Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    États généraux de 1789.

    45 lots 544 medias

    États généraux de 1789.

    Date

    1789

    Cote

    B/266

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • États généraux de 1789.
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Baptêmes, mariages, sépultures (1738-1762).

    Date

    1738-1762

    Cote

    2E/177/1

    • Contexte : 2E - Arrondissement de Brive-la-Gaillarde : état civil
    • Rosiers-de-Juillac.
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1738-1762).

    Producteur :

    Greffe du tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde

  4. Résultat n°4

    Baptêmes, mariages, sépultures (1763-1791).

    Date

    1763-1791

    Cote

    2E/177/2

    • Contexte : 2E - Arrondissement de Brive-la-Gaillarde : état civil
    • Rosiers-de-Juillac.
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1763-1791).

    Producteur :

    Greffe du tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde

  5. Résultat n°5

    Baptêmes, mariages, sépultures (1793-1799).

    Date

    1793-1799

    Cote

    2E/177/3

    • Contexte : 2E - Arrondissement de Brive-la-Gaillarde : état civil
    • Rosiers-de-Juillac.
    • Baptêmes, mariages, sépultures (1793-1799).

    Producteur :

    Greffe du tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde

  6. Résultat n°6
    Naissances (1800-1842)

    251 medias

    Naissances (1800-1842)

    Date

    1800-1842

    Cote

    2E/177/4

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Noailhac à Saillac
    • Rosiers-de-Juillac
    • Naissances (1800-1842)
  7. Résultat n°7

    Naissances (1800-1842).

    Date

    1800-1842

    Cote

    2E/177/4

    • Contexte : 2E - Arrondissement de Brive-la-Gaillarde : état civil
    • Rosiers-de-Juillac.
    • Naissances (1800-1842).

    Producteur :

    Greffe du tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde

  8. Résultat n°8

    Mariages (1801-1842).

    Date

    1801-1842

    Cote

    2E/177/5

    • Contexte : 2E - Arrondissement de Brive-la-Gaillarde : état civil
    • Rosiers-de-Juillac.
    • Mariages (1801-1842).

    Producteur :

    Greffe du tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde

  9. Résultat n°9
    Mariages (1801-1842)

    166 medias

    Mariages (1801-1842)

    Date

    1801-1842

    Cote

    2E/177/5

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Noailhac à Saillac
    • Rosiers-de-Juillac
    • Mariages (1801-1842)
  10. Résultat n°10
    Décès (1800-1842)

    216 medias

    Décès (1800-1842)

    Date

    1800-1842

    Cote

    2E/177/6

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Noailhac à Saillac
    • Rosiers-de-Juillac
    • Décès (1800-1842)
  11. Résultat n°11

    Décès (1800-1842).

    Date

    1800-1842

    Cote

    2E/177/6

    • Contexte : 2E - Arrondissement de Brive-la-Gaillarde : état civil
    • Rosiers-de-Juillac.
    • Décès (1800-1842).

    Producteur :

    Greffe du tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde

  12. Résultat n°12
    Naissances (1843-1882)

    226 medias

    Naissances (1843-1882)

    Date

    1843-1882

    Cote

    2E/177/7

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Noailhac à Saillac
    • Rosiers-de-Juillac
    • Naissances (1843-1882)
  13. Résultat n°13

    Naissances (1843-1882).

    Date

    1843-1882

    Cote

    2E/177/7

    • Contexte : 2E - Arrondissement de Brive-la-Gaillarde : état civil
    • Rosiers-de-Juillac.
    • Naissances (1843-1882).

    Producteur :

    Greffe du tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde

  14. Résultat n°14

    Mariages (1843-1882).

    Date

    1843-1882

    Cote

    2E/177/8

    • Contexte : 2E - Arrondissement de Brive-la-Gaillarde : état civil
    • Rosiers-de-Juillac.
    • Mariages (1843-1882).

    Producteur :

    Greffe du tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde

  15. Résultat n°15
    Mariages (1843-1882)

    178 medias

    Mariages (1843-1882)

    Date

    1843-1882

    Cote

    2E/177/8

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Noailhac à Saillac
    • Rosiers-de-Juillac
    • Mariages (1843-1882)
  16. Résultat n°16

    Décès (1843-1882).

