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  1. Résultat n°1

    Cantons de Larche, Lubersac, Meymac, Saint-Privat, Seilhac, Sornac, Tulle-Sud et Vigeois.

    Cote

    6M/572

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Population, économie, statistiques
    • Statistiques
    • Statistique agricole (fonds de la préfecture)
    • Statistique décennale de 1892. Questionnaires communaux…
    • Cantons de Larche, Lubersac, Meymac, Saint-Privat,…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  2. Résultat n°2

    1791-1793

    Date

    1791-1793

    Cote

    L/1166

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Justice.
    • Justices de paix.
    • Canton de Seilhac.
    • Conciliations et jugements.
    • 1791-1793

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  3. Résultat n°3

    An IV-an VI

    Date

    an IV-an VI

    Cote

    L/1013

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Justice.
    • Justices de paix.
    • Canton de Seilhac.
    • Jugements et actes.
    • An IV-an VI

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  4. Résultat n°4

    Registre des audiences (1791-an II).

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1794

    Cote

    L/1165

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Justice.
    • Justices de paix.
    • Canton de Seilhac.
    • Registre des audiences (1791-an II).

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  5. Résultat n°5

    An IX

    Date

    an IX

    Cote

    L/1119

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Justice.
    • Justices de paix.
    • Canton de Seilhac.
    • Jugements et actes.
    • An IX

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  6. Résultat n°6

    Arrondissement de Tulle (cantons de Mercœur, Lapleau, La Roche-Canillac, Seilhac)

    Date

    1806

    Cote

    3M/29

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Consulat, Premier Empire et Restauration
    • Registres civiques (Application du décret impérial…
    • Arrondissement de Tulle (cantons de Mercœur, Lapleau,…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  7. Résultat n°7

    An VII

    Date

    an VII

    Cote

    L/1118

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Justice.
    • Justices de paix.
    • Canton de Seilhac.
    • Jugements et actes.
    • An VII

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  8. Résultat n°8

    Canton de Chamboulive (1792-an III).

    Date

    1792-an III

    Cote

    L/1164

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Justice.
    • Justices de paix.
    • Canton de Chamboulive (1792-an III).

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  9. Résultat n°9

    Arrondissement de Tulle (cantons de Seilhac, Servières, Treignac, Tulle-Nord)

    Date

    1806

    Cote

    3M/30

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Consulat, Premier Empire et Restauration
    • Registres civiques (Application du décret impérial…
    • Arrondissement de Tulle (cantons de Seilhac, Servières,…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  10. Résultat n°10

    Mouvement de la population des communes de l'arrondissement de Tulle.

    Date

    1896

    Cote

    6M/60

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Population, économie, statistiques
    • Mouvement de la population
    • Mouvement de la population des communes de l'arrondissement…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  11. Résultat n°11

    Arrondissement de Tulle, cantons de Saint-Privat, Seilhac, Treignac, Tulle.

    Cote

    6M/588

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Population, économie, statistiques
    • Statistiques
    • Statistique agricole (fonds de la préfecture)
    • Statistique annuelle. Production animale et végétale,…
    • Arrondissement de Tulle, cantons de Saint-Privat,…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  12. Résultat n°12

    Récapitulatifs et cantons de Saint-Privat, Seilhac, Treignac.

    Cote

    6M/99

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Population, économie, statistiques
    • Mouvement de la population
    • Mouvement de la population de l'arrondissement de…
    • Récapitulatifs et cantons de Saint-Privat, Seilhac,…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  13. Résultat n°13

    Cantons de : Lubersac, Mercœur, Meymac, Meyssac, Neuvic, Roche-Canillac (La), Seilhac, Servières, Sornac.

    Cote

    3M/4

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Elections
    • Consulat, Premier Empire et Restauration
    • Collèges électoraux.
    • Listes des candidats pour les places de juges de paix…
    • Cantons de : Lubersac, Mercœur, Meymac, Meyssac, Neuvic,…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  14. Résultat n°14

    Arrondissement de Tulle.

    Date

    S.d.

    Cote

    7S/4

    • Contexte : 7S - Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation…
    • Fonds de la Préfecture
    • Cours d'eau non navigables, drainages, irrigation…
    • Affaires générales
    • Plans cadastraux utilisés par le service hydraulique,…
    • Arrondissement de Tulle.
  15. Résultat n°15

    1793-an IV

    Date

    Entre le 1er janvier 1793 et le 21 septembre 1796

    Cote

    L/1167

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Justice.
    • Justices de paix.
    • Canton de Seilhac.
    • Conciliations et jugements.
    • 1793-an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  16. Résultat n°16

    Élections ; troubles ; état civil ; routes ; gendarmerie ; pièces diverses ; 1 pièce relative à l'instruction publique. Mai 1790-germinal an VII.

    Date

    Du 1er mai 1790 au 19 avril 1799

    Cote

    L/642

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration cantonale.
    • Canton de Seilhac.
    • Élections ; troubles ; état civil ; routes ; gendarmerie…

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  17. Résultat n°17

    cantons de Mercoeur, Saint-Privat, Seilhac, Treignac

    Cote

    3X/482

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Assistance aux personnes agées
    • Retraites ouvrières et paysannes
    • Dossiers de demandes d'allocations
    • cantons de Mercoeur, Saint-Privat, Seilhac, Treignac
  18. Résultat n°18

    Contributions : décharges (an IV-an VII). Contribution personnelle, somptuaire et mobilière de l'an XI.

    Date

    Entre le 01 vendémiaire an IV et le 05 jour complémentaire an XI

    Cote

    L/643

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration cantonale.
    • Canton de Seilhac.
    • Contributions : décharges (an IV-an VII). Contribution…

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  19. Résultat n°19

    An X

    Date

    an X

    Cote

    L/1296

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Justice.
    • Justices de paix.
    • Canton de Seilhac.
    • Jugements et actes.
    • An X

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  20. Résultat n°20

    Arrondissement de Tulle, cantons de Saint-Privat, Seilhac, Treignac, Tulle-Nord, Tulle-Sud et Uzerche.

    Cote

    6M/637

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Population, économie, statistiques
    • Statistiques
    • Statistique agricole (fonds de la direction des Services…
    • Statistique agricole annuelle. Tableaux récapitulatifs…
    • Arrondissement de Tulle, cantons de Saint-Privat,…

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze