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  1. Résultat n°1

    Élections politiques : procès-verbaux. 1970-2004

    Date

    1970-2004

    Cote

    EDEP/21/K/5

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1970-2004

    Producteur :

    Bellechassagne

  2. Résultat n°2

    Élections politiques : listes électorales. 1976-2002

    Date

    1976-2002

    Cote

    EDEP/21/K/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1976-2002

    Producteur :

    Bellechassagne

  3. Résultat n°3

    Passeports pour l'intérieur (1841-1849, 1871). Transport de corps (1881-1891). Débits de boissons (1887, 1903). Inhumation d'un inconnu (1896). Recherches dans l'intérêt des familles (1898). Listes du jury (1992-2002)

    Date

    Entre le 1er janvier 1841 et le 31 décembre 2002

    Cote

    EDEP/21/I/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeports pour l'intérieur (1841-1849, 1871). Transport…

    Producteur :

    Bellechassagne

  4. Résultat n°4

    Inventaire des archives et mobilier de la mairie (1822, 1844-1900, 1920-1941). Procès-verbal de récolement des archives (1989, 1995, 2001).

    Date

    1822-2001

    Cote

    EDEP/21/D/5

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et mobilier de la mairie (1822,…

    Producteur :

    Bellechassagne

  5. Résultat n°5

    Demandes de permis de chasse. 2000

    Date

    2000

    Cote

    EDEP/21/I/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Demandes de permis de chasse. 2000

    Producteur :

    Bellechassagne

  6. Résultat n°6

    Carte du contrat régional de développement local avec l'accessibilité de la voirie et la couverture végétale du massif établie par le Centre régional de la propriété forestière. 1995

    Date

    1995

    Cote

    EDEP/21/S/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les séries précédentes.
    • Carte du contrat régional de développement local avec…

    Producteur :

    Bellechassagne

  7. Résultat n°7

    Budgets et comptes administratifs. 1989-1994

    Date

    1989-1994

    Cote

    EDEP/21/L/6

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1989-1994

    Producteur :

    Bellechassagne

  8. Résultat n°8

    Association foncière de remembrement (AFR) : budgets et comptes administratifs. 1978-1984, 1989-1994

    Date

    1978-1994

    Cote

    EDEP/21/S/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les séries précédentes.
    • Association foncière de remembrement (AFR) : budgets…

    Producteur :

    Bellechassagne

  9. Résultat n°9
    Plans des concessions du cimetière.

    1 media

    Plans des concessions du cimetière.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEP/21/N/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Plans des concessions du cimetière.

    Producteur :

    Bellechassagne

  10. Résultat n°10

    Alimentation en eau potable. 1925-1985, 1987, 1993

    Date

    1925-1993

    Cote

    EDEP/21/N/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Alimentation en eau potable. 1925-1985, 1987, 1993

    Producteur :

    Bellechassagne

  11. Résultat n°11

    Élections professionnelles : Chambre des métiers (1934, 1946, 1955-1958, 1980, 1983). Tribunal et chambre de commerce (1957-1968, 1972-1983). Tribunal paritaire des baux ruraux (1939, 1945, 1947, 1954-1958, 1963). Chambre d'agriculture (1951-1966, 1970, 1974, 1976, 1979, 1983). Centre régional de la propriété forestière (1966, 1972, 1977-1979, 1986, 1992). Mutualité sociale agricole (1965, 1971, 1984). Sécurité sociale (1983).

    Date

    1934-1992

    Cote

    EDEP/21/K/6

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre des métiers (1934,…

    Producteur :

    Bellechassagne

  12. Résultat n°12

    Travaux église. 1977-1991

    Date

    1977-1991

    Cote

    EDEP/21/M/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements…
    • Travaux église. 1977-1991

    Producteur :

    Bellechassagne

  13. Résultat n°13

    Monument aux morts. Sans date

    Date

    Sans date

    Cote

    EDEP/21/M/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements…
    • Monument aux morts. Sans date

    Producteur :

    Bellechassagne

  14. Résultat n°14
    Population : listes nominatives. 1891-1990

    3 lots 40 medias

    Population : listes nominatives. 1891-1990

    Date

    1891-1990

    Cote

    EDEP/21/F/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1891-1990

    Producteur :

    Bellechassagne

  15. Résultat n°15

    Aménagement du bâtiment communal. 1983, 1988-1990

    Date

    1983-1990

    Cote

    EDEP/21/M/4

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements…
    • Aménagement du bâtiment communal. 1983, 1988-1990

    Producteur :

    Bellechassagne

  16. Résultat n°16

    Budgets et comptes administratifs. 1982-1988

    Date

    1982-1988

    Cote

    EDEP/21/L/5

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1982-1988

    Producteur :

    Bellechassagne

  17. Résultat n°17

    Adoption d'un blason communal. 1986

    Date

    1986

    Cote

    EDEP/21/S/2

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les séries précédentes.
    • Adoption d'un blason communal. 1986

    Producteur :

    Bellechassagne

  18. Résultat n°18

    Statistique agricole annuelle (1900). Registre décennal de statistique agricole (1951-1960). Remembrement (1972-1983). Syndicat agricole (1986).

    Date

    1900-1986

    Cote

    EDEP/21/F/3

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistique agricole annuelle (1900). Registre décennal…

    Producteur :

    Bellechassagne

  19. Résultat n°19

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1946-1984

    Date

    1946-1984

    Cote

    EDEP/21/K/7

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1946-1984

    Producteur :

    Bellechassagne

  20. Résultat n°20

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1842-1844, 1931-1981

    Date

    1842-1981

    Cote

    EDEP/21/G/13

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes.…

    Producteur :

    Bellechassagne