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  1. Résultat n°1
    Relevé de l'état général des fonds. 1748-1789

    29 medias

    Relevé de l'état général des fonds. 1748-1789

    Date

    1748-1789

    Cote

    EDEP/21/CC/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Relevé de l'état général des fonds. 1748-1789

    Producteur :

    Bellechassagne

  2. Résultat n°2
    État général des fonds. 07 août-13 août 1748

    58 medias

    État général des fonds. 07 août-13 août 1748

    Date

    Entre le 07 août 1748 et le 13 août 1748

    Cote

    EDEP/21/CC/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds. 07 août-13 août 1748

    Producteur :

    Bellechassagne

  3. Résultat n°3

    Registres paroissiaux : Baptêmes, 1 seul acte (1764). Baptêmes, mariages, sépultures (1767-1792).

    Date

    1764-1792

    Cote

    EDEP/21/GG/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance…
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, 1 seul acte (1764).…

    Producteur :

    Bellechassagne

  4. Résultat n°4

    Rôle des impositions. 1782-1790

    Date

    1782-1790

    Cote

    EDEP/21/CC/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Rôle des impositions. 1782-1790

    Producteur :

    Bellechassagne

  5. Résultat n°5

    État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An V). Mariages (An VI-An VII). Naissances et mariages (An VIII). Naissances, mariages, décès (An IX-An X).

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/21/E/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An…

    Producteur :

    Bellechassagne

  6. Résultat n°6

    Matrice générale des contributions foncières. An III

    Date

    1795

    Cote

    EDEP/21/G/10

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. An III

    Producteur :

    Bellechassagne

  7. Résultat n°7

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/21/E/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Bellechassagne

  8. Résultat n°8

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/21/E/4

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Bellechassagne

  9. Résultat n°9

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/21/E/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Bellechassagne

  10. Résultat n°10

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/21/E/7

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Bellechassagne

  11. Résultat n°11

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/21/E/6

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Bellechassagne

  12. Résultat n°12

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/21/E/5

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Bellechassagne

  13. Résultat n°13

    Livre de mutations de propriétés. 1819-1835

    Date

    1819-1835

    Cote

    EDEP/21/G/4

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Livre de mutations de propriétés. 1819-1835

    Producteur :

    Bellechassagne

  14. Résultat n°14

    Inventaire des archives et mobilier de la mairie (1822, 1844-1900, 1920-1941). Procès-verbal de récolement des archives (1989, 1995, 2001).

    Date

    1822-2001

    Cote

    EDEP/21/D/5

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et mobilier de la mairie (1822,…

    Producteur :

    Bellechassagne

  15. Résultat n°15

    État civil : Naissances, mariages, décès (1823-1842). Tables décennales des naissances, mariages, décès (1823-1842).

    Date

    1823-1842

    Cote

    EDEP/21/E/8

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès (1823-1842).…

    Producteur :

    Bellechassagne

  16. Résultat n°16

    Procès-verbal de délimitation du territoire. 1831

    Date

    1831

    Cote

    EDEP/21/G/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Procès-verbal de délimitation du territoire. 1831

    Producteur :

    Bellechassagne

  17. Résultat n°17

    Plan cadastral. 1836

    Date

    1836

    Cote

    EDEP/21/G/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral. 1836

    Producteur :

    Bellechassagne

  18. Résultat n°18

    État de sections (A-B). 1836

    Date

    1836

    Cote

    EDEP/21/G/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-B). 1836

    Producteur :

    Bellechassagne

  19. Résultat n°19
    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1838-11 mai 1873

    54 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1838-11 mai 1873

    Date

    Entre le 18 mai 1838 et le 11 mai 1873

    Cote

    EDEP/21/D/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1838-11…

    Producteur :

    Bellechassagne

  20. Résultat n°20

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1839-1914

    Date

    1839-1914

    Cote

    EDEP/21/G/5

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.…

    Producteur :

    Bellechassagne