188 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre manquant

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    305Q/9

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • Registre manquant
  2. Résultat n°2

    Registre manquant

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    305Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • Registre manquant
  3. Résultat n°3

    Registre manquant

    Date

    24/07/1954-02/03/1957

    Cote

    211Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • Registre manquant
  4. Résultat n°4

    Registre manquant

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    308Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Baux d'immeubles sous seing privé
    • Registre manquant
  5. Résultat n°5

    Registre manquant

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    305Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • Registre manquant
  6. Résultat n°6

    Registre manquant

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    305Q/3

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • Registre manquant
  7. Résultat n°7

    Registre manquant

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    305Q/5

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • Registre manquant
  8. Résultat n°8

    Registre manquant

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    305Q/7

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • Registre manquant
  9. Résultat n°9

    Registre manquant

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    305Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • Registre manquant
  10. Résultat n°10

    9 février 1877-1er décembre 1877

    Date

    09/02/1877-01/12/1877

    Cote

    210Q/38

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 9 février 1877-1er décembre 1877
  11. Résultat n°11

    Registre manquant

    Date

    Entre le 02 avril 1860 et le 16 juillet 1862

    Cote

    211Q/8

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • Registre manquant
  12. Résultat n°12

    Registre manquant

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    305Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • Registre manquant
  13. Résultat n°13

    Registre manquant

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    305Q/4

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes sous seing privé
    • Registre manquant
  14. Résultat n°14

    Registre manquant

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    211Q/10

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • Registre manquant
  15. Résultat n°15

    Registre manquant

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    211Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • Registre manquant
  16. Résultat n°16
    Table alphabétique des testaments, donations et dispositions éventuelles.

    195 medias

    Table alphabétique des testaments, donations et dispositions éventuelles.

    Date

    1817-1865

    Cote

    214Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Instruments de recherche
    • Table alphabétique des testaments, donations et dispositions…
  17. Résultat n°17
    1841-1854

    131 medias

    1841-1854

    Date

    1841-1854

    Cote

    215Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Instruments de recherche
    • Table des successions et absences
    • 1841-1854
  18. Résultat n°18

    1er janvier 1846-15 février 1848

    Date

    01/01/1846-15/02/1848

    Cote

    211Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Déclarations de mutations par décès
    • 1er janvier 1846-15 février 1848
  19. Résultat n°19

    1er janvier 1846-15 juillet 1846

    Date

    01/01/1846-15/07/1846

    Cote

    210Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Registres de formalité et actes déposés
    • Actes civils publics
    • 1er janvier 1846-15 juillet 1846
  20. Résultat n°20
    1846-1855

    176 medias

    1846-1855

    Date

    1846-1855

    Cote

    212Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Saint-Privat
    • Instruments de recherche
    • Table des acquéreurs
    • 1846-1855