Volume 42
Date
1866-1969
Cote
320Q/42
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 42
Archives départementales de la Corrèze
Résultats de la recherche
-
Résultat n°1
-
Résultat n°2
7 décembre 1850-13 août 1851
Date
07/12/1850-13/08/1851
Cote
29Q/45
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès, puis déclarations…
- 7 décembre 1850-13 août 1851
-
-
Résultat n°3
16 février 1909-23 juin 1909
Date
16/02/1909-23/06/1909
Cote
27Q/547
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 16 février 1909-23 juin 1909
-
-
Résultat n°4
Volume 88
Date
1866-1969
Cote
320Q/88
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 88
-
-
Résultat n°5
Volume 51
Date
1866-1969
Cote
320Q/51
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 51
-
-
Résultat n°6
11 juillet 1887-26 septembre 1887
Date
11/07/1887-26/09/1887
Cote
27Q/439
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 11 juillet 1887-26 septembre 1887
-
-
Résultat n°7
13 novembre 1964-9 décembre 1964
Date
13/11/1964-09/12/1964
Cote
496Q/93
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Extraits d'actes civils publics
- 13 novembre 1964-9 décembre 1964
-
-
Résultat n°8
11 avril 1950-21 juillet 1950
Date
11/04/1950-21/07/1950
Cote
494Q/15
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 11 avril 1950-21 juillet 1950
-
-
Résultat n°9
25 juin 1894-28 décembre 1894
Date
25/06/1894-28/12/1894
Cote
30Q/346
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes judiciaires
- 25 juin 1894-28 décembre 1894
-
-
Résultat n°10
50 medias
1756-1761
Date
1756-1761
Cote
246Q/3
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Instruments de recherche
- Table des vendeurs
- 1756-1761
-
-
Résultat n°11
22 janvier 1958-29 décembre 1958
Date
22/01/1958-29/12/1958
Cote
495Q/1
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
- 22 janvier 1958-29 décembre 1958
-
-
Résultat n°12
29 janvier 1884-27 février 1884
Date
29/01/1884-27/02/1884
Cote
27Q/413
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 29 janvier 1884-27 février 1884
-
-
Résultat n°13
26 juin 1951-5 janvier 1956
Date
26/06/1951-05/01/1956
Cote
256Q/58
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes sous seing privé (bureau des actes judiciaires)
- 26 juin 1951-5 janvier 1956
-
-
Résultat n°14
21 septembre 1886-24 décembre 1886
Date
21/09/1886-24/12/1886
Cote
30Q/312
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes judiciaires
- 21 septembre 1886-24 décembre 1886
-
-
Résultat n°15
9 novembre 1800-31 juillet 1801
Date
09/11/1800-31/07/1801
Cote
30Q/21
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes judiciaires
- 9 novembre 1800-31 juillet 1801
-
-
Résultat n°16
20 décembre 1817-9 mai 1818
Date
20/12/1817-09/05/1818
Cote
27Q/64
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 20 décembre 1817-9 mai 1818
-
-
Résultat n°17
1er juillet 1889-25 septembre 1889
Date
01/07/1889-25/09/1889
Cote
27Q/450
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 1er juillet 1889-25 septembre 1889
-
-
Résultat n°18
7 mars 1962-10 avril 1962
Date
07/03/1962-10/04/1962
Cote
496Q/63
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Extraits d'actes civils publics
- 7 mars 1962-10 avril 1962
-
-
Résultat n°19
21 avril 1866-16 juin 1866
Date
21/04/1866-16/06/1866
Cote
27Q/299
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 21 avril 1866-16 juin 1866
-
-
Résultat n°20
1er décembre 1955-29 décembre 1955
Date
01/12/1955-29/12/1955
Cote
496Q/19
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Extraits d'actes civils publics
- 1er décembre 1955-29 décembre 1955
-
-
Résultat n°21
Volume 77
Date
1866-1969
Cote
320Q/77
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Instruments de recherche
- Répertoire général
- Volume 77
-
-
Résultat n°22
21 mai 1957-9 juillet 1957
Date
