188 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    6 février 1865-5 novembre 1865

    Date

    06/02/1865-05/11/1865

    Cote

    210Q/21

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 6 février 1865-5 novembre 1865
  2. Résultat n°2

    16 février 1930-6 février 1936

    Date

    16/02/1930-06/02/1936

    Cote

    216Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes judiciaires
    • 16 février 1930-6 février 1936
  3. Résultat n°3

    19 décembre 1914-11 juin 1918

    Date

    19/12/1914-11/06/1918

    Cote

    211Q/36

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 19 décembre 1914-11 juin 1918
  4. Résultat n°4

    15 novembre 1858-2 avril 1860

    Date

    15/11/1858-02/04/1860

    Cote

    211Q/7

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 15 novembre 1858-2 avril 1860
  5. Résultat n°5

    7 septembre 1876-15 novembre 1878

    Date

    07/09/1876-15/11/1878

    Cote

    211Q/17

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 7 septembre 1876-15 novembre 1878
  6. Résultat n°6

    5 janvier 1937-30 décembre 1938

    Date

    05/01/1937-30/12/1938

    Cote

    211Q/45

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 5 janvier 1937-30 décembre 1938
  7. Résultat n°7

    16 juillet 1862-17 août 1864

    Date

    16/07/1862-17/08/1864

    Cote

    211Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 16 juillet 1862-17 août 1864
  8. Résultat n°8

    Volume 8

    Date

    1866-1969

    Cote

    306Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 8
  9. Résultat n°9

    3 septembre 1910-8 novembre 1911

    Date

    03/09/1910-08/11/1911

    Cote

    210Q/71

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 3 septembre 1910-8 novembre 1911
  10. Résultat n°10

    20 mars 1921-2 septembre 1926

    Date

    20/03/1921-02/09/1926

    Cote

    308Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 20 mars 1921-2 septembre 1926
  11. Résultat n°11

    24 août 1929-30 juillet 1932

    Date

    24/08/1929-03/07/1932

    Cote

    210Q/84

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 24 août 1929-30 juillet 1932
  12. Résultat n°12

    16 octobre 1890-10 juillet 1895

    Date

    16/10/1892-10/07/1895

    Cote

    211Q/24

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 16 octobre 1890-10 juillet 1895
  13. Résultat n°13

    5 mars 1849-14 octobre 1850

    Date

    05/03/1849-14/10/1850

    Cote

    210Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 5 mars 1849-14 octobre 1850
  14. Résultat n°14

    26 août 1937-25 septembre 1942

    Date

    26/08/1937-25/09/1942

    Cote

    308Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 26 août 1937-25 septembre 1942
  15. Résultat n°15

    12 juillet 1920-10 mai 1921

    Date

    12/07/1920-10/05/1921

    Cote

    210Q/77

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 12 juillet 1920-10 mai 1921
  16. Résultat n°16

    6 août 1906-8 décembre 1907

    Date

    06/08/1906-08/12/1907

    Cote

    210Q/68

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 6 août 1906-8 décembre 1907
  17. Résultat n°17

    Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles

    Date

    22/04/1891-13/08/1958

    Cote

    309Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Instruments de recherche
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
  18. Résultat n°18

    8 octobre 1920-17 mai 1922

    Date

    08/10/1920-17/05/1922

    Cote

    211Q/38

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 8 octobre 1920-17 mai 1922
  19. Résultat n°19

    Registre manquant

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    305Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • Registre manquant
  20. Résultat n°20

    26 janvier 1888-31 décembre 1888

    Date

    26/01/1888-31/12/1888

    Cote

    210Q/51

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 26 janvier 1888-31 décembre 1888
  21. Résultat n°21

    9 février 1896-22 décembre 1903

    Date

    09/02/1896-22/12/1903

    Cote

    305Q/14

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 9 février 1896-22 décembre 1903
  22. Résultat n°22

    12 février 1851-24 juillet 1854

    Date

    12/02/1851-24/07/1854

    Cote

    211Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 12 février 1851-24 juillet 1854
  23. Résultat n°23

    16 mars 1874-19 novembre 1874

    Date

    16/03/1874-19/11/1874

    Cote

    210Q/34

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 16 mars 1874-19 novembre 1874
  24. Résultat n°24

    12 novembre 1892-21 février 1894

    Date

    12/09/1892-21/02/1894

    Cote

    210Q/56

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 12 novembre 1892-21 février 1894
  25. Résultat n°25

    14 août 1901-6 juillet 1906

    Date

    14/08/1901-06/07/1906

    Cote

    308Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • 14 août 1901-6 juillet 1906
  26. Résultat n°26

    Registre manquant

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    305Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • Registre manquant
  27. Résultat n°27

    1er juin 1922-5 janvier 1924

    Date

    01/06/1922-05/01/1924

    Cote

    211Q/39

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 1er juin 1922-5 janvier 1924
  28. Résultat n°28

    16 février 1885-9 mai 1887

    Date

    16/02/1885-09/05/1887

    Cote

    211Q/20

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 16 février 1885-9 mai 1887
  29. Résultat n°29

    Volume 5

    Date

    1866-1969

    Cote

    306Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 5
  30. Résultat n°30

    29 mars 1854-5 décembre 1855

    Date

    29/03/1854-05/12/1855

    Cote

    210Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 29 mars 1854-5 décembre 1855
  31. Résultat n°31

    8 novembre 1911-28 mars 1913

    Date

    08/11/1911-28/03/1913

    Cote

    210Q/72

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 8 novembre 1911-28 mars 1913
  32. Résultat n°32

    2 décembre 1938-22 septembre 1942

    Date

    02/12/1938-22/09/1942

    Cote

    305Q/18

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • 2 décembre 1938-22 septembre 1942
  33. Résultat n°33
    Table alphabétique des testaments, donations et dispositions éventuelles.

    195 medias

    Table alphabétique des testaments, donations et dispositions éventuelles.

    Date

    1817-1865

    Cote

    214Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Instruments de recherche
    • Table alphabétique des testaments, donations et dispositions…
  34. Résultat n°34

    12 janvier 1870-4 juillet 1870

    Date

    12/01/1870-04/07/1870

    Cote

    210Q/28

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 12 janvier 1870-4 juillet 1870
  35. Résultat n°35

    19 novembre 1874-27 juillet 1875

    Date

    19/11/1874-27/07/1875

    Cote

    210Q/35

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 19 novembre 1874-27 juillet 1875
  36. Résultat n°36

    Registre manquant

    Date

    24/07/1954-02/03/1957

    Cote

    211Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • Registre manquant
  37. Résultat n°37

    18 janvier 1932-5 janvier 1935

    Date

    18/01/1932-05/01/1935

    Cote

    211Q/43

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 18 janvier 1932-5 janvier 1935
  38. Résultat n°38

    9 décembre 1907-17 avril 1909

    Date

    09/12/1907-17/04/1909

    Cote

    210Q/69

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 9 décembre 1907-17 avril 1909
  39. Résultat n°39

    28 décembre 1888-15 octobre 1890

    Date

    28/12/1888-15/10/1890

    Cote

    211Q/22

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 28 décembre 1888-15 octobre 1890
  40. Résultat n°40

    6 janvier 1939-28 décembre 1940

    Date

    06/01/1939-28/12/1940

    Cote

    211Q/46

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 6 janvier 1939-28 décembre 1940