convention - page 1 sur 3 - Recherche - Archives départementales de la Corrèze

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat des lignes par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, projet : correspondance, rapports, convention avec la compagnie du P.O., lois et décrets.	Cote 5J/104	Date 1920-1923	Lieu Corrèze (France ; département)	Type de document correspondance, rapport, convention, texte officiel
	Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel Sénateur de la Corrèze. Action sociale et développement local. Transports. Tramways. Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat…
Résultat n°2	Déclaration d'utilité publique ; convention pour la rétrocession.	Cote 5S/313	Date 1902-1903	Lieu Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France), Saint-Céré (Lot, France), Bretenoux (Lot, France), Biars-sur-Cère (Lot, France)	Type de document convention
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Lignes projetées ou envisagées Ligne de Beaulieu à Saint-Céré par Bretenoux-Biars. Déclaration d'utilité publique ; convention pour la…
Résultat n°3	Lignes au départ de Bort.	Cote 2S/455	Date 1926-1940	Lieu Bort-les-Orgues (Corrèze, France)	Type de document rapport, procès-verbal, convention, arrêté du président du conseil général
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports… Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Service d'autobus, Création et exploitation des lignes Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux… Lignes au départ de Bort.
Résultat n°4	2007-2009	Cote 2279W/50	Date 2007-2009	Lieu -	Type de document dossier de presse, convention, contrat, correspondance
	Contexte : 2279W - Conseil départemental de la Corrèze. Direction… Dossiers de travail de Thierry Rouhaud. 2007-2009
Résultat n°5	Rétrocession des tramways départementaux au département, affermage à la Société d'exploitation des chemins de fer : correspondance, conventions.	Cote 5S/408	Date 1920-1925	Lieu -	Type de document correspondance, convention
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds des Ponts et chaussées Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Concession du réseau départemental Rétrocession des tramways départementaux au département,…
Résultat n°6	Sarran. Musée, restaurant.	Cote 2014W/79	Date 2001-2007	Lieu Sarran (Corrèze, France)	Type de document statistique, correspondance, plan, compte rendu, convention
	Contexte : 2014W - Conseil général de la Corrèze. Direction générale… Dossiers thématiques. Sarran. Musée, restaurant.
Résultat n°7	Études de projet (1903). Convention et série de prix (1903). Voeux des conseils municipaux (1908). Lignes de Tulle à Ussel et d'Aubazine gare P.O. à Beaulieu : cahier des charges (1900).	Cote 5S/378	Date 1900-1908	Lieu Tulle (Corrèze, France), Ussel (Corrèze, France), Aubazines (Corrèze, France), Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France)	Type de document convention, cahier des charges
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds des Ponts et chaussées Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Construction des lignes Réseau principal Études de projet (1903). Convention et série de prix…
Résultat n°8	Collège Eugène Freyssinet d'Objat au collège Lakanal de Treignac.	Cote 2278W/6	Date 1987-2010	Lieu Objat (Corrèze, France), Treignac (Corrèze, France)	Type de document arrêté du président du conseil général, convention, procès-verbal
	Contexte : 2278W - Conseil départemental de la Corrèze. Direction… Logements de fonction. Collège Eugène Freyssinet d'Objat au collège Lakanal…
Résultat n°9	Relations avec des associations culturelles.	Cote 1814W/7	Date 1978-2002	Lieu Tulle (Corrèze, France)	Type de document rapport d'activité, compte rendu, budget, convention
	Contexte : 1814W - Bibliothèque départementale de la Corrèze Relations avec des associations culturelles.
Résultat n°10	Collège Clémenceau au collège Victor Hugo de Tulle.	Cote 2278W/7	Date 1987-2010	Lieu Tulle (Corrèze, France)	Type de document arrêté du président du conseil général, convention, procès-verbal
	Contexte : 2278W - Conseil départemental de la Corrèze. Direction… Logements de fonction. Collège Clémenceau au collège Victor Hugo de Tulle.
Résultat n°11	Mémoire descriptif de l'ensemble du réseau (sd). Conventions et séries de prix (1903, 1907), avenants (1911-1920).	Cote 5S/406	Date S.d., 1903-1920	Lieu -	Type de document convention
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds des Ponts et chaussées Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Concession du réseau départemental Mémoire descriptif de l'ensemble du réseau (sd). Conventions…
Résultat n°12	Projet de concession de la ligne Neuvic-Ussel (1898). Concession à la Société d'exploitation des chemins de fer français (1924). Electrification du réseau d'intérêt local : rapports (1915-1919). Projet de convention fixant les conditions de transport des colis postaux (1929). Rachat de lignes téléphoniques par les PTT (1925-1927). Service de factage et de camionnage (1927-1932). Réorganisation des réseaux d'autobus et de tramways départementaux (1931-1932). Organisation du service de contrôle : arrêté (1932). Voeux du Conseil général pour la création de lignes (1935).	Cote 5S/366	Date 1915-1935	Lieu Neuvic (Corrèze, France), Ussel (Corrèze, France)	Type de document rapport, convention
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds des Ponts et chaussées Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Réglementation, création et financement du réseau Projet de concession de la ligne Neuvic-Ussel (1898).…
Résultat n°13	Médico-social et environnement.	Cote 2021W/12	Date 1999-2013	Lieu Eygurande (Corrèze, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France), Tulle (Corrèze, France), Merlines (Corrèze, France)	Type de document correspondance, convention, documentation
	Contexte : 2021W - Conseil général de la Corrèze. Direction de… Dossiers thématiques. Médico-social et environnement.
Résultat n°14	Exposition, budget et fonctionnement.	Cote 2279W/48	Date 2014	Lieu Sédières (Clergoux, Corrèze, France)	Type de document convention, compte rendu, contrat
	Contexte : 2279W - Conseil départemental de la Corrèze. Direction… Festival de Sédières et autres manifestations. 2014 Exposition, budget et fonctionnement.
Résultat n°15	Exposition, communication et fonctionnement.	Cote 2279W/46	Date 2013	Lieu Sédières (Clergoux, Corrèze, France)	Type de document convention
	Contexte : 2279W - Conseil départemental de la Corrèze. Direction… Festival de Sédières et autres manifestations. 2013 Exposition, communication et fonctionnement.
Résultat n°16	Réunions du comité. Convention. Travaux d'électrification des écarts.	Cote 8S/583	Date 1933-1937	Lieu Saint-Privat (Corrèze, France)	Type de document convention
	Contexte : 8S - Mines et énergie Fonds du Génie rural Electricité, gaz et énergie Syndicats intercommunaux d'électrification, construction,… Syndicat intercommunal d'électrification de Saint-Privat Réunions du comité. Convention. Travaux d'électrification…
Résultat n°17	Affermage du réseau à la Société de transports auxiliaires du réseau Paris-Orléans (S.T.A.P.O.) : dossier d'enquête, convention, rapports, cahier des charges.	Cote 5S/413	Date 1933	Lieu -	Type de document convention, rapport, cahier des charges
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds des Ponts et chaussées Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Concession du réseau départemental Réseau complémentaire. Affermage du réseau à la Société de transports auxiliaires…
Résultat n°18	Rachat du réseau par le département à la Compagnie des tramways de la Corrèze : convention, notes, rapports, correspondance.	Cote 5S/412	Date 1921-1924	Lieu -	Type de document convention, rapport, correspondance
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds des Ponts et chaussées Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Concession du réseau départemental Réseau complémentaire. Rachat du réseau par le département à la Compagnie…
Résultat n°19	100e Régiment d'infanterie.	Cote 5J/111	Date 1888-1920	Lieu Corrèze (France ; département)	Type de document convention, délibération
	Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel Sénateur de la Corrèze. Action sociale et développement local. Tulle. 100e Régiment d'infanterie.
Résultat n°20	Collège Mathilde Amédée Bisch de Beynat au Collège Jean Lurçat de Brive.	Cote 2278W/2	Date 1987-2010	Lieu Beynat (Corrèze, France), Bort-les-Orgues (Corrèze, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)	Type de document arrêté du président du conseil général, convention, procès-verbal
	Contexte : 2278W - Conseil départemental de la Corrèze. Direction… Logements de fonction. Collège Mathilde Amédée Bisch de Beynat au Collège…