    Date

    1843-1882

    Cote

    2E/177/9

    • Contexte : 2E - Arrondissement de Brive-la-Gaillarde : état civil
    • Rosiers-de-Juillac.
    • Décès (1843-1882).

    Producteur :

    Greffe du tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde

  17. Résultat n°17
    Décès (1843-1882)

    176 medias

    Décès (1843-1882)

    Date

    1843-1882

    Cote

    2E/177/9

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Noailhac à Saillac
    • Rosiers-de-Juillac
    • Décès (1843-1882)
  18. Résultat n°18
    Naissances (1883-1902)

    109 medias

    Naissances (1883-1902)

    Date

    1883-1902

    Cote

    2E/177/10

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Noailhac à Saillac
    • Rosiers-de-Juillac
    • Naissances (1883-1902)
  19. Résultat n°19

    Naissances (1883-1902).

    Date

    1883-1902

    Cote

    2E/177/10

    • Contexte : 2E - Arrondissement de Brive-la-Gaillarde : état civil
    • Rosiers-de-Juillac.
    • Naissances (1883-1902).

    Producteur :

    Greffe du tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde

  20. Résultat n°20

    Mariages (1883-1902).

    Date

    1883-1902

    Cote

    2E/177/11

    • Contexte : 2E - Arrondissement de Brive-la-Gaillarde : état civil
    • Rosiers-de-Juillac.
    • Mariages (1883-1902).

    Producteur :

    Greffe du tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde

  21. Résultat n°21
    Mariages (1883-1902)

    99 medias

    Mariages (1883-1902)

    Date

    1883-1902

    Cote

    2E/177/11

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Noailhac à Saillac
    • Rosiers-de-Juillac
    • Mariages (1883-1902)
  22. Résultat n°22

    Décès (1883-1902).

    Date

    1883-1902

    Cote

    2E/177/12

    • Contexte : 2E - Arrondissement de Brive-la-Gaillarde : état civil
    • Rosiers-de-Juillac.
    • Décès (1883-1902).

    Producteur :

    Greffe du tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde

  23. Résultat n°23
    Décès (1883-1902)

    101 medias

    Décès (1883-1902)

    Date

    1883-1902

    Cote

    2E/177/12

    • Contexte : Etat civil antérieur à 1902 : Noailhac à Saillac
    • Rosiers-de-Juillac
    • Décès (1883-1902)
  24. Résultat n°24
    Naissances (1903-1922).

    103 medias

    Naissances (1903-1922).

    Date

    1903-1922

    Cote

    2E/177/13

    • Contexte : 2E - Arrondissement de Brive-la-Gaillarde : état civil
    • Rosiers-de-Juillac.
    • Naissances (1903-1922).

    Producteur :

    Greffe du tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde

  25. Résultat n°25

    Naissances (1923-1942).

    Date

    1923-1942

    Cote

    2E/177/14

    • Contexte : 2E - Arrondissement de Brive-la-Gaillarde : état civil
    • Rosiers-de-Juillac.
    • Naissances (1923-1942).

    Producteur :

    Greffe du tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde

  26. Résultat n°26
    Mariages (1903-1932).

    137 medias

    Mariages (1903-1932).

    Date

    1903-1932

    Cote

    2E/177/15

    • Contexte : 2E - Arrondissement de Brive-la-Gaillarde : état civil
    • Rosiers-de-Juillac.
    • Mariages (1903-1932).

    Producteur :

    Greffe du tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde

  27. Résultat n°27
    Décès (1903-1932).

    128 medias

    Décès (1903-1932).

    Date

    1903-1932

    Cote

    2E/177/16

    • Contexte : 2E - Arrondissement de Brive-la-Gaillarde : état civil
    • Rosiers-de-Juillac.
    • Décès (1903-1932).

    Producteur :

    Greffe du tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde

  28. Résultat n°28

    Rosiers-de-Juillac à Saint-Bazile-de-la-Roche.

    Date

    1871-1925

    Cote

    5K/117

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Élections municipales.
    • Rosiers-de-Juillac à Saint-Bazile-de-la-Roche.
  29. Résultat n°29

    Rosiers-de-Juillac et Reygades.

