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76 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Assurances. 1961
Cote
EDEP/75/D/6
 Date
1961
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Assurances. 1961
Résultat n°2

Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1952
Cote
EDEP/75/G/5
 Date
1911-1952
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1952
Résultat n°3
État général des fonds. 1748

144 medias

État général des fonds. 1748
Cote
EDEP/75/CC/2
 Date
1748
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
  • État général des fonds. 1748
Résultat n°4

Contributions directes. 1937, 1945-1961
Cote
EDEP/75/G/12
 Date
1937-1961
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Contributions directes. 1937, 1945-1961
Résultat n°5

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 1). 1837-1914
Cote
EDEP/75/G/3
 Date
1837-1914
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.…
Résultat n°6

Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1951
Cote
EDEP/75/G/8
 Date
1931-1951
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Copie de la matrice générale des contributions directes.…
Résultat n°7

Transport de corps (1924-1939). Règlementation des jours de fermeture de la cabine téléphonique (1959). Règlement du service de distribution d'eau potable (1961). Jugement : suppression d'une étude notariale (1963). Droit de chasse (s.d.).
Cote
EDEP/75/I/1
 Date
1924-1963
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Transport de corps (1924-1939). Règlementation des…
Résultat n°8

État civil : Décès. 1833-1842
Cote
EDEP/75/E/12
 Date
1833-1842
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. 1833-1842
Résultat n°9

État civil : Mariages et tables décennales des mariages. An XI-1812
Cote
EDEP/75/E/2
 Date
1802-1812
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages et tables décennales des mariages.…
Résultat n°10

État civil : Décès. 1893-1902
Cote
EDEP/75/E/30
 Date
1893-1902
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. 1893-1902
Résultat n°11

État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1823-1832
Cote
EDEP/75/E/8
 Date
1823-1832
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,…
Résultat n°12

État civil : Décès. 1823-1832
Cote
EDEP/75/E/9
 Date
1823-1832
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. 1823-1832
Résultat n°13

État civil : Décès. 1813-1822
Cote
EDEP/75/E/6
 Date
1813-1822
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. 1813-1822
Résultat n°14

État civil : Naissances. 1813-1822
Cote
EDEP/75/E/4
 Date
1813-1822
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances. 1813-1822
Résultat n°15

Location du foyer rural. 1954
Cote
EDEP/75/L/2
 Date
1954
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Location du foyer rural. 1954
Résultat n°16
Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1892-17 juin 1928

209 medias

Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1892-17 juin 1928
Cote
EDEP/75/D/2
 Date
Entre le 15 mai 1892 et le 17 juin 1928
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1892-17…
Résultat n°17

État civil : Naissances. 1883-1892
Cote
EDEP/75/E/25
 Date
1883-1892
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances. 1883-1892
Résultat n°18

Servitudes (1958, 1961). Chemins vicinaux (1959).
Cote
EDEP/75/O/2
 Date
1958-1961
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transports,…
  • Servitudes (1958, 1961). Chemins vicinaux (1959).
Résultat n°19

État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1843-1852
Cote
EDEP/75/E/14
 Date
1843-1852
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,…
Résultat n°20

Nominations des membres du bureau de bienfaisance puis du bureau d'aide sociale. 1901, 1962
Cote
EDEP/75/Q/2
 Date
1901-1962
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Nominations des membres du bureau de bienfaisance…
Résultat n°21

Découverte archéologique : sarcophages. 1961
Cote
EDEP/75/R/1
 Date
1961
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série R : Instruction publique, sciences, lettres…
  • Découverte archéologique : sarcophages. 1961
Résultat n°22
État général des fonds. 1748

184 medias

État général des fonds. 1748
Cote
EDEP/75/CC/1
 Date
1748
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
  • État général des fonds. 1748
Résultat n°23

Budgets et comptes administratifs. 1925, 1945-1964
Cote
EDEP/75/L/1
 Date
1925-1964
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes administratifs. 1925, 1945-1964
Résultat n°24

Registre de déclarations de changement de cultures. 1948-1985
Cote
EDEP/75/G/11
 Date
1948-1985
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Registre de déclarations de changement de cultures.…
Résultat n°25

État civil : Naissances. 1853-1862
Cote
EDEP/75/E/16
 Date
1853-1862
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances. 1853-1862
Résultat n°26

État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1853-1862
Cote
EDEP/75/E/17
 Date
1853-1862
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,…
Résultat n°27

État civil : Naissances. 1823-1832
Cote
EDEP/75/E/7
 Date
1823-1832
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances. 1823-1832
Résultat n°28

Tableaux de recensement des classes. 1940-1970
Cote
EDEP/75/H/1
 Date
1940-1970
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Tableaux de recensement des classes. 1940-1970
Résultat n°29

État civil : Naissances et tables décennales des naissances. An XI-1812
Cote
EDEP/75/E/1
 Date
1802-1812
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances et tables décennales des naissances.…
Résultat n°30

