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Résultat n°1

Élections politiques : procès-verbaux. 1970-2004

Date

1970-2004

Cote

EDEP/21/K/5

Résultat n°2

Élections politiques : listes électorales. 1976-2002

Date

1976-2002

Cote

EDEP/21/K/3

Résultat n°3

Passeports pour l'intérieur (1841-1849, 1871). Transport de corps (1881-1891). Débits de boissons (1887, 1903). Inhumation d'un inconnu (1896). Recherches dans l'intérêt des familles (1898). Listes du jury (1992-2002)

Date

Entre le 1er janvier 1841 et le 31 décembre 2002

Cote

EDEP/21/I/1

Résultat n°4

Inventaire des archives et mobilier de la mairie (1822, 1844-1900, 1920-1941). Procès-verbal de récolement des archives (1989, 1995, 2001).

Date

1822-2001

Cote

EDEP/21/D/5

Résultat n°5

Demandes de permis de chasse. 2000

Date

2000

Cote

EDEP/21/I/2

Résultat n°6

Carte du contrat régional de développement local avec l'accessibilité de la voirie et la couverture végétale du massif établie par le Centre régional de la propriété forestière. 1995

Date

1995

Cote

EDEP/21/S/3

Résultat n°7

Budgets et comptes administratifs. 1989-1994

Date

1989-1994

Cote

EDEP/21/L/6

Résultat n°8

Association foncière de remembrement (AFR) : budgets et comptes administratifs. 1978-1984, 1989-1994

Date

1978-1994

Cote

EDEP/21/S/1

Résultat n°9
Plans des concessions du cimetière.

1 media

Plans des concessions du cimetière.

Date

s.d.

Cote

EDEP/21/N/1

Résultat n°10

Alimentation en eau potable. 1925-1985, 1987, 1993

Date

1925-1993

Cote

EDEP/21/N/2

Résultat n°11

Élections professionnelles : Chambre des métiers (1934, 1946, 1955-1958, 1980, 1983). Tribunal et chambre de commerce (1957-1968, 1972-1983). Tribunal paritaire des baux ruraux (1939, 1945, 1947, 1954-1958, 1963). Chambre d'agriculture (1951-1966, 1970, 1974, 1976, 1979, 1983). Centre régional de la propriété forestière (1966, 1972, 1977-1979, 1986, 1992). Mutualité sociale agricole (1965, 1971, 1984). Sécurité sociale (1983).

Date

1934-1992

Cote

EDEP/21/K/6

Résultat n°12

Travaux église. 1977-1991

Date

1977-1991

Cote

EDEP/21/M/3

Résultat n°13

Monument aux morts. Sans date

Date

Sans date

Cote

EDEP/21/M/1

Résultat n°14
Population : listes nominatives. 1891-1990

3 lots 40 medias

Population : listes nominatives. 1891-1990

Date

1891-1990

Cote

EDEP/21/F/2

Résultat n°15

Aménagement du bâtiment communal. 1983, 1988-1990

Date

1983-1990

Cote

EDEP/21/M/4

Résultat n°16

Budgets et comptes administratifs. 1982-1988

Date

1982-1988

Cote

EDEP/21/L/5

Résultat n°17

Adoption d'un blason communal. 1986

Date

1986

Cote

EDEP/21/S/2

Résultat n°18

Statistique agricole annuelle (1900). Registre décennal de statistique agricole (1951-1960). Remembrement (1972-1983). Syndicat agricole (1986).

Date

1900-1986

Cote

EDEP/21/F/3

Résultat n°19

Élections professionnelles : procès-verbaux. 1946-1984

Date

1946-1984

Cote

EDEP/21/K/7

Résultat n°20

Copie de la matrice générale des contributions directes. 1842-1844, 1931-1981

Date

1842-1981

Cote

EDEP/21/G/13