322 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des conciliations.

    Date

    1946-1950

    Cote

    4U/6/322

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Registre des conciliations.

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  2. Résultat n°2

    Amendes de composition.

    Date

    Entre le 04 décembre 1948 et le 14 décembre 1950

    Cote

    4U/6/321

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Amendes de composition.

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  3. Résultat n°3

    Pouvoir en cassation.

    Date

    1922-1925, 1927-1928, 1930, 1934, 1948

    Cote

    4U/6/320

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Pouvoir en cassation.

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  4. Résultat n°4

    Certificat de nationalité.

    Date

    Entre le 08 décembre 1948 et le 15 mars 1951

    Cote

    4U/6/319

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Certificat de nationalité.

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  5. Résultat n°5

    Comptabilité

    Date

    1941-1944

    Cote

    4U/6/318

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Fonctionnement
    • Comptabilité

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  6. Résultat n°6

    Procédure

    Date

    1942-1943, 1951-1954

    Cote

    4U/6/317

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Fonctionnement
    • Procédure

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  7. Résultat n°7

    Plumitifs d'audience.

    Date

    Entre le 25 novembre 1926 et le 26 septembre 1930

    Cote

    4U/6/316

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Plumitifs d'audience.

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  8. Résultat n°8

    1939-1952

    Date

    1939-1952

    Cote

    4U/6/315

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 1939-1952

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  9. Résultat n°9

    1921-1938

    Date

    1921-1938

    Cote

    4U/6/314

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 1921-1938

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  10. Résultat n°10
    1896-1920

    377 medias

    1896-1920

    Date

    1896-1920

    Cote

    4U/6/313

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 1896-1920

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  11. Résultat n°11
    1876-1895

    278 medias

    1876-1895

    Date

    1876-1895

    Cote

    4U/6/312

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 1876-1895

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  12. Résultat n°12
    1851-1875

    366 medias

    1851-1875

    Date

    1851-1875

    Cote

    4U/6/311

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 1851-1875

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  13. Résultat n°13
    1821-1850

    193 medias

    1821-1850

    Date

    1821-1850

    Cote

    4U/6/310

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 1821-1850

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  14. Résultat n°14
    An 11- 1820

    115 medias

    An 11- 1820

    Date

    An 11- 1820

    Cote

    4U/6/309

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • An 11- 1820

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  15. Résultat n°15

    1901-1904;1912

    Date

    1901-1912

    Cote

    4U/6/308

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Justice pénale
    • Procès verbaux de police et de gendarmerie.
    • 1901-1904;1912

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  16. Résultat n°16

    1871;1874-1875;1888-1889

    Date

    1871-1889

    Cote

    4U/6/307

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Justice pénale
    • Procès verbaux de police et de gendarmerie.
    • 1871;1874-1875;1888-1889

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  17. Résultat n°17

    1956-1958, 16 août 1960.

    Date

    Entre le 1er janvier 1956 et le 16 août 1960

    Cote

    4U/6/306

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Justice pénale
    • Jugements de police
    • 1956-1958, 16 août 1960.

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  18. Résultat n°18

    1955

    Date

    1955

    Cote

    4U/6/305

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Justice pénale
    • Jugements de police
    • 1955

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  19. Résultat n°19

    1955

    Date

    1955

    Cote

    4U/6/304

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Justice pénale
    • Jugements de police
    • 1955

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  20. Résultat n°20

    1955

    Date

    1955

    Cote

    4U/6/303

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Justice pénale
    • Jugements de police
    • 1955

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)