État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1813-1822
Cote
EDEP/75/E/5
 Date
1813-1822
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,…
Résultat n°31

État civil : Naissances. 1833-1842
Cote
EDEP/75/E/10
 Date
1833-1842
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances. 1833-1842
Résultat n°32

Personnel communal. 1964, 1971
Cote
EDEP/75/K/5
 Date
1964-1971
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Personnel communal. 1964, 1971
Résultat n°33

État civil : Décès. 1863-1872
Cote
EDEP/75/E/21
 Date
1863-1872
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. 1863-1872
Résultat n°34

Registre décennal de statistiques agricoles (1882, 1951-1954). Registres de cultures (1949-1953). Etat communal de statistiques agricoles (1950-1954). Essence détaxée (s.d.).
Cote
EDEP/75/F/2
 Date
1882-1954
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Registre décennal de statistiques agricoles (1882,…
Résultat n°35

État civil : Décès. 1853-1862
Cote
EDEP/75/E/18
 Date
1853-1862
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. 1853-1862
Résultat n°36

État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1873-1882
Cote
EDEP/75/E/23
 Date
1873-1882
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,…
Résultat n°37

Épizooties (1952). Calamités agricoles, inondations des 3 et 4 octobre 1960. Déclarations de maladies contagieuses (1961, 1978). Tuerie particulière (1963).
Cote
EDEP/75/I/2
 Date
1952-1978
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Épizooties (1952). Calamités agricoles, inondations…
Résultat n°38

"Devoir de mémoire", 1914-1918, ouvrage de 51 pages, Espagnac (Corrèze)" réalisé par Le Haillan Généalogie (H.G.H), sous la présidence de Francis CHASSAGNAC, 1er mai 2008.
Cote
EDEP/75/S/1
 Date
jeudi 1er mai 2008
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
brochure
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
  • "Devoir de mémoire", 1914-1918, ouvrage de 51 pages,…
Résultat n°39

État civil : Décès. 1843-1852
Cote
EDEP/75/E/15
 Date
1843-1852
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. 1843-1852
Résultat n°40

Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables (1922). Assistance médicale gratuite (1954). Aide médicale (1954, 1973-1977, 1997).
Cote
EDEP/75/Q/4
 Date
1922-1997
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes…
Résultat n°41

Registre de déclarations de constructions nouvelles. 1892-1965
Cote
EDEP/75/G/10
 Date
1892-1965
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Registre de déclarations de constructions nouvelles.…
Résultat n°42

Démission d'un conseiller municipal. 1995
Cote
EDEP/75/K/6
 Date
1995
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Démission d'un conseiller municipal. 1995
Résultat n°43

Mur cimetière. 1952-1955
Cote
EDEP/75/M/1
 Date
1952-1955
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements…
  • Mur cimetière. 1952-1955
Résultat n°44

État civil : Décès. 1883-1892
Cote
EDEP/75/E/27
 Date
1883-1892
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. 1883-1892
Résultat n°45

Élections professionnelles : procès-verbaux. 1949-1971
Cote
EDEP/75/K/4
 Date
1949-1971
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1949-1971
Résultat n°46

Arrêté du personnel. 1959
Cote
EDEP/75/D/4
 Date
1959
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêté du personnel. 1959
Résultat n°47

Élections politiques : listes électorales. 1938, 1951, 1953-1964, 1973-1983, 1994
Cote
EDEP/75/K/1
 Date
1938-1994
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale, liste d'émargement
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : listes électorales. 1938, 1951,…
Résultat n°48

État civil : Naissances. 1873-1882
Cote
EDEP/75/E/22
 Date
1873-1882
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances. 1873-1882
Résultat n°49

Copie de la matrice générale des contributions directes. 1952-1981
Cote
EDEP/75/G/9
 Date
1952-1981
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Copie de la matrice générale des contributions directes.…
Résultat n°50

Registres paroissiaux : Baptêmes (septembre-novembre 1609).  Sépultures (janvier-avril 1610). Baptêmes, mariages, sépultures (1611).  Baptêmes, mariages (1612).  Baptêmes, mariages, sépultures (1614-1621).
Cote
EDEP/75/GG/1
 Date
1609-1621
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance…
  • Registres paroissiaux : Baptêmes (septembre-novembre…
Résultat n°51

Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1951-1970). Tribunal paritaire des baux ruraux (1954, 1959-1965). Chambre des métiers (1957-1968). Chambre d'agriculture (1959, 1963). Comité technique départemental des transports (1959-1962, 1968). Mutualité sociale agricole (1965, 1971). Centre régional de la propriété forestière (1966, 2004).
Cote
EDEP/75/K/3
 Date
1951-2004
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de…
Résultat n°52

État civil : Décès et tables décennales des décès. An XI-1812
Cote
EDEP/75/E/3
 Date
1802-1812
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès et tables décennales des décès.…
Résultat n°53

