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Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
Administration par district.
District d'Ussel.
Secours publics.
Novembre 1792-pluviôse an III
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
Justice.
Tribunal du district d'Ussel.
Plumitif des audiences.
Plumitifs des audiences du lundi.
Décembre 1792-vendémiaire an IV
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
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Justice.
Tribunal du district d'Ussel.
Défauts.
janvier 1792-germinal an II
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
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Administration par district.
District d'Ussel.
Conseil des administrateurs du district d'Uzerche.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
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Administration par district.
District d'Ussel.
Affaires militaires (juin 1791-messidor an VIII).
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
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Justice.
Tribunal du district d'Ussel.
Plumitif des audiences.
Plumitifs des audiences du lundi.
Décembre 1792-vendémiaire an IV
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
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Justice.
Tribunal du district d'Ussel.
Plumitif des audiences.
Plumitifs des audiences du samedi.
Brumaire an II-vendémiaire an IV
Producteur :
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Justice.
Tribunal du district d'Ussel.
Affirmations de voyage.
janvier 1792-vendémiaire an IV
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Justice.
Tribunal du district d'Ussel.
Procès par écrit.
Janvier 1792-prairial an III
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Justice.
Tribunal du district d'Ussel.
Causes consulaires.
Janvier 1792-frimaire an II
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Justice.
Tribunal du district d'Ussel.
Plumitif des audiences.
Plumitifs des audiences du lundi.
Décembre 1792-vendémiaire an IV
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Justice.
Tribunal du district d'Ussel.
Plumitif des audiences.
Plumitifs des audiences du mardi.
Avril 1792-vendémiaire an IV
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Tribunal du district d'Ussel.
Plumitif des audiences.
Plumitifs des audiences du vendredi.
Avril 1792-vendémiaire an IV
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