    Date

    1883-1900

    Cote

    5K/208

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Ecoles.
    • Rosiers-de-Juillac et Reygades.
  30. Résultat n°30

    Rosiers-de-Juillac : comptabilité communale.

    Date

    Entre le 01 brumaire an VII et le 30 pluviôse an VII

    Cote

    L/566

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration cantonale.
    • Canton de Juillac.
    • Rosiers-de-Juillac : comptabilité communale.

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  31. Résultat n°31

    Queyssac-les-Vignes - Saint-Germain-les-Vergnes

    Cote

    1M/30

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Tableaux statistiques du département
    • Travaux communaux de statistique personnelle mentionnant…
    • Queyssac-les-Vignes - Saint-Germain-les-Vergnes

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  32. Résultat n°32

    Communes J.

    Date

    1819-1938

    Cote

    1M/46

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Circonscriptions territoriales
    • Projets de réunions de communes par arrondissement.
    • Arrondissement de Brive-la-Gaillarde.
    • Communes J.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  33. Résultat n°33

    Fêtes et cérémonies locales.

    Date

    1897-1938

    Cote

    1M/111

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Administration générale du département
    • Fêtes et cérémonies publiques, monuments commémoratifs
    • Fêtes et cérémonies locales.
    • Fêtes et cérémonies locales.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  34. Résultat n°34

    Roche-Canillac (La), Roche-le- Peyroux, Rosiers-d'Egletons, Rosiers-de-Juillac

    Cote

    3M/145

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Listes électorales
    • Liste des électeurs.
    • Roche-Canillac (La), Roche-le- Peyroux, Rosiers-d'Egletons,…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  35. Résultat n°35

    Rosiers-de-Juillac, Sadroc

    Date

    1871-1939

    Cote

    3M/421

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux : élections,…
    • Rosiers-de-Juillac, Sadroc

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  36. Résultat n°36

    Mercoeur, Merlines, Meymac, Meyssac, Montaignac-Saint- Hippolyte, Moustier- Ventadour, Naves, Neuvic, Noailles, Objat, Orgnac, Perpezac-le-Blanc, Peyrelevade, Rosiers-de- Juillac, Saint-Angel, Saint- Augustin, Saint-Chamant, Saint-Clément, Sainte-Féréole, Saint-Martial-de-Gimel, Saint- Martin-la-Méanne, Saint-Merdles- Oussines.

    Cote

    4M/251

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Sûreté générale
    • Réfugiés étrangers
    • Réfugiés espagnols.
    • Centres d'hébergement. Correspondance.
    • Mercoeur, Merlines, Meymac, Meyssac, Montaignac-Saint-…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  37. Résultat n°37
    1926

    17 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6M/216

    • Contexte : Listes nominatives du recensement de population des…
    • Rosiers-de-Juillac
    • 1926
  38. Résultat n°38

    Rosiers d'Egletons, Rosiers-de-Juillac.

    Date

    1906-1936

    Cote

    6M/216

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Population, économie, statistiques
    • Listes nominatives des recensements de population
    • Rosiers d'Egletons, Rosiers-de-Juillac.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  39. Résultat n°39
    1921

    18 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6M/216

    • Contexte : Listes nominatives du recensement de population des…
    • Rosiers-de-Juillac
    • 1921
  40. Résultat n°40
    1936

    16 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6M/216

    • Contexte : Listes nominatives du recensement de population des…
    • Rosiers-de-Juillac
    • 1936
  41. Résultat n°41
    1931

    15 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6M/216

    • Contexte : Listes nominatives du recensement de population des…
    • Rosiers-de-Juillac
    • 1931
  42. Résultat n°42
    1906

    23 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6M/216

    • Contexte : Listes nominatives du recensement de population des…
    • Rosiers-de-Juillac
    • 1906
  43. Résultat n°43
    1911

    21 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6M/216

    • Contexte : Listes nominatives du recensement de population des…
    • Rosiers-de-Juillac
    • 1911
  44. Résultat n°44

    Administration générale.

    Date

    1805-1939

    Cote

    2O/1211

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Rosiers-de-Juillac
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  45. Résultat n°45
    Maison d'école.

