Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4U/6/322
Date
1946-1950
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
registre
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • Registre des conciliations.
Résultat n°2
Cote
4U/6/321
Date
Entre le 04 décembre 1948 et le 14 décembre 1950
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
registre
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • Amendes de composition.
Résultat n°3
Cote
4U/6/320
Date
1922-1925, 1927-1928, 1930, 1934, 1948
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • Pouvoir en cassation.
Résultat n°4
Cote
4U/6/319
Date
Entre le 08 décembre 1948 et le 15 mars 1951
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • Certificat de nationalité.
Résultat n°5
Cote
4U/6/318
Date
1941-1944
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
registre
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Fonctionnement
  • Comptabilité
Résultat n°6
Cote
4U/6/317
Date
1942-1943, 1951-1954
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
registre
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Fonctionnement
  • Procédure
Résultat n°7
Cote
4U/6/316
Date
Entre le 25 novembre 1926 et le 26 septembre 1930
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • Plumitifs d'audience.
Résultat n°8
Cote
4U/6/315
Date
1939-1952
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • 1939-1952
Résultat n°9
Cote
4U/6/314
Date
1921-1938
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • 1921-1938
Résultat n°10
1896-1920

377 medias

Cote
4U/6/313
Date
1896-1920
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • 1896-1920
Résultat n°11
1876-1895

278 medias

Cote
4U/6/312
Date
1876-1895
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • 1876-1895
Résultat n°12
1851-1875

366 medias

Cote
4U/6/311
Date
1851-1875
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • 1851-1875
Résultat n°13
1821-1850

193 medias

Cote
4U/6/310
Date
1821-1850
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • 1821-1850
Résultat n°14
An 11- 1820

115 medias

Cote
4U/6/309
Date
An 11- 1820
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • An 11- 1820
Résultat n°15
Cote
4U/6/308
Date
1901-1912
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Justice pénale
  • Procès verbaux de police et de gendarmerie.
  • 1901-1904;1912
Résultat n°16
Cote
4U/6/307
Date
1871-1889
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Justice pénale
  • Procès verbaux de police et de gendarmerie.
  • 1871;1874-1875;1888-1889
Résultat n°17
Cote
4U/6/306
Date
Entre le 1er janvier 1956 et le 16 août 1960
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Justice pénale
  • Jugements de police
  • 1956-1958, 16 août 1960.
Résultat n°18
Cote
4U/6/305
Date
1955
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Justice pénale
  • Jugements de police
  • 1955
Résultat n°19
Cote
4U/6/304
Date
1955
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Justice pénale
  • Jugements de police
  • 1955
Résultat n°20
Cote
4U/6/303
Date
1955
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Justice pénale
  • Jugements de police
  • 1955