État de sections (A-E). 1836
Cote
EDEP/75/G/2
 Date
1836
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
état de section
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • État de sections (A-E). 1836
Résultat n°54

Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 1). 1915-1952
Cote
EDEP/75/G/6
 Date
1915-1952
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol.…
Résultat n°55

Contentieux. 1959
Cote
EDEP/75/D/5
 Date
1959
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Contentieux. 1959
Résultat n°56

Emprunt communal. 1959, 1961
Cote
EDEP/75/L/3
 Date
1959-1961
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunt communal. 1959, 1961
Résultat n°57

État civil : Naissances. 1843-1852
Cote
EDEP/75/E/13
 Date
1843-1852
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances. 1843-1852
Résultat n°58
Délibérations du conseil municipal. 15 juillet 1928-16 novembre 1958

156 medias

Délibérations du conseil municipal. 15 juillet 1928-16 novembre 1958
Cote
EDEP/75/D/3
 Date
Entre le 15 juillet 1928 et le 16 novembre 1958
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 15 juillet 1928-16…
Résultat n°59

Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 2). 1915-1952
Cote
EDEP/75/G/7
 Date
1915-1952
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol.…
Résultat n°60

Élections politiques : procès-verbaux. 1903, 1958-1999
Cote
EDEP/75/K/2
 Date
1903-1999
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : procès-verbaux. 1903, 1958-1999
Résultat n°61

État civil : Naissances. 1863-1872
Cote
EDEP/75/E/19
 Date
1863-1872
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances. 1863-1872
Résultat n°62
Population : listes nominatives (1911-1954), liste alphabétique des hameaux, écarts et lieux-dits habités (1951), feuille récapitulative de la population de la commune (1962).

3 lots 5 medias

Population : listes nominatives (1911-1954), liste alphabétique des hameaux, écarts et lieux-dits habités (1951), feuille récapitulative de la population de la commune (1962).
Cote
EDEP/75/F/1
 Date
1911-1962
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
liste nominative
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Population : listes nominatives (1911-1954), liste…
Résultat n°63

État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1883-1892
Cote
EDEP/75/E/26
 Date
1883-1892
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,…
Résultat n°64

Distribution d'énergie électrique (1953). Promesse de vente de parcelle pour la construction du transformateur (1957).
Cote
EDEP/75/O/1
 Date
1953-1957
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transports,…
  • Distribution d'énergie électrique (1953). Promesse…
Résultat n°65

Décès militaires. 1855-1856, 1861
Cote
EDEP/75/H/2
 Date
1855-1861
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Décès militaires. 1855-1856, 1861
Résultat n°66

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 2). 1837-1914
Cote
EDEP/75/G/4
 Date
1837-1914
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.…
Résultat n°67

Délibérations du bureau de bienfaisance (1er octobre 1891-04 février 1951), enregistrement des concessions perpétuelles à la fin du registre (26 mars 1925-15 octobre 1950, N°1 à 128).
Cote
EDEP/75/Q/1
 Date
1891-1951
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Délibérations du bureau de bienfaisance (1er octobre…
Résultat n°68

Espagnac : bulletin municipal. 2017, 2023
Cote
EDEP/75/C/1
 Date
2017-2023
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
brochure
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série C : Bibliothèque administrative.
  • Espagnac : bulletin municipal. 2017, 2023
Résultat n°69

État civil : Naissances. 1893-1902
Cote
EDEP/75/E/28
 Date
1893-1902
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances. 1893-1902
Résultat n°70
Délibérations du conseil municipal. 16 novembre 1879-15 mai 1892

100 medias

Délibérations du conseil municipal. 16 novembre 1879-15 mai 1892
Cote
EDEP/75/D/1
 Date
Entre le 16 novembre 1879 et le 15 mai 1892
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 16 novembre 1879-15…
Résultat n°71

Plan cadastral. 1835
Cote
EDEP/75/G/1
 Date
1835
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
plan cadastral
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Plan cadastral. 1835
Résultat n°72

État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1863-1872
Cote
EDEP/75/E/20
 Date
1863-1872
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,…
Résultat n°73

Protection des enfants du premier âge (1912-1943). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformé de la guerre (1922-1950). Carte sociale des économiquement faibles (1950, 1953). Aide sociale aux personnes âgées, aux infirmes et grands infirmes (1958). Souscriptions aide aux victimes des inondations du Var (1959).
Cote
EDEP/75/Q/3
 Date
1912-1959
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Protection des enfants du premier âge (1912-1943).…
Résultat n°74

État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1893-1902
Cote
EDEP/75/E/29
 Date
1893-1902
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,…
Résultat n°75

État civil : Décès. 1873-1882
Cote
EDEP/75/E/24
 Date
1873-1882
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. 1873-1882
Résultat n°76

État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1833-1842
Cote
EDEP/75/E/11
 Date
1833-1842
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,…