convention - page 1 sur 3 - Recherche - Archives départementales de la Corrèze

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat des lignes par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, projet : correspondance, rapports, convention avec la compagnie du P.O., lois et décrets.	Cote 5J/104	Date 1920-1923	Lieu Corrèze (France ; département)	Type de document correspondance, rapport, convention, texte officiel
	Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel Sénateur de la Corrèze. Action sociale et développement local. Transports. Tramways. Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat…
Résultat n°2	100e Régiment d'infanterie.	Cote 5J/111	Date 1888-1920	Lieu Corrèze (France ; département)	Type de document convention, délibération
	Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel Sénateur de la Corrèze. Action sociale et développement local. Tulle. 100e Régiment d'infanterie.
Résultat n°3	Manufacture d'armes.	Cote 5J/113	Date 1920-1930	Lieu Corrèze (France ; département)	Type de document rapport, convention, correspondance
	Contexte : 5J - Fonds Henry de Jouvenel Sénateur de la Corrèze. Action sociale et développement local. Tulle. Manufacture d'armes.
Résultat n°4	Argentat-Beaulieu par Mercoeur, Argentat-Beynat-Brive, Argentat-Goulles, Argentat-Laroquebrou, Argentat-Saint-Privat-Pleaux, Argentat-Tulle, Ayen-Brive.	Cote 2S/445	Date 1921-1932	Lieu Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France), Argentat (Corrèze, France), Mercœur (Corrèze, France), Beynat (Corrèze, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France), Goulles (Corrèze, France), Laroquebrou (Cantal, France), Saint-Privat (Corrèze, France), Pleaux (Cantal, France), Tulle (Corrèze, France), Ayen (Corrèze, France)	Type de document rapport, procès-verbal, convention, arrêté du président du conseil général
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports… Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Service d'autobus, Création et exploitation des lignes Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux… Argentat-Beaulieu par Mercoeur, Argentat-Beynat-Brive,…
Résultat n°5	Beaulieu-Argentat par Brivezac, Beaulieu-Brive, Beaulieu-Aubazine-Brive, Beaulieu-Tulle, Beynat-Brive, Bosplos-Turenne, Bort-Condat par Champs, Bort- Neuvic par Liginiac, Brive gare-La Rivière-de-Mansac, Bugeat-Egletons, Bugeat- Millevaches, Bugeat-Sornac, Bugeat-Tulle.	Cote 2S/446	Date 1921-1938	Lieu Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France), Argentat (Corrèze, France), Brivezac (Corrèze, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France), Aubazines (Corrèze, France), Tulle (Corrèze, France), Beynat (Corrèze, France), Turenne (Corrèze, France), Bort-les-Orgues (Corrèze, France), Neuvic (Corrèze, France), Liginiac (Corrèze, France), Mansac (Corrèze, France), Égletons (Corrèze, France), Bugeat (Corrèze, France), Millevaches (Corrèze, France), Sornac (Corrèze, France)	Type de document rapport, procès-verbal, convention, arrêté du président du conseil général
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports… Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Service d'autobus, Création et exploitation des lignes Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux… Beaulieu-Argentat par Brivezac, Beaulieu-Brive, Beaulieu-Aubazine-Brive,…
Résultat n°6	Chamberet-Lacelle, Chamberet-Masseret, Champagnac-gare-Neuvic, Châteauneufla- Forêt-Treignac, Corrèze gare-Corrèze ville, Curemonte-Brive.	Cote 2S/447	Date 1921-1931	Lieu Chamberet (Corrèze, France), Lacelle (Corrèze, France), Masseret (Corrèze, France), Champagnac-la-Noaille (Corrèze, France), Neuvic (Corrèze, France), Treignac (Corrèze, France), Corrèze (Corrèze, France), Curemonte (Corrèze, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France)	Type de document rapport, procès-verbal, convention, arrêté du président du conseil général
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports… Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Service d'autobus, Création et exploitation des lignes Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux… Chamberet-Lacelle, Chamberet-Masseret, Champagnac-gare-Neuvic,…
Résultat n°7	Egletons-Argentat, Egletons-Neuvic-Sérandon, Egletons-Treignac, Egletons-Tulle par Clergoux, Egletons-Uzerche, Eygurande-La Courtine, Eygurande-Sornac, Eymoutiers-Chamberet.	Cote 2S/448	Date 1911-1932	Lieu Égletons (Corrèze, France), Argentat (Corrèze, France), Neuvic (Corrèze, France), Sérandon (Corrèze, France), Treignac (Corrèze, France), Tulle (Corrèze, France), Clergoux (Corrèze, France), Uzerche (Corrèze, France), La Courtine (Creuse, France), Eygurande (Corrèze, France), Sornac (Corrèze, France), Eymoutiers (Haute-Vienne, France), Chamberet (Corrèze, France)	Type de document rapport, procès-verbal, convention, arrêté du président du conseil général
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports… Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Service d'autobus, Création et exploitation des lignes Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux… Egletons-Argentat, Egletons-Neuvic-Sérandon, Egletons-Treignac,…
