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  1. Résultat n°1

    n° 5477 au n° 5660

    Date

    1932

    Cote

    6U/2/132

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 5477 au n° 5660
  2. Résultat n°2

    Arrondissement de Tulle.

    Cote

    6M/582

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Population, économie, statistiques
    • Statistiques
    • Statistique agricole (fonds de la préfecture)
    • Statistique annuelle. Production animale et végétale,…
    • Arrondissement de Tulle.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  3. Résultat n°3

    n° 4470 au n° 4646

    Date

    1927

    Cote

    6U/2/127

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre du commerce : inscriptions et modifications
    • n° 4470 au n° 4646
  4. Résultat n°4

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6U/2/70

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1886
  5. Résultat n°5

    "Coiffes des Monédières. Coiffes du Pays de Tulle". La palhola corrézienne.

    Date de publication

    2009

    Auteur

    SCHNEIDER-FRUGIER - Gisèle Olga

    • Contexte : Lemouzi. Revue mensuelle régionaliste et félibréenne.
    • Série 6 - 2001-2016
    • N°189 - 1er trimestre 2009
    • "Coiffes des Monédières. Coiffes du Pays de Tulle".…
  6. Résultat n°6

    1947-1951

    Date

    1947-1951

    Cote

    6U/2/104

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1947-1951
  7. Résultat n°7

    n° 8478 au n° 9231

    Date

    août 1946-février 1949

    Cote

    6U/2/181

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres analytiques d'inscription au registre des…
    • n° 8478 au n° 9231
  8. Résultat n°8

    1878

    Date

    1878

    Cote

    6U/2/62

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1878
  9. Résultat n°9

    1792

    Date

    1792

    Cote

    L/352

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration par district.
    • District de Tulle.
    • Registres d'ordre des pétitions.
    • 1792

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  10. Résultat n°10

    Août 1790-brumaire an IV

    Date

    Entre le 1er août 1790 et le 21 novembre 1795

    Cote

    L/341

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration par district.
    • District de Tulle.
    • Correspondance.
    • Registres de la correspondance du Directoire du district…
    • Août 1790-brumaire an IV

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  11. Résultat n°11

    1907

    Date

    1907

    Cote

    6U/2/91

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1907
  12. Résultat n°12
    Racine de bryonia droica.

    1 media

    Racine de bryonia droica.

    Date

    s.d.

    Cote

    22FI/1429

    • Contexte : 22Fi - Fonds René-Fourgeaud
    • La Corrèze illustrée.
    • Dessins et peintures.
    • Pharmacopée, botanique.
    • Racine de bryonia droica.
  13. Résultat n°13

    1858

    Date

    1858

    Cote

    6U/2/48

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1858
  14. Résultat n°14
    Insigne héraldique et effigies de la monnaie de la vicomté de Turenne.

    1 media

    Insigne héraldique et effigies de la monnaie de la vicomté de Turenne.

    Date

    s.d.

    Cote

    22FI/1422

    • Contexte : 22Fi - Fonds René-Fourgeaud
    • La Corrèze illustrée.
    • Dessins et peintures.
    • Vue générale, architecture civile et religieuse.
    • Turenne.
    • Insigne héraldique et effigies de la monnaie de la…
  15. Résultat n°15
    Rue de la Barrière.

    1 media

    Rue de la Barrière.

    Date

    s.d.

    Cote

    22FI/1396

    • Contexte : 22Fi - Fonds René-Fourgeaud
    • La Corrèze illustrée.
    • Dessins et peintures.
    • Vue générale, architecture civile et religieuse.
    • Tulle.
    • Rue de la Barrière.
  16. Résultat n°16

    Secrétaires de mairie : nominations, traitements.

    Date

    1918-1940

    Cote

    1O/11

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires…
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Administration et personnel
    • Maires, adjoints, conseillers municipaux
    • Maires, adjoints, conseillers municipaux et employés…
    • Prestations de serment (sénatus-consulte du 23 décembre…
    • Personnel communal
    • Secrétaires de mairie : nominations, traitements.
  17. Résultat n°17

    1827

    Date

    1827

    Cote

    6U/2/17

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1827
  18. Résultat n°18

    16 janvier 1818-31 décembre 1836

    Date

    Du 16 janvier 1818 au 31 décembre 1836

    Cote

    6U/2/225

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des dépôts
    • 16 janvier 1818-31 décembre 1836
  19. Résultat n°19

    An III

    Date

    an III (calendrier républicain)

    Cote

    L/331

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
    • Administration par district.
    • District de Tulle.
    • Registres des délibérations et arrêtés du Conseil…
    • An III

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.

  20. Résultat n°20

    1863

    Date

    1863

    Cote

    6U/2/51

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Jugements du tribunal de commerce
    • 1863