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  1. Résultat n°1

    Espagnac : bulletin municipal. 2017, 2023

    Date

    2017-2023

    Cote

    EDEP/75/C/1

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Espagnac : bulletin municipal. 2017, 2023

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  2. Résultat n°2

    "Devoir de mémoire", 1914-1918, ouvrage de 51 pages, Espagnac (Corrèze)" réalisé par Le Haillan Généalogie (H.G.H), sous la présidence de Francis CHASSAGNAC, 1er mai 2008.

    Date

    jeudi 1er mai 2008

    Cote

    EDEP/75/S/1

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
    • "Devoir de mémoire", 1914-1918, ouvrage de 51 pages,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  3. Résultat n°3

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1951-1970). Tribunal paritaire des baux ruraux (1954, 1959-1965). Chambre des métiers (1957-1968). Chambre d'agriculture (1959, 1963). Comité technique départemental des transports (1959-1962, 1968). Mutualité sociale agricole (1965, 1971). Centre régional de la propriété forestière (1966, 2004).

    Date

    1951-2004

    Cote

    EDEP/75/K/3

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  4. Résultat n°4

    Élections politiques : procès-verbaux. 1903, 1958-1999

    Date

    1903-1999

    Cote

    EDEP/75/K/2

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1903, 1958-1999

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  5. Résultat n°5

    Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables (1922). Assistance médicale gratuite (1954). Aide médicale (1954, 1973-1977, 1997).

    Date

    1922-1997

    Cote

    EDEP/75/Q/4

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  6. Résultat n°6

    Démission d'un conseiller municipal. 1995

    Date

    1995

    Cote

    EDEP/75/K/6

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Démission d'un conseiller municipal. 1995

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  7. Résultat n°7

    Élections politiques : listes électorales. 1938, 1951, 1953-1964, 1973-1983, 1994

    Date

    1938-1994

    Cote

    EDEP/75/K/1

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1938, 1951,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  8. Résultat n°8

    Registre de déclarations de changement de cultures. 1948-1985

    Date

    1948-1985

    Cote

    EDEP/75/G/11

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de changement de cultures.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  9. Résultat n°9

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1952-1981

    Date

    1952-1981

    Cote

    EDEP/75/G/9

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  10. Résultat n°10

    Épizooties (1952). Calamités agricoles, inondations des 3 et 4 octobre 1960. Déclarations de maladies contagieuses (1961, 1978). Tuerie particulière (1963).

    Date

    1952-1978

    Cote

    EDEP/75/I/2

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Épizooties (1952). Calamités agricoles, inondations…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  11. Résultat n°11

    Personnel communal. 1964, 1971

    Date

    1964-1971

    Cote

    EDEP/75/K/5

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Personnel communal. 1964, 1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  12. Résultat n°12

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1949-1971

    Date

    1949-1971

    Cote

    EDEP/75/K/4

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1949-1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  13. Résultat n°13

    Tableaux de recensement des classes. 1940-1970

    Date

    1940-1970

    Cote

    EDEP/75/H/1

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1940-1970

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  14. Résultat n°14

    Registre de déclarations de constructions nouvelles. 1892-1965

    Date

    1892-1965

    Cote

    EDEP/75/G/10

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de constructions nouvelles.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  15. Résultat n°15

    Budgets et comptes administratifs. 1925, 1945-1964

    Date

    1925-1964

    Cote

    EDEP/75/L/1

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1925, 1945-1964

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  16. Résultat n°16

    Transport de corps (1924-1939). Règlementation des jours de fermeture de la cabine téléphonique (1959). Règlement du service de distribution d'eau potable (1961). Jugement : suppression d'une étude notariale (1963). Droit de chasse (s.d.).

    Date

    1924-1963

    Cote

    EDEP/75/I/1

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1924-1939). Règlementation des…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  17. Résultat n°17

    Nominations des membres du bureau de bienfaisance puis du bureau d'aide sociale. 1901, 1962

    Date

    1901-1962

    Cote

    EDEP/75/Q/2

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nominations des membres du bureau de bienfaisance…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  18. Résultat n°18
    Population : listes nominatives (1911-1954), liste alphabétique des hameaux, écarts et lieux-dits habités (1951), feuille récapitulative de la population de la commune (1962).

    3 lots 5 medias

    Population : listes nominatives (1911-1954), liste alphabétique des hameaux, écarts et lieux-dits habités (1951), feuille récapitulative de la population de la commune (1962).