Résultat n°8	Gare de Corrèze-Tulle par Saint-Martial de Gimel et Chanac, Juillac-La Rivièrede- Mansac, Laroquebrou-Saint-Privat.	Cote 2S/449	Date 1922-1931	Lieu Gare de Corrèze (Saint-Priest-de-Gimel, Corrèze, France), Tulle (Corrèze, France), Saint-Martial-de-Gimel (Corrèze, France), Chanac-les-Mines (Corrèze, France), Juillac (Corrèze, France), Mansac (Corrèze, France), Laroquebrou (Cantal, France), Saint-Privat (Corrèze, France)	Type de document rapport, procès-verbal, convention, arrêté du président du conseil général
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports… Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Service d'autobus, Création et exploitation des lignes Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux… Gare de Corrèze-Tulle par Saint-Martial de Gimel et…
Résultat n°9	Masseret gare-Lubersac, Masseret-Lacelle, Masseret-Payzac, Mauriac-Egletons, Mauriac, Tulle, Meymac-Saint-Projet par Neuvic, Meymac-Sornac, Le Mortier-La Roche-Canillac, Neuvic-Mauriac.	Cote 2S/450	Date 1919-1938	Lieu Masseret (Corrèze, France), Lubersac (Corrèze, France), Lacelle (Corrèze, France), Payzac (Dordogne, France), Mauriac (Cantal, France), Égletons (Corrèze, France), Tulle (Corrèze, France), Meymac (Corrèze, France), Saint-Projet (Neuvic, Corrèze, France), Sornac (Corrèze, France), La Roche-Canillac (Corrèze, France)	Type de document rapport, procès-verbal, convention, arrêté du président du conseil général
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports… Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Service d'autobus, Création et exploitation des lignes Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux… Masseret gare-Lubersac, Masseret-Lacelle, Masseret-Payzac,…
Résultat n°10	Objat-Brive, Objat-Uzerche, Peyrat-le-Château-Chamberet, Saint-Clément- Lagraulière-Allassac-Brive, Saint-Germain-les-Vergnes-Donzenac-Brive, Saint- Privat-Argentat-Brive, Saint-Privat-Bassignac-le-Haut.	Cote 2S/451	Date 1921-1932	Lieu Objat (Corrèze, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France), Uzerche (Corrèze, France), Peyrat-le-Château (Haute-Vienne, France), Chamberet (Corrèze, France), Saint-Clément (Corrèze, France), Lagraulière (Corrèze, France), Allassac (Corrèze, France), Saint-Germain-les-Vergnes (Corrèze, France), Donzenac (Corrèze, France), Saint-Privat (Corrèze, France), Argentat (Corrèze, France), Bassignac-le-Haut (Corrèze, France)	Type de document rapport, procès-verbal, convention, arrêté du président du conseil général
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports… Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Service d'autobus, Création et exploitation des lignes Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux… Objat-Brive, Objat-Uzerche, Peyrat-le-Château-Chamberet,…
Résultat n°11	Saint-Privat-Goulles par Saint-Cirgues, Saint-Privat-Le Teulet, Saint-Robert-Brive, Saint-Salvadour-Gare de Seilhac, Saint-Privat-Tulle, Seilhac-Treignac, Sornac- Millevaches, Sornac-Ussel.	Cote 2S/452	Date 1920-1931	Lieu Saint-Privat (Corrèze, France), Goulles (Corrèze, France), Saint-Cirgues-la-Loutre (Corrèze, France), Saint-Robert (Corrèze, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France), Saint-Salvadour (Corrèze, France), Tulle (Corrèze, France), Seilhac (Corrèze, France), Treignac (Corrèze, France), Sornac (Corrèze, France), Millevaches (Corrèze, France), Ussel (Corrèze, France)	Type de document rapport, procès-verbal, convention, arrêté du président du conseil général
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports… Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Service d'autobus, Création et exploitation des lignes Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux… Saint-Privat-Goulles par Saint-Cirgues, Saint-Privat-Le…
Résultat n°12	Thiviers (Dordogne)-Saint-Cyr-les-Champagnes-Juillac, Seignac-Bugeat, Sarran- Vitrac-Eyrein, Tarnac-Eymoutiers, Thiviers-Brive, Treignac-Uzerche, Tulle-Brive, Tulle-La Courtine, Tulle-Lagarde.	Cote 2S/453	Date 1935-1940	Lieu Saint-Cyr-les-Champagnes (Dordogne, France), Juillac (Corrèze, France), Bugeat (Corrèze, France), Sarran (Corrèze, France), Vitrac-sur-Montane (Corrèze, France), Eyrein (Corrèze, France), Tarnac (Corrèze, France), Eymoutiers (Haute-Vienne, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France), Treignac (Corrèze, France), Uzerche (Corrèze, France), Tulle (Corrèze, France), La Courtine (Creuse, France)	Type de document rapport, procès-verbal, convention, arrêté du président du conseil général
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports… Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Service d'autobus, Création et exploitation des lignes Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux… Thiviers (Dordogne)-Saint-Cyr-les-Champagnes-Juillac,…