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Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat des lignes par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, projet : correspondance, rapports, convention avec la compagnie du P.O., lois et décrets.

Déclaration d'utilité publique ; convention pour la rétrocession.

Lignes au départ de Bort.

2007-2009

Rétrocession des tramways départementaux au département, affermage à la Société d'exploitation des chemins de fer : correspondance, conventions.

Sarran. Musée, restaurant.

Études de projet (1903). Convention et série de prix (1903). Voeux des conseils municipaux (1908). Lignes de Tulle à Ussel et d'Aubazine gare P.O. à Beaulieu : cahier des charges (1900).

Collège Eugène Freyssinet d'Objat au collège Lakanal de Treignac.

Relations avec des associations culturelles.

Collège Clémenceau au collège Victor Hugo de Tulle.

Mémoire descriptif de l'ensemble du réseau (sd). Conventions et séries de prix (1903, 1907), avenants (1911-1920).

Médico-social et environnement.

Exposition, budget et fonctionnement.

Exposition, communication et fonctionnement.

Réunions du comité. Convention. Travaux d'électrification des écarts.

Affermage du réseau à la Société de transports auxiliaires du réseau Paris-Orléans (S.T.A.P.O.) : dossier d'enquête, convention, rapports, cahier des charges.

Rachat du réseau par le département à la Compagnie des tramways de la Corrèze : convention, notes, rapports, correspondance.

100e Régiment d'infanterie.

Collège Mathilde Amédée Bisch de Beynat au Collège Jean Lurçat de Brive.