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  1. Résultat n°1

    Le Bulletin d'information de Naves (1972). Bulletin municipal d'information : "Naves Informations", puis "Naves infos" (juillet 1983, janvier 1984, 2006-2018).

    Date

    1972-2018

    Cote

    EDEP/146/C/1, 649 T (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 146 - Naves - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Le Bulletin d'information de Naves (1972). Bulletin…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Naves

  2. Résultat n°2

    Bulletin municipal : NAVES INFOS. 2019-2021

    Date

    2019-2021

    Cote

    EDEP/146/C/2

    • Contexte : E_DEP 146 - Naves - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Bulletin municipal : NAVES INFOS. 2019-2021

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Naves

  3. Résultat n°3

    Rôle des impositions. 1706-1719

    Date

    1706-1719

    Cote

    EDEP/146/CC/1

    • Contexte : E_DEP 146 - Naves - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Rôle des impositions. 1706-1719

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Naves

  4. Résultat n°4
    État général des fonds.

    290 medias

    État général des fonds.

    Date

    1746

    Cote

    EDEP/146/CC/2

    • Contexte : E_DEP 146 - Naves - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Naves

  5. Résultat n°5
    État général des fonds.

    287 medias

    État général des fonds.

    Date

    1746

    Cote

    EDEP/146/CC/3

    • Contexte : E_DEP 146 - Naves - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Naves

  6. Résultat n°6
    Délibérations du conseil municipal. 04 mars 1792-24 mai 1795

    124 medias

    Délibérations du conseil municipal. 04 mars 1792-24 mai 1795

    Date

    Entre le 04 mars 1792 et le 24 mai 1795

    Cote

    EDEP/146/D/1, L/1070 (Ancienne cote)

    • Contexte : E_DEP 146 - Naves - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 04 mars 1792-24…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Naves

  7. Résultat n°7

    Contentieux sur une délibération du conseil municipal concernant le procès-verbal de délimitation du territoire de 1826. Usurpation de biens communaux (1867).

    Date

    1826-1867

    Cote

    EDEP/146/D/2

    • Contexte : E_DEP 146 - Naves - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux sur une délibération du conseil municipal…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Naves

  8. Résultat n°8

    État civil : Naissances. (Le registre est relié à l'envers et les actes sont mélangés). 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/146/E/1

    • Contexte : E_DEP 146 - Naves - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. (Le registre est relié à…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Naves

  9. Résultat n°9

    État civil : Mariages. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/146/E/10

    • Contexte : E_DEP 146 - Naves - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Naves

  10. Résultat n°10

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/146/E/11

    • Contexte : E_DEP 146 - Naves - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Naves

  11. Résultat n°11

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/146/E/12

    • Contexte : E_DEP 146 - Naves - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Naves

  12. Résultat n°12

    État civil : Mariages. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/146/E/13

    • Contexte : E_DEP 146 - Naves - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Naves

  13. Résultat n°13

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/146/E/14

    • Contexte : E_DEP 146 - Naves - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Naves

  14. Résultat n°14

    État civil : Décès. (Le registre est relié à l'envers). 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/146/E/2

    • Contexte : E_DEP 146 - Naves - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. (Le registre est relié à l'envers).…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Naves

  15. Résultat n°15

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/146/E/3

    • Contexte : E_DEP 146 - Naves - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Naves

  16. Résultat n°16

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/146/E/4

    • Contexte : E_DEP 146 - Naves - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Naves

  17. Résultat n°17

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/146/E/5

    • Contexte : E_DEP 146 - Naves - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Naves

  18. Résultat n°18

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/146/E/6

    • Contexte : E_DEP 146 - Naves - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Naves

  19. Résultat n°19

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/146/E/7

    • Contexte : E_DEP 146 - Naves - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Naves

  20. Résultat n°20

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/146/E/8

    • Contexte : E_DEP 146 - Naves - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Naves