Résultat n°13	Ussel-Bort-Saint-Angel, Vayrac-Meyssac-Brive, Vigeois-Arnac-Pompadour, Vigeois-Objat-Saint-Aulaire, Saint-Paul, desserte de la région de Beynat, desserte de la région de Saint-Privat. Pénétration des lignes de la Haute-Vienne en Corrèze.	Cote 2S/454	Date 1932-1940	Lieu Ussel (Corrèze, France), Bort-les-Orgues (Corrèze, France), Saint-Angel (Corrèze, France), Vayrac (Lot, France), Meyssac (Corrèze, France), Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France), Vigeois (Corrèze, France), Arnac-Pompadour (Corrèze, France), Objat (Corrèze, France), Saint-Aulaire (Corrèze, France), Saint-Paul (Corrèze, France), Beynat (Corrèze, France), Saint-Privat (Corrèze, France), Haute-Vienne (France ; département), Corrèze (France ; département)	Type de document rapport, procès-verbal, convention, arrêté du président du conseil général
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports… Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Service d'autobus, Création et exploitation des lignes Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux… Ussel-Bort-Saint-Angel, Vayrac-Meyssac-Brive, Vigeois-Arnac-Pompadour,…
Résultat n°14	Lignes au départ de Bort.	Cote 2S/455	Date 1926-1940	Lieu Bort-les-Orgues (Corrèze, France)	Type de document rapport, procès-verbal, convention, arrêté du président du conseil général
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports… Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Service d'autobus, Création et exploitation des lignes Création de lignes : rapports du préfet, procès-verbaux… Lignes au départ de Bort.
Résultat n°15	Convention entre la S.T.A.P.O. et le Conseil général (1931) pour l'exploitation d'un service public de transports ; subvention annuelle ; lignes concernées. Correspondance entre le préfet et l'ingénieur en chef concernant les lignes et leurs modifications.	Cote 2S/458	Date 1936-1940	Lieu -	Type de document convention
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports… Fonds de la Préfecture Circulation et transports routiers Service d'autobus, Création et exploitation des lignes Autobus départementaux. Réorganisation de l'exploitation des réseaux (à compter… Convention entre la S.T.A.P.O. et le Conseil général…
Résultat n°16	Création d'une imposition départementale extraordinaire : extraits de délibérations du Conseil général (1899), tableau des charges et bénéfices (1900), état des résultats financiers (sd). Concession du réseau : projet de convention (1903).	Cote 5S/291	Date S.d., 1899-1903	Lieu -	Type de document délibération, convention
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Réglementation, financement, personnel Création d'une imposition départementale extraordinaire…
Résultat n°17	Déclaration d'utilité publique ; convention pour la rétrocession.	Cote 5S/313	Date 1902-1903	Lieu Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France), Saint-Céré (Lot, France), Bretenoux (Lot, France), Biars-sur-Cère (Lot, France)	Type de document convention
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Lignes projetées ou envisagées Ligne de Beaulieu à Saint-Céré par Bretenoux-Biars. Déclaration d'utilité publique ; convention pour la…
Résultat n°18	Concession : projets de conventions, cahier des charges, rapports.	Cote 5S/315	Date 1910-1913	Lieu Châteauneuf-la-Forêt (Haute-Vienne, France), Treignac (Corrèze, France)	Type de document convention, cahier des charges, rapport
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds de la Préfecture Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Lignes projetées ou envisagées Ligne de Châteauneuf-la-Forêt à Treignac. Concession : projets de conventions, cahier des charges,…
Résultat n°19	Projet de concession de la ligne Neuvic-Ussel (1898). Concession à la Société d'exploitation des chemins de fer français (1924). Electrification du réseau d'intérêt local : rapports (1915-1919). Projet de convention fixant les conditions de transport des colis postaux (1929). Rachat de lignes téléphoniques par les PTT (1925-1927). Service de factage et de camionnage (1927-1932). Réorganisation des réseaux d'autobus et de tramways départementaux (1931-1932). Organisation du service de contrôle : arrêté (1932). Voeux du Conseil général pour la création de lignes (1935).	Cote 5S/366	Date 1915-1935	Lieu Neuvic (Corrèze, France), Ussel (Corrèze, France)	Type de document rapport, convention
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds des Ponts et chaussées Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Réglementation, création et financement du réseau Projet de concession de la ligne Neuvic-Ussel (1898).…
Résultat n°20	Études de projet (1903). Convention et série de prix (1903). Voeux des conseils municipaux (1908). Lignes de Tulle à Ussel et d'Aubazine gare P.O. à Beaulieu : cahier des charges (1900).	Cote 5S/378	Date 1900-1908	Lieu Tulle (Corrèze, France), Ussel (Corrèze, France), Aubazines (Corrèze, France), Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France)	Type de document convention, cahier des charges
	Contexte : 5S - Chemin de fer Fonds des Ponts et chaussées Voies ferrées d'intérêt local Affaires générales Construction des lignes Réseau principal Études de projet (1903). Convention et série de prix…