    1 media

    Maison d'école.

    Date

    1854-1924

    Cote

    2O/1212

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Rosiers-de-Juillac
    • Édifices et travaux
    • Maison d'école.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  46. Résultat n°46

    Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument Latrade. Mairie.

    Date

    1827-1940

    Cote

    2O/1213

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Rosiers-de-Juillac
    • Édifices et travaux
    • Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument Latrade. Mairie.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  47. Résultat n°47

    Budgets.

    Date

    1851-1939

    Cote

    2O/1214

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Rosiers-de-Juillac
    • Comptabilité
    • Budgets.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  48. Résultat n°48

    Comptes de gestion.

    Date

    1910-1940

    Cote

    2O/1215

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration…
    • Dossiers d'administration communale.
    • Rosiers-de-Juillac
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  49. Résultat n°49

    Etat de section

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    3P/177/1

    • Contexte : 3P - Matrices cadastrales et états de sections des…
    • Rosiers-de-Juillac
    • Etat de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux

  50. Résultat n°50

    Liste alphabétique de propriétaires

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    3P/177/2

    • Contexte : 3P - Matrices cadastrales et états de sections des…
    • Rosiers-de-Juillac
    • Liste alphabétique de propriétaires

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux

  51. Résultat n°51

    Matrice des propriétés non bâties folio 1 à 472

    Date

    1842-1914

    Cote

    3P/177/3

    • Contexte : 3P - Matrices cadastrales et états de sections des…
    • Rosiers-de-Juillac
    • Matrice des propriétés non bâties folio 1 à 472

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux

  52. Résultat n°52

    Matrice des propriétés non bâties folio 1 à 306

    Date

    1914-1935

    Cote

    3P/177/4

    • Contexte : 3P - Matrices cadastrales et états de sections des…
    • Rosiers-de-Juillac
    • Matrice des propriétés non bâties folio 1 à 306

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux

  53. Résultat n°53

    Matrice des propriétés bâties folio 1 à 118

    Date

    1883-1891

    Cote

    3P/177/5

    • Contexte : 3P - Matrices cadastrales et états de sections des…
    • Rosiers-de-Juillac
    • Matrice des propriétés bâties folio 1 à 118

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux

  54. Résultat n°54

    Matrice des propriétés bâties folio 1 à 89

    Date

    1911-1934

    Cote

    3P/177/6

    • Contexte : 3P - Matrices cadastrales et états de sections des…
    • Rosiers-de-Juillac
    • Matrice des propriétés bâties folio 1 à 89

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux

  55. Résultat n°55
    1872-1895

    56 medias

    1872-1895

    Date

    1872-1895

    Cote

    121Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Instruments de recherche
    • Table des baux écrits par commune
    • 1872-1895
  56. Résultat n°56
    Commune de Rosiers-de-Juillac

    18 medias

    Commune de Rosiers-de-Juillac

    Date

    1806-1824

    Cote

    125Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Instruments de recherche
    • Table des décès par commune
    • Commune de Rosiers-de-Juillac
  57. Résultat n°57
    02/12/1926-28/02/1957

    45 medias

    02/12/1926-28/02/1957

    Date

    02/12/1926-28/02/1957

    Cote

    340Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Juillac
    • Instruments de recherche
    • Table des baux écrits par commune
    • 02/12/1926-28/02/1957
  58. Résultat n°58

    Rosiers-de-Juillac. Prolongement de la RD 4 par la vallée du Rozek.

    Date

    1867-1869

    Cote

    2S/775

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports…
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Grande voirie
    • Routes départementales
    • Route départementale 4, d'Aurillac à Angoulême
    • Travaux d'amélioration, d'entretien, alignements,…
    • Rosiers-de-Juillac. Prolongement de la RD 4 par la…
  59. Résultat n°59

    Acquisition de terrains : actes de vente.

    Date

    1902

    Cote

    5S/350

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Nontron à Sarlat, construction
    • Section de Thiviers au Burg. Communes d'Ayen, de Saint-Aulaire,…
    • Acquisition de terrains : actes de vente.
  60. Résultat n°60

    Tableaux des terrains acquis et des indemnités payées par l'État; indemnités réglées par les jurys.

