convention - page 1 sur 3 - Recherche - Archives départementales de la Corrèze

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Conventions avec Figeac et Martel.	Cote EDEP/19/BB/4	Date 1232-1657	Lieu Figeac (Lot, France), Martel (Lot, France)	Type de document convention
	Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales… Série BB : Administration communale. Conventions avec Figeac et Martel.
Résultat n°2	100e Régiment d'infanterie.	Cote 5J/111	Date 1888-1920	Lieu Corrèze (France ; département)	Type de document convention, délibération
	Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel Sénateur de la Corrèze. Action sociale et développement local. Tulle. 100e Régiment d'infanterie.
Résultat n°3	Création d'une imposition départementale extraordinaire : extraits de délibérations du Conseil général (1899), tableau des charges et bénéfices (1900), état des résultats financiers (sd). Concession du réseau : projet de convention (1903).	Cote 5S/291	Date S.d., 1899-1903	Lieu -	Type de document délibération, convention
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Réglementation, financement, personnel Création d'une imposition départementale extraordinaire…
Résultat n°4	Mémoire descriptif de l'ensemble du réseau (sd). Conventions et séries de prix (1903, 1907), avenants (1911-1920).	Cote 5S/406	Date S.d., 1903-1920	Lieu -	Type de document convention
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds des Ponts et chaussées Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Concession du réseau départemental Mémoire descriptif de l'ensemble du réseau (sd). Conventions…
Résultat n°5	Études de projet (1903). Convention et série de prix (1903). Voeux des conseils municipaux (1908). Lignes de Tulle à Ussel et d'Aubazine gare P.O. à Beaulieu : cahier des charges (1900).	Cote 5S/378	Date 1900-1908	Lieu Tulle (Corrèze, France), Ussel (Corrèze, France), Aubazines (Corrèze, France), Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France)	Type de document convention, cahier des charges
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds des Ponts et chaussées Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Construction des lignes Réseau principal Études de projet (1903). Convention et série de prix…
Résultat n°6	Centre de transfusion sanguine : gestion du personnel et organisation des collectes de sang.	Cote 1190W/59	Date 1899-1980	Lieu Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)	Type de document dossier individuel, convention, correspondance, compte rendu, liste nominative
	Contexte : 1190W - Conseil général de la Corrèze. Direction des… Gestion du personnel et organisation des services. Centre de transfusion sanguine : gestion du personnel…
Résultat n°7	Déclaration d'utilité publique ; convention pour la rétrocession.	Cote 5S/313	Date 1902-1903	Lieu Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France), Saint-Céré (Lot, France), Bretenoux (Lot, France), Biars-sur-Cère (Lot, France)	Type de document convention
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Lignes projetées ou envisagées Ligne de Beaulieu à Saint-Céré par Bretenoux-Biars. Déclaration d'utilité publique ; convention pour la…
Résultat n°8	Concession : projets de conventions, cahier des charges, rapports.	Cote 5S/315	Date 1910-1913	Lieu Châteauneuf-la-Forêt (Haute-Vienne, France), Treignac (Corrèze, France)	Type de document convention, cahier des charges, rapport
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Lignes projetées ou envisagées Ligne de Châteauneuf-la-Forêt à Treignac. Concession : projets de conventions, cahier des charges,…
Résultat n°9	Egletons-Argentat, Egletons-Neuvic-Sérandon, Egletons-Treignac, Egletons-Tulle par Clergoux, Egletons-Uzerche, Eygurande-La Courtine, Eygurande-Sornac, Eymoutiers-Chamberet.	Cote 2S/448	Date 1911-1932	Lieu Égletons (Corrèze, France), Argentat (Corrèze, France), Neuvic (Corrèze, France), Sérandon (Corrèze, France), Treignac (Corrèze, France), Tulle (Corrèze, France), Clergoux (Corrèze, France), Uzerche (Corrèze, France), La Courtine (Creuse, France), Eygurande (Corrèze, France), Sornac (Corrèze, France), Eymoutiers (Haute-Vienne, France), Chamberet (Corrèze, France)	Type de document rapport, procès-verbal, convention, arrêté du président du conseil général
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports… Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Service d'autobus, Création et exploitation des lignes Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux… Egletons-Argentat, Egletons-Neuvic-Sérandon, Egletons-Treignac,…
Résultat n°10	Rapport sur le compte d'exploitation, avenant à la convention pour acquisition de matériel, arrêtés.	Cote 5S/420	Date 1914-1924	Lieu -	Type de document rapport, convention
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds des Ponts et chaussées Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Contrôle de l'exploitation Comptes d'exploitation. Rapport sur le compte d'exploitation, avenant à la…
Résultat n°11	Projet de concession de la ligne Neuvic-Ussel (1898). Concession à la Société d'exploitation des chemins de fer français (1924). Electrification du réseau d'intérêt local : rapports (1915-1919). Projet de convention fixant les conditions de transport des colis postaux (1929). Rachat de lignes téléphoniques par les PTT (1925-1927). Service de factage et de camionnage (1927-1932). Réorganisation des réseaux d'autobus et de tramways départementaux (1931-1932). Organisation du service de contrôle : arrêté (1932). Voeux du Conseil général pour la création de lignes (1935).	Cote 5S/366	Date 1915-1935	Lieu Neuvic (Corrèze, France), Ussel (Corrèze, France)	Type de document rapport, convention
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds des Ponts et chaussées Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Réglementation, création et financement du réseau Projet de concession de la ligne Neuvic-Ussel (1898).…
Résultat n°12	Masseret gare-Lubersac, Masseret-Lacelle, Masseret-Payzac, Mauriac-Egletons, Mauriac, Tulle, Meymac-Saint-Projet par Neuvic, Meymac-Sornac, Le Mortier-La Roche-Canillac, Neuvic-Mauriac.	Cote 2S/450	Date 1919-1938	Lieu Masseret (Corrèze, France), Lubersac (Corrèze, France), Lacelle (Corrèze, France), Payzac (Dordogne, France), Mauriac (Cantal, France), Égletons (Corrèze, France), Tulle (Corrèze, France), Meymac (Corrèze, France), Saint-Projet (Neuvic, Corrèze, France), Sornac (Corrèze, France), La Roche-Canillac (Corrèze, France)	Type de document rapport, procès-verbal, convention, arrêté du président du conseil général
