de la fabrique. 1901-1905

    Date

    1901-1905

    Cote

    EDEP/92/P/1

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique. 1901-1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  8. Résultat n°8

    Distribution d'énergie électrique. 1906, 1912, 1921-1934, 1985-1986

    Date

    1906-1986

    Cote

    EDEP/92/O/2

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,…
    • Distribution d'énergie électrique. 1906, 1912, 1921-1934,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  9. Résultat n°9

    Chemin rural du Puyhabiller (1921). Routes forestières (1977-1979). Chemins ruraux (1985).

    Date

    1921-1985

    Cote

    EDEP/92/O/1

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,…
    • Chemin rural du Puyhabiller (1921). Routes forestières…

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  10. Résultat n°10

    Partage des communaux. 1909-1919

    Date

    1909-1919

    Cote

    EDEP/92/N/1

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Partage des communaux. 1909-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  11. Résultat n°11

    Construction d'une maison d'école. 1904

    Date

    1904

    Cote

    EDEP/92/M/1

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements…
    • Construction d'une maison d'école. 1904

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  12. Résultat n°12

    Taxe sur les chiens. 1905-1918

    Date

    1905-1918

    Cote

    EDEP/92/L/4

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1905-1918

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  13. Résultat n°13

    Budgets et comptes administratifs. 1960-1985

    Date

    1960-1985

    Cote

    EDEP/92/L/3

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1960-1985

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  14. Résultat n°14

    Budgets et comptes administratifs. 1930-1959

    Date

    1930-1959

    Cote

    EDEP/92/L/2

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1930-1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  15. Résultat n°15

    Budgets et comptes administratifs, affiche. 1896-1929

    Date

    1896-1929

    Cote

    EDEP/92/L/1

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs, affiche. 1896-1929

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  16. Résultat n°16

    Élections professionnelles : Chambre de commerce (1930-1957). Chambre des métiers (1930-1957). Chambre d'agriculture (1931-1954). Baux ruraux (1946-1963). Transports (1968) ; Organismes de sécurité sociale (1983).

    Date

    1930-1968

    Cote

    EDEP/92/K/3

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre de commerce (1930-1957).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  17. Résultat n°17

    Élections politiques : procès-verbaux. 1901-1961

    Date

    1901-1961

    Cote

    EDEP/92/K/2

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1901-1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  18. Résultat n°18

    Élections politiques : listes électorales. 1898-1956

    Date

    1898-1956

    Cote

    EDEP/92/K/1

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1898-1956

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  19. Résultat n°19

    Passeport pour l'intérieur. 1846, 1871

    Date

    1846-1871

    Cote

    EDEP/92/I/3

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeport pour l'intérieur. 1846, 1871

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  20. Résultat n°20

    Vaccinations. 1930-1942

    Date

    1930-1942

    Cote

    EDEP/92/I/2

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1930-1942

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.