21/05/1957-09/07/1957
Cote
496Q/29
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Extraits d'actes civils publics
- 21 mai 1957-9 juillet 1957
-
-
Résultat n°23
111 medias
1825-1826
Date
1825-1826
Cote
246Q/28
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Instruments de recherche
- Table des vendeurs
- 1825-1826
-
-
Résultat n°24
23 juin 1909-25 novembre 1909
Date
23/06/1909-25/11/1909
Cote
27Q/548
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 23 juin 1909-25 novembre 1909
-
-
Résultat n°25
28 août 1880-31 août 1883
Date
28/08/1880-31/08/1883
Cote
28Q/37
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes sous seing privé
- 28 août 1880-31 août 1883
-
-
Résultat n°26
10 août 1840-12 décembre 1840
Date
10/08/1840-12/12/1840
Cote
27Q/131
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 10 août 1840-12 décembre 1840
-
-
Résultat n°27
15 novembre 1847-11 janvier 1848
Date
15/11/1847-11/01/1848
Cote
27Q/170
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 15 novembre 1847-11 janvier 1848
-
-
Résultat n°28
21 novembre 1855-2 février 1856
Date
21/11/1855-02/02/1856
Cote
30Q/200
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes judiciaires
- 21 novembre 1855-2 février 1856
-
-
Résultat n°29
14 septembre 1967-11 octobre 1967
Date
14/09/1967-11/10/1967
Cote
496Q/127
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Extraits d'actes civils publics
- 14 septembre 1967-11 octobre 1967
-
-
Résultat n°30
15 mars 1860-30 mai 1860
Date
15/03/1860-30/05/1860
Cote
30Q/220
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes judiciaires
- 15 mars 1860-30 mai 1860
-
-
Résultat n°31
14 janvier 1929-26 septembre 1929
Date
14/01/1929-26/09/1929
Cote
27Q/619
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 14 janvier 1929-26 septembre 1929
-
-
Résultat n°32
20 juillet 1858-15 octobre 1858
Date
20/07/1858-15/10/1858
Cote
30Q/213
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes judiciaires
- 20 juillet 1858-15 octobre 1858
-
-
Résultat n°33
10 février 1838-28 avril 1838
Date
10/02/1838-28/04/1838
Cote
27Q/120
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 10 février 1838-28 avril 1838
-
-
Résultat n°34
16 novembre 1966-28 février 1967
Date
16/11/1966-28/02/1967
Cote
498Q/43
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Bordereaux des actes déposés
- 16 novembre 1966-28 février 1967
-
-
Résultat n°35
22 décembre 1908-1er juillet 1909
Date
22/12/1908-01/07/1909
Cote
29Q/132
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès, puis déclarations…
- 22 décembre 1908-1er juillet 1909
-
-
Résultat n°36
17 octobre 1818-4 mars 1819
Date
17/10/1818-04/03/1819
Cote
27Q/66
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 17 octobre 1818-4 mars 1819
-
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Résultat n°37
18 février 1937-13 septembre 1937
Date
18/02/1937-13/09/1937
Cote
27Q/646
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 18 février 1937-13 septembre 1937
-
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Résultat n°38
14 août 1830-18 mars 1832
Date
14/08/1830-18/03/1832
Cote
29Q/22
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Déclarations de mutations par décès, puis déclarations…
- 14 août 1830-18 mars 1832
-
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Résultat n°39
21 août 1854-18 octobre 1854
Date
21/08/1854-18/10/1854
Cote
27Q/214
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Registres de formalité et actes déposés
- Actes civils publics
- 21 août 1854-18 octobre 1854
-
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Résultat n°40
Dumo-Fabr
Date
1866-1969
Cote
409Q/277
-
Contexte : Série Q - Enregistrement
- Tulle
- Instruments de recherche
- Bulletins du répertoire général
- Dumo-Fabr
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