    Date

    1902

    Cote

    5S/351

    • Contexte : 5S - Chemin de fer
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Voies ferrées d'intérêt général
    • Ligne de Nontron à Sarlat, construction
    • Section de Thiviers au Burg. Communes d'Ayen, de Saint-Aulaire,…
    • Tableaux des terrains acquis et des indemnités payées…
  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62

    Dossiers classés par communes : Queyssac-les-Vignes à Saint-Jal.

    Cote

    5V/7

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Fabriques
    • Personnel
    • Conseils de fabrique et bureaux des marguilliers.…
    • Dossiers classés par communes : Queyssac-les-Vignes…
  63. Résultat n°63

    Dossiers classés par communes : Naves à Rosiers-de-Juillac.

    Cote

    5V/19

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Fabriques
    • Biens et revenus
    • Gestion des fabriques.  Administration générale, personnel,…
    • Dossiers classés par communes : Naves à Rosiers-de-Juillac.
  64. Résultat n°64

    Dossiers classés par communes : Rosiers-de-Juillac à Saillac

    Cote

    5V/84

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Fabriques
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion, comptes administratifs, budgets…
    • Dossiers classés par communes : Rosiers-de-Juillac…
  65. Résultat n°65
    Rosiers-de-Juillac.

    15 medias

    Rosiers-de-Juillac.

    Date

    1906

    Cote

    8V/7

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Inventaires des biens cultuels
    • Inventaires des biens ecclésiastiques en l'exécution…
    • Rosiers-de-Juillac.
  66. Résultat n°66

    Merlines à Yssandon, sauf Monestier-Merlines.

    Date

    1954

    Cote

    7W/46

    • Contexte : 7W - Préfecture de la Corrèze. 2ème division. 2ème…
    • Liste des bénéficiaires de l'aide médicale par commune.
    • 1954
    • Merlines à Yssandon, sauf Monestier-Merlines.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze, 2ème division - 2ème bureau
    Service de l'Aide médicale aux malades mentaux

  67. Résultat n°67

    Madranges à Saint-Hilaire-Peyroux.

    Date

    1955

    Cote

    7W/48

    • Contexte : 7W - Préfecture de la Corrèze. 2ème division. 2ème…
    • Liste des bénéficiaires de l'aide médicale par commune.
    • 1955
    • Madranges à Saint-Hilaire-Peyroux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze, 2ème division - 2ème bureau
    Service de l'Aide médicale aux malades mentaux

  68. Résultat n°68
    Canton de Juillac

    10 lots 181 medias

    Canton de Juillac

    Date

    1946

    Cote

    543W/4

    • Contexte : 543W - Institut national de la statistique et des…
    • Recensement général de la population de 1946 par canton…
    • Canton de Juillac

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale du Limousin I.N.S.E.E. Limoges

  69. Résultat n°69
    Rosiers-de-Juillac

    10 medias

    Rosiers-de-Juillac

    Date

    1946

    Cote

    543W/4

    • Contexte : Recensement de population 1946
    • Recensement général de la population de 1946 par canton…
    • Arrondissement de Brive
    • Canton de Juillac
    • Rosiers-de-Juillac
  70. Résultat n°70

    Communes de Chabrignac, Concèze, Juillac, Lascaux, Rosiers-de-Juillac.

    Date

    1940-1946

    Cote

    550W/250, 528W/10 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Santé et affaires sociales.
    • Assistance et aide sociale.
    • Service des réfugiés
    • Dossiers de demandes d'allocation de réfugiés.
    • Canton de Juillac.
    • Communes de Chabrignac, Concèze, Juillac, Lascaux,…

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  71. Résultat n°71

    Pandrignes à Voutezac.

    Date

    1995

    Cote

    1686W/2

    • Contexte : 1686W - Conseil général de la Corrèze. Direction de…
    • Subventions de fonctionnement aux foyers ruraux.
    • 1995
    • Pandrignes à Voutezac.

    Producteur :

    Département
    Direction de la culture, des sports et de la communication
    Hôtel du Département "Marbot"
    19000 TULLE

  72. Résultat n°72

    Pandrignes à Voutezac.

