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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

"Devoir de mémoire", 1914-1918, ouvrage de 51 pages, Espagnac (Corrèze)" réalisé par Le Haillan Généalogie (H.G.H), sous la présidence de Francis CHASSAGNAC, 1er mai 2008.
Cote
EDEP/75/S/1
 Date
jeudi 1er mai 2008
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
brochure
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
  • "Devoir de mémoire", 1914-1918, ouvrage de 51 pages,…
Résultat n°2

Découverte archéologique : sarcophages. 1961
Cote
EDEP/75/R/1
 Date
1961
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série R : Instruction publique, sciences, lettres…
  • Découverte archéologique : sarcophages. 1961
Résultat n°3

Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables (1922). Assistance médicale gratuite (1954). Aide médicale (1954, 1973-1977, 1997).
Cote
EDEP/75/Q/4
 Date
1922-1997
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes…
Résultat n°4

Protection des enfants du premier âge (1912-1943). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformé de la guerre (1922-1950). Carte sociale des économiquement faibles (1950, 1953). Aide sociale aux personnes âgées, aux infirmes et grands infirmes (1958). Souscriptions aide aux victimes des inondations du Var (1959).
Cote
EDEP/75/Q/3
 Date
1912-1959
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Protection des enfants du premier âge (1912-1943).…
Résultat n°5

Nominations des membres du bureau de bienfaisance puis du bureau d'aide sociale. 1901, 1962
Cote
EDEP/75/Q/2
 Date
1901-1962
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Nominations des membres du bureau de bienfaisance…
Résultat n°6

Délibérations du bureau de bienfaisance (1er octobre 1891-04 février 1951), enregistrement des concessions perpétuelles à la fin du registre (26 mars 1925-15 octobre 1950, N°1 à 128).
Cote
EDEP/75/Q/1
 Date
1891-1951
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Délibérations du bureau de bienfaisance (1er octobre…
Résultat n°7

Servitudes (1958, 1961). Chemins vicinaux (1959).
Cote
EDEP/75/O/2
 Date
1958-1961
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transports,…
  • Servitudes (1958, 1961). Chemins vicinaux (1959).
Résultat n°8

Distribution d'énergie électrique (1953). Promesse de vente de parcelle pour la construction du transformateur (1957).
Cote
EDEP/75/O/1
 Date
1953-1957
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transports,…
  • Distribution d'énergie électrique (1953). Promesse…
Résultat n°9

Mur cimetière. 1952-1955
Cote
EDEP/75/M/1
 Date
1952-1955
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements…
  • Mur cimetière. 1952-1955
Résultat n°10

Emprunt communal. 1959, 1961
Cote
EDEP/75/L/3
 Date
1959-1961
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunt communal. 1959, 1961
Résultat n°11

Location du foyer rural. 1954
Cote
EDEP/75/L/2
 Date
1954
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Location du foyer rural. 1954
Résultat n°12

Budgets et comptes administratifs. 1925, 1945-1964
Cote
EDEP/75/L/1
 Date
1925-1964
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes administratifs. 1925, 1945-1964
Résultat n°13

Démission d'un conseiller municipal. 1995
Cote
EDEP/75/K/6
 Date
1995
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Démission d'un conseiller municipal. 1995
Résultat n°14

Personnel communal. 1964, 1971
Cote
EDEP/75/K/5
 Date
1964-1971
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Personnel communal. 1964, 1971
Résultat n°15

Élections professionnelles : procès-verbaux. 1949-1971
Cote
EDEP/75/K/4
 Date
1949-1971
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1949-1971
Résultat n°16

Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1951-1970). Tribunal paritaire des baux ruraux (1954, 1959-1965). Chambre des métiers (1957-1968). Chambre d'agriculture (1959, 1963). Comité technique départemental des transports (1959-1962, 1968). Mutualité sociale agricole (1965, 1971). Centre régional de la propriété forestière (1966, 2004).
Cote
EDEP/75/K/3
 Date
1951-2004
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de…
Résultat n°17

Élections politiques : procès-verbaux. 1903, 1958-1999
Cote
EDEP/75/K/2
 Date
1903-1999
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : procès-verbaux. 1903, 1958-1999
Résultat n°18

Élections politiques : listes électorales. 1938, 1951, 1953-1964, 1973-1983, 1994
Cote
EDEP/75/K/1
 Date
1938-1994
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale, liste d'émargement
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : listes électorales. 1938, 1951,…
Résultat n°19

Épizooties (1952). Calamités agricoles, inondations des 3 et 4 octobre 1960. Déclarations de maladies contagieuses (1961, 1978). Tuerie particulière (1963).
Cote
EDEP/75/I/2
 Date
1952-1978
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Épizooties (1952). Calamités agricoles, inondations…
Résultat n°20

Transport de corps (1924-1939). Règlementation des jours de fermeture de la cabine téléphonique (1959). Règlement du service de distribution d'eau potable (1961). Jugement : suppression d'une étude notariale (1963). Droit de chasse (s.d.).
Cote
EDEP/75/I/1
 Date
1924-1963
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Transport de corps (1924-1939). Règlementation des…