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  1. Résultat n°1
    Relevé de l'état général des fonds. 1748-1789

    29 medias

    Relevé de l'état général des fonds. 1748-1789

    Date

    1748-1789

    Cote

    EDEP/21/CC/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Relevé de l'état général des fonds. 1748-1789

    Producteur :

    Bellechassagne

  2. Résultat n°2
    État général des fonds. 07 août-13 août 1748

    58 medias

    État général des fonds. 07 août-13 août 1748

    Date

    Entre le 07 août 1748 et le 13 août 1748

    Cote

    EDEP/21/CC/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds. 07 août-13 août 1748

    Producteur :

    Bellechassagne

  3. Résultat n°3

    Registres paroissiaux : Baptêmes, 1 seul acte (1764). Baptêmes, mariages, sépultures (1767-1792).

    Date

    1764-1792

    Cote

    EDEP/21/GG/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance…
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, 1 seul acte (1764).…

    Producteur :

    Bellechassagne

  4. Résultat n°4

    Rôle des impositions. 1782-1790

    Date

    1782-1790

    Cote

    EDEP/21/CC/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Rôle des impositions. 1782-1790

    Producteur :

    Bellechassagne

  5. Résultat n°5

    État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An V). Mariages (An VI-An VII). Naissances et mariages (An VIII). Naissances, mariages, décès (An IX-An X).

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/21/E/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An…

    Producteur :

    Bellechassagne

  6. Résultat n°6

    Matrice générale des contributions foncières. An III

    Date

    1795

    Cote

    EDEP/21/G/10

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. An III

    Producteur :

    Bellechassagne

  7. Résultat n°7

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/21/E/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Bellechassagne

  8. Résultat n°8

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/21/E/4

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Bellechassagne

  9. Résultat n°9

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/21/E/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Bellechassagne

  10. Résultat n°10

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/21/E/7

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Bellechassagne

  11. Résultat n°11

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/21/E/6

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Bellechassagne

  12. Résultat n°12

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/21/E/5

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Bellechassagne

  13. Résultat n°13

    Livre de mutations de propriétés. 1819-1835

    Date

    1819-1835

    Cote

    EDEP/21/G/4

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Livre de mutations de propriétés. 1819-1835

    Producteur :

    Bellechassagne

  14. Résultat n°14

    Inventaire des archives et mobilier de la mairie (1822, 1844-1900, 1920-1941). Procès-verbal de récolement des archives (1989, 1995, 2001).

    Date

    1822-2001

    Cote

    EDEP/21/D/5

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et mobilier de la mairie (1822,…

    Producteur :

    Bellechassagne

  15. Résultat n°15

    État civil : Naissances, mariages, décès (1823-1842). Tables décennales des naissances, mariages, décès (1823-1842).

    Date

    1823-1842

    Cote

    EDEP/21/E/8

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès (1823-1842).…

    Producteur :

    Bellechassagne

  16. Résultat n°16

    Procès-verbal de délimitation du territoire. 1831

    Date

    1831

    Cote

    EDEP/21/G/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Procès-verbal de délimitation du territoire. 1831

    Producteur :

    Bellechassagne

  17. Résultat n°17

    Plan cadastral. 1836

    Date

    1836

    Cote

    EDEP/21/G/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral. 1836

    Producteur :

    Bellechassagne

  18. Résultat n°18

    État de sections (A-B). 1836

    Date

    1836

    Cote

    EDEP/21/G/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-B). 1836

    Producteur :

    Bellechassagne

  19. Résultat n°19
    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1838-11 mai 1873

    54 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1838-11 mai 1873

    Date

    Entre le 18 mai 1838 et le 11 mai 1873

    Cote

    EDEP/21/D/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1838-11…

    Producteur :

    Bellechassagne

  20. Résultat n°20

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1839-1914

    Date

    1839-1914

    Cote

    EDEP/21/G/5

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.…

    Producteur :

    Bellechassagne

  21. Résultat n°21

    Passeports pour l'intérieur (1841-1849, 1871). Transport de corps (1881-1891). Débits de boissons (1887, 1903). Inhumation d'un inconnu (1896). Recherches dans l'intérêt des familles (1898). Listes du jury (1992-2002)

    Date

    Entre le 1er janvier 1841 et le 31 décembre 2002

    Cote

    EDEP/21/I/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeports pour l'intérieur (1841-1849, 1871). Transport…

