406 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Déclarations de l'impôt de solidarité nationale

    Date

    Entre le 31 janvier 1945 et le 02 avril 1949

    Cote

    458Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de l'impôt de solidarité nationale
  2. Résultat n°2

    Serv-Yver

    Date

    1866-1969

    Cote

    409Q/14

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Instruments de recherche
    • Bulletins du répertoire général
    • Fichier des décédés
    • Serv-Yver
  3. Résultat n°3

    Peza-Serr

    Date

    1866-1969

    Cote

    409Q/13

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Instruments de recherche
    • Bulletins du répertoire général
    • Fichier des décédés
    • Peza-Serr
  4. Résultat n°4

    Long-Peyt

    Date

    1866-1969

    Cote

    409Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Instruments de recherche
    • Bulletins du répertoire général
    • Fichier des décédés
    • Long-Peyt
  5. Résultat n°5

    Gann-Lomb

    Date

    1866-1969

    Cote

    409Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Instruments de recherche
    • Bulletins du répertoire général
    • Fichier des décédés
    • Gann-Lomb
  6. Résultat n°6

    Dece-Gand

    Date

    1866-1969

    Cote

    409Q/10

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Instruments de recherche
    • Bulletins du répertoire général
    • Fichier des décédés
    • Dece-Gand
  7. Résultat n°7

    Bred-Debo

    Date

    1866-1969

    Cote

    409Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Instruments de recherche
    • Bulletins du répertoire général
    • Fichier des décédés
    • Bred-Debo
  8. Résultat n°8

    Albe-Bray

    Date

    1866-1969

    Cote

    409Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Instruments de recherche
    • Bulletins du répertoire général
    • Fichier des décédés
    • Albe-Bray
  9. Résultat n°9

    Fichier ordinaire

    Date

    1866-1969

    Cote

    409Q/7

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Instruments de recherche
    • Bulletins du répertoire général
    • Fichier ordinaire
  10. Résultat n°10

    1958-1961

    Date

    1958-1961

    Cote

    358Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 1958-1961
  11. Résultat n°11

    1898-1957

    Date

    1898-1957

    Cote

    358Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
    • 1898-1957
  12. Résultat n°12

    30 juin 1942-31 décembre 1955

    Date

    30/06/1942-31/12/1955

    Cote

    357Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 30 juin 1942-31 décembre 1955
  13. Résultat n°13

    5 octobre 1936-29 juin 1942

    Date

    05/10/1936-29/06/1942

    Cote

    357Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 5 octobre 1936-29 juin 1942
  14. Résultat n°14

    6 juillet 1929-4 octobre 1936

    Date

    06/07/1929-04/10/1936

    Cote

    357Q/10

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 6 juillet 1929-4 octobre 1936
  15. Résultat n°15

    17 janvier 1923-6 juillet 1929

    Date

    17/01/1923-06/07/1929

    Cote

    357Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 17 janvier 1923-6 juillet 1929
  16. Résultat n°16

    8 novembre 1917-16 janvier 1923

    Date

    08/11/1917-16/01/1923

    Cote

    357Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 8 novembre 1917-16 janvier 1923
  17. Résultat n°17

    15 octobre 1912-7 novembre 1917

    Date

    15/10/1912-07/11/1917

    Cote

    357Q/7

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 15 octobre 1912-7 novembre 1917
  18. Résultat n°18

    14 août 1908-14 octobre 1912

    Date

    14/08/1908-14/10/1912

    Cote

    357Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 14 août 1908-14 octobre 1912
  19. Résultat n°19

    12 juin 1904-13 août 1908

    Date

    12/06/1904-13/08/1908

    Cote

    357Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 12 juin 1904-13 août 1908
  20. Résultat n°20

    26 juin 1900-11 juin 1904

    Date

    26/06/1900-11/06/1904

    Cote

    357Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Bort-les-Orgues
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 26 juin 1900-11 juin 1904