    Date

    1996

    Cote

    1686W/4

    • Contexte : 1686W - Conseil général de la Corrèze. Direction de…
    • Subventions de fonctionnement aux foyers ruraux.
    • 1996
    • Pandrignes à Voutezac.

    Producteur :

    Département
    Direction de la culture, des sports et de la communication
    Hôtel du Département "Marbot"
    19000 TULLE

  73. Résultat n°73

    Pandrignes à Voutezac.

    Date

    1997

    Cote

    1686W/6

    • Contexte : 1686W - Conseil général de la Corrèze. Direction de…
    • Subventions de fonctionnement aux foyers ruraux.
    • 1997
    • Pandrignes à Voutezac.

    Producteur :

    Département
    Direction de la culture, des sports et de la communication
    Hôtel du Département "Marbot"
    19000 TULLE

  74. Résultat n°74

    Pandrignes à Voutezac.

    Date

    1998

    Cote

    1686W/8

    • Contexte : 1686W - Conseil général de la Corrèze. Direction de…
    • Subventions de fonctionnement aux foyers ruraux.
    • 1998
    • Pandrignes à Voutezac.

    Producteur :

    Département
    Direction de la culture, des sports et de la communication
    Hôtel du Département "Marbot"
    19000 TULLE

  75. Résultat n°75

    Pandrignes à Voutezac.

    Date

    1999

    Cote

    1686W/10

    • Contexte : 1686W - Conseil général de la Corrèze. Direction de…
    • Subventions de fonctionnement aux foyers ruraux.
    • 1999
    • Pandrignes à Voutezac.

    Producteur :

    Département
    Direction de la culture, des sports et de la communication
    Hôtel du Département "Marbot"
    19000 TULLE

  76. Résultat n°76

    Pandrignes à Voutezac.

    Date

    2000

    Cote

    1686W/12

    • Contexte : 1686W - Conseil général de la Corrèze. Direction de…
    • Subventions de fonctionnement aux foyers ruraux.
    • 2000
    • Pandrignes à Voutezac.

    Producteur :

    Département
    Direction de la culture, des sports et de la communication
    Hôtel du Département "Marbot"
    19000 TULLE

  77. Résultat n°77

    Bordereaux d'élimination des communes et des Établissements Publics à Coopération Intercommunale (EPCI).

    Date

    2013-2015

    Cote

    2034W/31

    • Contexte : 2034W - Archives départementales de la Corrèze. Archives…
    • Contrôle scientifique et technique.
    • Bordereaux d'élimination des communes et des Établissements…

    Producteur :

    Direction des archives départementales Le Touron 19000 Tulle

  78. Résultat n°78

    Mansac à Saillac.

    Date

    09 mars 2008

    Cote

    2075W/4

    • Contexte : 2075W - Préfecture de la Corrèze. Direction de la…
    • Élections municipales des 9 et 16 mars 2008.
    • Recensement des résultats : procès-verbaux des opérations…
    • Premier tour de scrutin.
    • Mansac à Saillac.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze
    Direction de la réglementation et des libertés publiques
    Bureau des élections et de la réglementation
    1 rue Souham
    19000 TULLE

  79. Résultat n°79

    Arrondissement de Brive-la-Gaillarde.

    Date

    07 juin 2009

    Cote

    2075W/15

    • Contexte : 2075W - Préfecture de la Corrèze. Direction de la…
    • Élections européennes du 7 juin 2009. - Recensement…
    • Arrondissement de Brive-la-Gaillarde.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze
    Direction de la réglementation et des libertés publiques
    Bureau des élections et de la réglementation
    1 rue Souham
    19000 TULLE

  80. Résultat n°80

    Cantons d'Ayen à Larche.

    Date

    14 mars 2010

    Cote

    2075W/20

    • Contexte : 2075W - Préfecture de la Corrèze. Direction de la…
    • Élections régionales du 14 et 21 mars 2010. - Recensement…
    • Arrondissement de Brive-la-Gaillarde.
    • Premier tour de scrutin.
    • Cantons d'Ayen à Larche.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze
    Direction de la réglementation et des libertés publiques
    Bureau des élections et de la réglementation
    1 rue Souham
    19000 TULLE