    Date

    1911-1962

    Cote

    EDEP/75/F/1

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1911-1954), liste…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  19. Résultat n°19

    Assurances. 1961

    Date

    1961

    Cote

    EDEP/75/D/6

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances. 1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  20. Résultat n°20

    Contributions directes. 1937, 1945-1961

    Date

    1937-1961

    Cote

    EDEP/75/G/12

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1937, 1945-1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  21. Résultat n°21

    Servitudes (1958, 1961). Chemins vicinaux (1959).

    Date

    1958-1961

    Cote

    EDEP/75/O/2

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transports,…
    • Servitudes (1958, 1961). Chemins vicinaux (1959).

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  22. Résultat n°22

    Découverte archéologique : sarcophages. 1961

    Date

    1961

    Cote

    EDEP/75/R/1

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres…
    • Découverte archéologique : sarcophages. 1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  23. Résultat n°23

    Emprunt communal. 1959, 1961

    Date

    1959-1961

    Cote

    EDEP/75/L/3

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt communal. 1959, 1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  24. Résultat n°24

    Arrêté du personnel. 1959

    Date

    1959

    Cote

    EDEP/75/D/4

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêté du personnel. 1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  25. Résultat n°25

    Contentieux. 1959

    Date

    1959

    Cote

    EDEP/75/D/5

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux. 1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  26. Résultat n°26

    Protection des enfants du premier âge (1912-1943). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformé de la guerre (1922-1950). Carte sociale des économiquement faibles (1950, 1953). Aide sociale aux personnes âgées, aux infirmes et grands infirmes (1958). Souscriptions aide aux victimes des inondations du Var (1959).

    Date

    1912-1959

    Cote

    EDEP/75/Q/3

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge (1912-1943).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  27. Résultat n°27
    Délibérations du conseil municipal. 15 juillet 1928-16 novembre 1958

    156 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 juillet 1928-16 novembre 1958

    Date

    Entre le 15 juillet 1928 et le 16 novembre 1958

    Cote

    EDEP/75/D/3

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 juillet 1928-16…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  28. Résultat n°28

    Distribution d'énergie électrique (1953). Promesse de vente de parcelle pour la construction du transformateur (1957).

    Date

    1953-1957

    Cote

    EDEP/75/O/1

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transports,…
    • Distribution d'énergie électrique (1953). Promesse…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  29. Résultat n°29

    Mur cimetière. 1952-1955

    Date

    1952-1955

    Cote

    EDEP/75/M/1

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements…
    • Mur cimetière. 1952-1955

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  30. Résultat n°30

    Location du foyer rural. 1954

    Date

    1954

    Cote

    EDEP/75/L/2

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Location du foyer rural. 1954

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  31. Résultat n°31

    Registre décennal de statistiques agricoles (1882, 1951-1954). Registres de cultures (1949-1953). Etat communal de statistiques agricoles (1950-1954). Essence détaxée (s.d.).

    Date

    1882-1954

    Cote

    EDEP/75/F/2

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Registre décennal de statistiques agricoles (1882,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  32. Résultat n°32

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1952

    Date

    1911-1952

    Cote

    EDEP/75/G/5

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1952

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  33. Résultat n°33

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 1). 1915-1952

    Date

    1915-1952

    Cote

    EDEP/75/G/6

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  34. Résultat n°34

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 2). 1915-1952

    Date

    1915-1952

    Cote

    EDEP/75/G/7

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  35. Résultat n°35

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1951

    Date

    1931-1951

    Cote

    EDEP/75/G/8

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  36. Résultat n°36

    Délibérations du bureau de bienfaisance (1er octobre 1891-04 février 1951), enregistrement des concessions perpétuelles à la fin du registre (26 mars 1925-15 octobre 1950, N°1 à 128).

    Date

    1891-1951

    Cote

    EDEP/75/Q/1

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau de bienfaisance (1er octobre…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  37. Résultat n°37
    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1892-17 juin 1928

    209 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1892-17 juin 1928

    Date

    Entre le 15 mai 1892 et le 17 juin 1928

    Cote

    EDEP/75/D/2

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1892-17…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  38. Résultat n°38

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 1). 1837-1914

    Date

    1837-1914

    Cote

    EDEP/75/G/3

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  39. Résultat n°39

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 2). 1837-1914

    Date

    1837-1914

    Cote

    EDEP/75/G/4

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  40. Résultat n°40

    État civil : Décès. 1893-1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    EDEP/75/E/30

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1893-1902

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.