Saint-Augustin, Saint-Bonnet-Elvert, Saint-Clément, Saint-Chamant, Saint-Cirgues-la-Loutre, Sainte-Fortunade, Saint-Hilaire-Peyroux, Saint-Jal, Saint-Julien-aux-Bois, Saint-Martin-la-Méanne, Saint-Merd-de-Lapleau, Saint-Pardoux-la-Croisille, Saint-Priest-de-Gimel, Saint-Privat, Saint-Martial-Entraygues, Saint-Salvadour, Saint-Sylvain, Saint-Ybard, Salon-la-Tour, Sarran, Seilhac.
Date
Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1798
Cote
L/1111
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Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires…
- Justice.
- Contrôle des officiers ministériels.
- Répertoires des notaires de l'arrondissement de Tulle…
- Saint-Augustin, Saint-Bonnet-Elvert, Saint-Clément,…
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