    Producteur :

    Bellechassagne

  22. Résultat n°22

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1842-1844, 1931-1981

    Date

    1842-1981

    Cote

    EDEP/21/G/13

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes.…

    Producteur :

    Bellechassagne

  23. Résultat n°23

    Budgets et comptes administratifs. 1842-1903

    Date

    1842-1903

    Cote

    EDEP/21/L/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1842-1903

    Producteur :

    Bellechassagne

  24. Résultat n°24

    Matrice générale des contributions directes. 1842-1844

    Date

    1842-1844

    Cote

    EDEP/21/G/12

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions directes. 1842-1844

    Producteur :

    Bellechassagne

  25. Résultat n°25

    Budgets et comptes de la fabrique. 1844-1857

    Date

    1844-1857

    Cote

    EDEP/21/P/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique. 1844-1857

    Producteur :

    Bellechassagne

  26. Résultat n°26

    Matrice générale des contributions foncières. 1854-1899, 1904-1931

    Date

    1854-1931

    Cote

    EDEP/21/G/11

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1854-1899,…

    Producteur :

    Bellechassagne

  27. Résultat n°27
    Plans des concessions du cimetière.

    1 media

    Plans des concessions du cimetière.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEP/21/N/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Plans des concessions du cimetière.

    Producteur :

    Bellechassagne

  28. Résultat n°28

    Plan géométrique du partage des bois et de la forêt dite de Bellechassagne entre les habitants. 1856

    Date

    1856

    Cote

    EDEP/21/N/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Plan géométrique du partage des bois et de la forêt…

    Producteur :

    Bellechassagne

  29. Résultat n°29

    Taxe sur les chiens. 1857, 1889, 1897, 1901-1906, 1914-1917

    Date

    1857-1917

    Cote

    EDEP/21/L/7

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1857, 1889, 1897, 1901-1906,…

    Producteur :

    Bellechassagne

  30. Résultat n°30

    Population : mouvements de population. 1860-1896

    Date

    1860-1896

    Cote

    EDEP/21/F/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : mouvements de population. 1860-1896

    Producteur :

    Bellechassagne

  31. Résultat n°31

    Élections politiques : procès-verbaux. 1864-1969

    Date

    1864-1969

    Cote

    EDEP/21/K/4

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1864-1969

    Producteur :

    Bellechassagne

  32. Résultat n°32

    Élections politiques : listes électorales. 1865-1946

    Date

    1865-1946

    Cote

    EDEP/21/K/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1865-1946

    Producteur :

    Bellechassagne

  33. Résultat n°33

    Nomination d'un maire. 25 août 1865

    Date

    vendredi 25 août 1865

    Cote

    EDEP/21/K/8

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Nomination d'un maire. 25 août 1865

    Producteur :

    Bellechassagne

  34. Résultat n°34

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1874-1904

    Date

    1874-1904

    Cote

    EDEP/21/H/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets.…

    Producteur :

    Bellechassagne

  35. Résultat n°35
    Délibérations du conseil municipal. 24 mai 1874-20 mars 1888

    144 medias

    Délibérations du conseil municipal. 24 mai 1874-20 mars 1888

    Date

    Entre le 24 mai 1874 et le 20 mars 1888

    Cote

    EDEP/21/D/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 24 mai 1874-20…

    Producteur :

    Bellechassagne

  36. Résultat n°36

    Tableaux de recensement des classes. 1877-1902

    Date

    1877-1902

    Cote

    EDEP/21/H/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1877-1902

    Producteur :

    Bellechassagne

  37. Résultat n°37

    Matrice cadastrale des propriétés bâties.1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP/21/G/6

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties.1882-1910

    Producteur :

    Bellechassagne

  38. Résultat n°38

    Contributions directes. 1882-1898, 1912, 1940-1958

    Date

    1882-1958

    Cote

    EDEP/21/G/16

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1882-1898, 1912, 1940-1958

    Producteur :

    Bellechassagne

  39. Résultat n°39

    Recensement des voitures attelées. 1883-1904

    Date

    1883-1904

    Cote

    EDEP/21/H/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des voitures attelées. 1883-1904

    Producteur :

    Bellechassagne

  40. Résultat n°40

    Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres. 1887-1901

    Date

    1887-1901

    Cote

    EDEP/21/G/17

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière et des…

    Producteur :

    Bellechassagne