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  1. Résultat n°1
    1896-1920

    377 medias

    1896-1920

    Date

    1896-1920

    Cote

    4U/6/313

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 1896-1920

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  2. Résultat n°2

    Pouvoir en cassation.

    Date

    1922-1925, 1927-1928, 1930, 1934, 1948

    Cote

    4U/6/320

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Pouvoir en cassation.

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  3. Résultat n°3

    Plumitifs d'audiences : 1909 ; 1919-1923 ; 1927 ; 1932 ; 1936-1949 ; 1951-1959

    Date

    1909-1959

    Cote

    4U/10/92

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Plumitifs d'audiences : 1909 ; 1919-1923 ; 1927 ;…
  4. Résultat n°4
    1876-1895

    278 medias

    1876-1895

    Date

    1876-1895

    Cote

    4U/6/312

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 1876-1895

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  5. Résultat n°5

    Registre des inscriptions des saisie-arrêt : 1948 ; 1956-1959

    Date

    1948-1959

    Cote

    4U/10/87

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Registre des inscriptions des saisie-arrêt : 1948 ;…
  6. Résultat n°6
    1821-1850

    193 medias

    1821-1850

    Date

    1821-1850

    Cote

    4U/6/310

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 1821-1850

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  7. Résultat n°7

    Registres de la commission cantonales, assistance, allocations temporaires

    Date

    1946-1960

    Cote

    4U/10/90

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Registres de la commission cantonales, assistance,…
  8. Résultat n°8

    Répertoire général des détenus.

    Date

    1930 - 1949

    Cote

    2Y/2/47

    • Contexte : 2Y/2 - Maison d'arrêt de Brive-la-Gaillarde
    • Population carcérale
    • Répertoire général des détenus.

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Brive-la-Gaillarde

  9. Résultat n°9

    Cessions de salaires.

    Date

    1955-1959

    Cote

    4U/7/10

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Répertoires et registre civils et pénaux.
    • Cessions de salaires.

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  10. Résultat n°10

    Registre des déclarations de cessions.

    Date

    samedi 22 juillet 1933

    Cote

    4U/1/208

    • Contexte : 4U/1 - Justice de paix du canton d'Argentat
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Registre des déclarations de cessions.

    Producteur :

    Une partie des documents provient du versement 1770W du Tribunal d'instance de Tulle (Greffe) du 24/10/2007.

  11. Résultat n°11

    Registre de demandes d'allocations.

    Date

    1946-1953

    Cote

    4U/1/215

    • Contexte : 4U/1 - Justice de paix du canton d'Argentat
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Registre de demandes d'allocations.

    Producteur :

    Une partie des documents provient du versement 1770W du Tribunal d'instance de Tulle (Greffe) du 24/10/2007.

  12. Résultat n°12

    Registre d'inscription des saisies-arrêts.

    Date

    Entre le 19 novembre 1895 et le 02 décembre 1937

    Cote

    4U/1/211

    • Contexte : 4U/1 - Justice de paix du canton d'Argentat
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Registre d'inscription des saisies-arrêts.

    Producteur :

    Une partie des documents provient du versement 1770W du Tribunal d'instance de Tulle (Greffe) du 24/10/2007.

  13. Résultat n°13
    1843-1859.

    4 lots 79 medias

    1843-1859.

    Date

    1843-1859

    Cote

    4U/13/124

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • 1843-1859.
  14. Résultat n°14

    Registre des warrants agricole (1948-1949) ; répertoire des livres de commerces (1942-1943) ; registre des contrats d'apprentissage (1940-1965) ; registre des actes de dépôts de signature et paraphe des notaires et officiers de l'état civil (1861-1862, 1870-1872, 1875-1877, 1882, 1887, 1888, 1892-1894, 1896, 1900) ; registre des actes exempts de droit d'enregistrement (1944-1969) ; registre des consignations en matière civile (1938-1955) ; registre des mises au rôle (1949-1969).

    Date

    1861-1969

    Cote

    4U/5/213

    • Contexte : 4U/5 - Justice de paix du canton de Bort-les-Orgues
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Registre des warrants agricole (1948-1949) ; répertoire…
  15. Résultat n°15

    Registre des avertissements en conciliations et registre d'audience.

    Date

    1940-1968

    Cote

    4U/13/134

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Registre des avertissements en conciliations et registre…
  16. Résultat n°16

    Amendes de compositions.

    Date

    1952

    Cote

    4U/7/12

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Répertoires et registre civils et pénaux.
    • Amendes de compositions.

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  17. Résultat n°17

    5 août 1875 - 27 juin 1961

    Date

    1875-1961

    Cote

    4U/3/199

    • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 5 août 1875 - 27 juin 1961
  18. Résultat n°18
    4 janvier 1837 - 29 juillet 1875

    513 medias

    4 janvier 1837 - 29 juillet 1875

    Date

    1837-1875

    Cote

    4U/3/198

    • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 4 janvier 1837 - 29 juillet 1875
  19. Résultat n°19

    Certificat de nationalité.

    Date

    Entre le 08 décembre 1948 et le 15 mars 1951

    Cote

    4U/6/319

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Certificat de nationalité.

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  20. Résultat n°20

    Registre des mises au rôle.

    Date

    1951-1955

    Cote

    4U/7/11

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Répertoires et registre civils et pénaux.
    • Registre des mises au rôle.

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)