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Rattachement au réseau d'intérêt général et rachat des lignes par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, projet : correspondance, rapports, convention avec la compagnie du P.O., lois et décrets.

100e Régiment d'infanterie.

Manufacture d'armes.

Argentat-Beaulieu par Mercoeur, Argentat-Beynat-Brive, Argentat-Goulles, Argentat-Laroquebrou, Argentat-Saint-Privat-Pleaux, Argentat-Tulle, Ayen-Brive.

Beaulieu-Argentat par Brivezac, Beaulieu-Brive, Beaulieu-Aubazine-Brive, Beaulieu-Tulle, Beynat-Brive, Bosplos-Turenne, Bort-Condat par Champs, Bort- Neuvic par Liginiac, Brive gare-La Rivière-de-Mansac, Bugeat-Egletons, Bugeat- Millevaches, Bugeat-Sornac, Bugeat-Tulle.

Chamberet-Lacelle, Chamberet-Masseret, Champagnac-gare-Neuvic, Châteauneufla- Forêt-Treignac, Corrèze gare-Corrèze ville, Curemonte-Brive.

Egletons-Argentat, Egletons-Neuvic-Sérandon, Egletons-Treignac, Egletons-Tulle par Clergoux, Egletons-Uzerche, Eygurande-La Courtine, Eygurande-Sornac, Eymoutiers-Chamberet.

Gare de Corrèze-Tulle par Saint-Martial de Gimel et Chanac, Juillac-La Rivièrede- Mansac, Laroquebrou-Saint-Privat.

Masseret gare-Lubersac, Masseret-Lacelle, Masseret-Payzac, Mauriac-Egletons, Mauriac, Tulle, Meymac-Saint-Projet par Neuvic, Meymac-Sornac, Le Mortier-La Roche-Canillac, Neuvic-Mauriac.

Objat-Brive, Objat-Uzerche, Peyrat-le-Château-Chamberet, Saint-Clément- Lagraulière-Allassac-Brive, Saint-Germain-les-Vergnes-Donzenac-Brive, Saint- Privat-Argentat-Brive, Saint-Privat-Bassignac-le-Haut.

Saint-Privat-Goulles par Saint-Cirgues, Saint-Privat-Le Teulet, Saint-Robert-Brive, Saint-Salvadour-Gare de Seilhac, Saint-Privat-Tulle, Seilhac-Treignac, Sornac- Millevaches, Sornac-Ussel.

Thiviers (Dordogne)-Saint-Cyr-les-Champagnes-Juillac, Seignac-Bugeat, Sarran- Vitrac-Eyrein, Tarnac-Eymoutiers, Thiviers-Brive, Treignac-Uzerche, Tulle-Brive, Tulle-La Courtine, Tulle-Lagarde.

Ussel-Bort-Saint-Angel, Vayrac-Meyssac-Brive, Vigeois-Arnac-Pompadour, Vigeois-Objat-Saint-Aulaire, Saint-Paul, desserte de la région de Beynat, desserte de la région de Saint-Privat. Pénétration des lignes de la Haute-Vienne en Corrèze.

Lignes au départ de Bort.

Convention entre la S.T.A.P.O. et le Conseil général (1931) pour l'exploitation d'un service public de transports ; subvention annuelle ; lignes concernées. Correspondance entre le préfet et l'ingénieur en chef concernant les lignes et leurs modifications.

Création d'une imposition départementale extraordinaire : extraits de délibérations du Conseil général (1899), tableau des charges et bénéfices (1900), état des résultats financiers (sd). Concession du réseau : projet de convention (1903).

Déclaration d'utilité publique ; convention pour la rétrocession.

Concession : projets de conventions, cahier des charges, rapports.

Études de projet (1903). Convention et série de prix (1903). Voeux des conseils municipaux (1908). Lignes de Tulle à Ussel et d'Aubazine gare P.O. à Beaulieu : cahier des charges (1900).