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports… Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Service d'autobus, Création et exploitation des lignes Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux… Masseret gare-Lubersac, Masseret-Lacelle, Masseret-Payzac,…
Résultat n°13	Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat des lignes par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, projet : correspondance, rapports, convention avec la compagnie du P.O., lois et décrets.	Cote 5J/104	Date 1920-1923	Lieu Corrèze (France ; département)	Type de document correspondance, rapport, convention, texte officiel
	Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel Sénateur de la Corrèze. Action sociale et développement local. Transports. Tramways. Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat…
Résultat n°14	Rétrocession des tramways départementaux au département, affermage à la Société d'exploitation des chemins de fer : correspondance, conventions.	Cote 5S/408	Date 1920-1925	Lieu -	Type de document correspondance, convention
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds des Ponts et chaussées Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Concession du réseau départemental Rétrocession des tramways départementaux au département,…
Résultat n°15	Saint-Privat-Goulles par Saint-Cirgues, Saint-Privat-Le Teulet, Saint-Robert-Brive, Saint-Salvadour-Gare de Seilhac, Saint-Privat-Tulle, Seilhac-Treignac, Sornac- Millevaches, Sornac-Ussel.	Cote 2S/452	Date 1920-1931	Lieu Saint-Privat (Corrèze, France), Goulles (Corrèze, France), Saint-Cirgues-la-Loutre (Corrèze, France), Saint-Robert (Corrèze, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France), Saint-Salvadour (Corrèze, France), Tulle (Corrèze, France), Seilhac (Corrèze, France), Treignac (Corrèze, France), Sornac (Corrèze, France), Millevaches (Corrèze, France), Ussel (Corrèze, France)	Type de document rapport, procès-verbal, convention, arrêté du président du conseil général
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports… Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Service d'autobus, Création et exploitation des lignes Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux… Saint-Privat-Goulles par Saint-Cirgues, Saint-Privat-Le…
Résultat n°16	Manufacture d'armes.	Cote 5J/113	Date 1920-1930	Lieu Corrèze (France ; département)	Type de document rapport, convention, correspondance
	Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel Sénateur de la Corrèze. Action sociale et développement local. Tulle. Manufacture d'armes.
Résultat n°17	Rachat du réseau par le département à la Compagnie des tramways de la Corrèze : convention, notes, rapports, correspondance.	Cote 5S/412	Date 1921-1924	Lieu -	Type de document convention, rapport, correspondance
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds des Ponts et chaussées Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Concession du réseau départemental Réseau complémentaire. Rachat du réseau par le département à la Compagnie…
Résultat n°18	Objat-Brive, Objat-Uzerche, Peyrat-le-Château-Chamberet, Saint-Clément- Lagraulière-Allassac-Brive, Saint-Germain-les-Vergnes-Donzenac-Brive, Saint- Privat-Argentat-Brive, Saint-Privat-Bassignac-le-Haut.	Cote 2S/451	Date 1921-1932	Lieu Objat (Corrèze, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France), Uzerche (Corrèze, France), Peyrat-le-Château (Haute-Vienne, France), Chamberet (Corrèze, France), Saint-Clément (Corrèze, France), Lagraulière (Corrèze, France), Allassac (Corrèze, France), Saint-Germain-les-Vergnes (Corrèze, France), Donzenac (Corrèze, France), Saint-Privat (Corrèze, France), Argentat (Corrèze, France), Bassignac-le-Haut (Corrèze, France)	Type de document rapport, procès-verbal, convention, arrêté du président du conseil général
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports… Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Service d'autobus, Création et exploitation des lignes Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux… Objat-Brive, Objat-Uzerche, Peyrat-le-Château-Chamberet,…
Résultat n°19	Argentat-Beaulieu par Mercoeur, Argentat-Beynat-Brive, Argentat-Goulles, Argentat-Laroquebrou, Argentat-Saint-Privat-Pleaux, Argentat-Tulle, Ayen-Brive.	Cote 2S/445	Date 1921-1932	Lieu Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France), Argentat (Corrèze, France), Mercœur (Corrèze, France), Beynat (Corrèze, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France), Goulles (Corrèze, France), Laroquebrou (Cantal, France), Saint-Privat (Corrèze, France), Pleaux (Cantal, France), Tulle (Corrèze, France), Ayen (Corrèze, France)	Type de document rapport, procès-verbal, convention, arrêté du président du conseil général
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports… Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Service d'autobus, Création et exploitation des lignes Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux… Argentat-Beaulieu par Mercoeur, Argentat-Beynat-Brive,…
Résultat n°20	Beaulieu-Argentat par Brivezac, Beaulieu-Brive, Beaulieu-Aubazine-Brive, Beaulieu-Tulle, Beynat-Brive, Bosplos-Turenne, Bort-Condat par Champs, Bort- Neuvic par Liginiac, Brive gare-La Rivière-de-Mansac, Bugeat-Egletons, Bugeat- Millevaches, Bugeat-Sornac, Bugeat-Tulle.	Cote 2S/446	Date 1921-1938	Lieu Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France), Argentat (Corrèze, France), Brivezac (Corrèze, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France), Aubazines (Corrèze, France), Tulle (Corrèze, France), Beynat (Corrèze, France), Turenne (Corrèze, France), Bort-les-Orgues (Corrèze, France), Neuvic (Corrèze, France), Liginiac (Corrèze, France), Mansac (Corrèze, France), Égletons (Corrèze, France), Bugeat (Corrèze, France), Millevaches (Corrèze, France), Sornac (Corrèze, France)	Type de document rapport, procès-verbal, convention, arrêté du président du conseil général
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports… Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Service d'autobus, Création et exploitation des lignes Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux… Beaulieu-Argentat par Brivezac, Beaulieu-Brive, Beaulieu-Aubazine-Brive,…

Résultats de la recherche

Conventions avec Figeac et Martel.

100e Régiment d'infanterie.

Création d'une imposition départementale extraordinaire : extraits de délibérations du Conseil général (1899), tableau des charges et bénéfices (1900), état des résultats financiers (sd). Concession du réseau : projet de convention (1903).

Mémoire descriptif de l'ensemble du réseau (sd). Conventions et séries de prix (1903, 1907), avenants (1911-1920).

Études de projet (1903). Convention et série de prix (1903). Voeux des conseils municipaux (1908). Lignes de Tulle à Ussel et d'Aubazine gare P.O. à Beaulieu : cahier des charges (1900).

Centre de transfusion sanguine : gestion du personnel et organisation des collectes de sang.

Déclaration d'utilité publique ; convention pour la rétrocession.

Concession : projets de conventions, cahier des charges, rapports.

Egletons-Argentat, Egletons-Neuvic-Sérandon, Egletons-Treignac, Egletons-Tulle par Clergoux, Egletons-Uzerche, Eygurande-La Courtine, Eygurande-Sornac, Eymoutiers-Chamberet.

Rapport sur le compte d'exploitation, avenant à la convention pour acquisition de matériel, arrêtés.

Masseret gare-Lubersac, Masseret-Lacelle, Masseret-Payzac, Mauriac-Egletons, Mauriac, Tulle, Meymac-Saint-Projet par Neuvic, Meymac-Sornac, Le Mortier-La Roche-Canillac, Neuvic-Mauriac.

Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat des lignes par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, projet : correspondance, rapports, convention avec la compagnie du P.O., lois et décrets.

Rétrocession des tramways départementaux au département, affermage à la Société d'exploitation des chemins de fer : correspondance, conventions.

Saint-Privat-Goulles par Saint-Cirgues, Saint-Privat-Le Teulet, Saint-Robert-Brive, Saint-Salvadour-Gare de Seilhac, Saint-Privat-Tulle, Seilhac-Treignac, Sornac- Millevaches, Sornac-Ussel.

Manufacture d'armes.

Rachat du réseau par le département à la Compagnie des tramways de la Corrèze : convention, notes, rapports, correspondance.

Objat-Brive, Objat-Uzerche, Peyrat-le-Château-Chamberet, Saint-Clément- Lagraulière-Allassac-Brive, Saint-Germain-les-Vergnes-Donzenac-Brive, Saint- Privat-Argentat-Brive, Saint-Privat-Bassignac-le-Haut.

Argentat-Beaulieu par Mercoeur, Argentat-Beynat-Brive, Argentat-Goulles, Argentat-Laroquebrou, Argentat-Saint-Privat-Pleaux, Argentat-Tulle, Ayen-Brive.

Beaulieu-Argentat par Brivezac, Beaulieu-Brive, Beaulieu-Aubazine-Brive, Beaulieu-Tulle, Beynat-Brive, Bosplos-Turenne, Bort-Condat par Champs, Bort- Neuvic par Liginiac, Brive gare-La Rivière-de-Mansac, Bugeat-Egletons, Bugeat- Millevaches, Bugeat-Sornac, Bugeat-Tulle.