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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance : nomination des membres de la commission administrative (1919, 1925). Comptes financiers (1924-1934).

    Date

    1919-1934

    Cote

    EDEP/130/Q/1

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : nomination des membres de…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  2. Résultat n°2

    Arrêté préfectoral : annulation d'une délibération du conseil municipal. 31 mai 1950

    Date

    mercredi 31 mai 1950

    Cote

    EDEP/130/B/1

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série B : Actes de l'administration départementales.
    • Arrêté préfectoral : annulation d'une délibération…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  3. Résultat n°3

    Certificat de métayage ou de fermage (1946). Apprentissage agricole (1948-1951). Contrat d'engagement d'un mineur chez un patron (1950).

    Date

    1946-1951

    Cote

    EDEP/130/F/4

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Certificat de métayage ou de fermage (1946). Apprentissage…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  4. Résultat n°4

    Inauguration de la ligne de chemin de fer (1880). Recherche des personnes (1942). Représentation cinématographique (1943). Condamnation pour vol de récoltes (1943).Ouverture de débit de boissons (sans date).

    Date

    1880-1943

    Cote

    EDEP/130/I/6

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Inauguration de la ligne de chemin de fer (1880).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  5. Résultat n°5

    Biens communaux. (s.d.)

    Cote

    EDEP/130/N/1

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Biens communaux. (s.d.)

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  6. Résultat n°6

    Nominations de membres du conseil municipal par le sous-préfet. 1808-1809

    Date

    1808-1809

    Cote

    EDEP/130/K/6

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Nominations de membres du conseil municipal par le…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  7. Résultat n°7

    Protection des enfants du premier âge (1896-1904). Aliénés (1897, 1923). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1907-1913, 19247, 1942). Assistance aux femmes en couches (1920). Prime natalité (1942). Enfant secouru (1942). Placement d'enfants (1943). Assistance aux familles nombreuses (1943).

    Date

    1896-1943

    Cote

    EDEP/130/Q/4

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge (1896-1904).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  8. Résultat n°8

    Tableaux de recensement des classes. 1846-1929

    Date

    1846-1929

    Cote

    EDEP/130/H/2

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1846-1929

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  9. Résultat n°9
    Délibérations du conseil municipal. 25 novembre 1906- 21 mars1930

    197 medias

    Délibérations du conseil municipal. 25 novembre 1906- 21 mars1930

    Date

    Entre le 25 novembre 1906 et le 21 mars 1930

    Cote

    EDEP/130/D/6

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 25 novembre 1906-…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  10. Résultat n°10

    Inventaire des biens mobiliers communaux. 1965-1969, 1972, 1978

    Date

    1965-1978

    Cote

    EDEP/130/D/12

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des biens mobiliers communaux. 1965-1969,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  11. Résultat n°11

    Taxe sur les chiens. 1855, 1879-1913

    Date

    1855-1913

    Cote

    EDEP/130/L/4

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1855, 1879-1913

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  12. Résultat n°12

    Chemins vicinaux (1873-1901). Chemin d'intérêt commun (1885-1907). Ponts sur la Luzège (1902). Chemin rural (1926).

    Date

    1873-1926

    Cote

    EDEP/130/O/1

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,…
    • Chemins vicinaux (1873-1901). Chemin d'intérêt commun…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  13. Résultat n°13

    Registre de déclarations de constructions nouvelles. 1914-1962

    Date

    1914-1962

    Cote

    EDEP/130/G/15

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de constructions nouvelles.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  14. Résultat n°14

    Affiches militaires (1938, 1942). Autorisation de circulation des personnes (1941, 1943). Guerre 1939-1945 : état nominatif des travailleurs de force (1942-1946). Franchissement clandestin de la ligne de démarcation (août 1942). Entretien par la commune des sépultures militaires (1942). Détention d'armes (1943). Remises des armes à la mairie (1943).

    Date

    1938-1946

    Cote

    EDEP/130/H/10

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Affiches militaires (1938, 1942). Autorisation de…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  15. Résultat n°15

    Réquisitions (1804, 1813-1815). Déserteur (1810). Ajourné (1909). Présence au corps (1939, 1942). Légion étrangère : certificat de bonne conduite (20 août 1940). Inscrit d'office (1953). Journée nationale de la déportation : liste des juifs habitants Maussac (sans date).

    Date

    1804-1953

    Cote

    EDEP/130/H/8

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisitions (1804, 1813-1815). Déserteur (1810).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  16. Résultat n°16

    Feuilles récapitulatives de population (1962-1975). Enquête des communes de moins de 2000 habitants (1962).

    Date

    1962-1975

    Cote

    EDEP/130/F/3

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Feuilles récapitulatives de population (1962-1975).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  17. Résultat n°17

    Procès-verbal de délimitation du territoire. 1824-1825

    Date

    1824-1825

    Cote

    EDEP/130/G/4

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Procès-verbal de délimitation du territoire. 1824-1825

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  18. Résultat n°18

    Cahier de séances. 18 février 1945-1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    EDEP/130/D/10

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Cahier de séances. 18 février 1945-1946

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  19. Résultat n°19

    Contentieux. 1936

    Date

    1936

    Cote

    EDEP/130/D/13

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux. 1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  20. Résultat n°20

    Budgets et comptes administratifs. 1831-1899

    Date

    1831-1899

    Cote

    EDEP/130/L/1

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1831-1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac