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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Nominations d'instituteurs. 1907

    Date

    1907

    Cote

    EDEP/147/R/1

    • Contexte : E_DEP 147 - Nespouls - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres…
    • Nominations d'instituteurs. 1907

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Nespouls

  2. Résultat n°2

    Aliénés (1880, 1900, 1905). Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre (1922-1924).

    Date

    1880-1924

    Cote

    EDEP/147/Q/3

    • Contexte : E_DEP 147 - Nespouls - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Aliénés (1880, 1900, 1905). Soins médicaux aux mutilés…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Nespouls

  3. Résultat n°3

    Assistance médicale gratuite. 1903-1942

    Date

    1903-1942

    Cote

    EDEP/147/Q/2

    • Contexte : E_DEP 147 - Nespouls - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite. 1903-1942

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Nespouls

  4. Résultat n°4

    Protection des enfants du premier âge. 1902-1934

    Date

    1902-1934

    Cote

    EDEP/147/Q/1

    • Contexte : E_DEP 147 - Nespouls - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge. 1902-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Nespouls

  5. Résultat n°5

    Chemins vicinaux (1884-1946). Téléphone (1945).

    Date

    1884-1946

    Cote

    EDEP/147/O/1

    • Contexte : E_DEP 147 - Nespouls - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,…
    • Chemins vicinaux (1884-1946). Téléphone (1945).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Nespouls

  6. Résultat n°6

    Maison d'école (1871-1891). Cimetière (1882). Église et chapelle (1893-1894).

    Date

    1871-1894

    Cote

    EDEP/147/M/1

    • Contexte : E_DEP 147 - Nespouls - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements…
    • Maison d'école (1871-1891). Cimetière (1882). Église…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Nespouls

  7. Résultat n°7

    Taxe sur les chiens. 1908-1918

    Date

    1908-1918

    Cote

    EDEP/147/L/2

    • Contexte : E_DEP 147 - Nespouls - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1908-1918

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Nespouls

  8. Résultat n°8

    Budgets et comptes administratifs. 1861-1947

    Date

    1861-1947

    Cote

    EDEP/147/L/1

    • Contexte : E_DEP 147 - Nespouls - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1861-1947

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Nespouls

  9. Résultat n°9

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1916-1952

    Date

    1916-1952

    Cote

    EDEP/147/K/6

    • Contexte : E_DEP 147 - Nespouls - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1916-1952

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Nespouls

  10. Résultat n°10

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1908-1945). Chambre d'agriculture (1920-1935). Chambre de métiers (1930-1946). Tribunaux paritaires des baux ruraux (1949). Centre régional de la propriété forestière (1966).

    Date

    1908-1966

    Cote

    EDEP/147/K/5, 3 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 147 - Nespouls - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Nespouls

  11. Résultat n°11

    Élections politiques : procès-verbaux. 1925-1956

    Date

    1925-1956

    Cote

    EDEP/147/K/4

    • Contexte : E_DEP 147 - Nespouls - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1925-1956

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Nespouls

  12. Résultat n°12

    Élections politiques : procès-verbaux. 1863-1922

    Date

    1863-1922

    Cote

    EDEP/147/K/3, 2 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 147 - Nespouls - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1863-1922

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Nespouls

  13. Résultat n°13

    Élections politiques : listes électorales. 1920-1946, 1956

    Date

    1920-1956

    Cote

    EDEP/147/K/2

    • Contexte : E_DEP 147 - Nespouls - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1920-1946,…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Nespouls

  14. Résultat n°14

    Élections politiques : listes électorales. 1900-1919

    Date

    1900-1919

    Cote

    EDEP/147/K/1

    • Contexte : E_DEP 147 - Nespouls - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1900-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Nespouls

  15. Résultat n°15

    Liste du jury. 1872

    Date

    1872

    Cote

    EDEP/147/I/1

    • Contexte : E_DEP 147 - Nespouls - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Liste du jury. 1872

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Nespouls

  16. Résultat n°16

    Recensement des chevaux, juments mules et mulets... (1899-1940). Recensement des voitures automobiles (1914, 1921-1924, 1929-1938)

    Date

    1899-1940

    Cote

    EDEP/147/H/4

    • Contexte : E_DEP 147 - Nespouls - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments mules et mulets...…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Nespouls

  17. Résultat n°17

    Garde nationale. 1864-1866

    Date

    1864-1866

    Cote

    EDEP/147/H/3

    • Contexte : E_DEP 147 - Nespouls - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale. 1864-1866

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Nespouls

  18. Résultat n°18

    Tableaux de recensement des classes. 1951

    Date

    1951

    Cote

    EDEP/147/H/2, 1 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 147 - Nespouls - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1951

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Nespouls

  19. Résultat n°19

    Tableaux de recensement des classes. 1824-1950

    Date

    1824-1950

    Cote

    EDEP/147/H/1

    • Contexte : E_DEP 147 - Nespouls - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1824-1950

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Nespouls

  20. Résultat n°20

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1779-1792 (Les pages 200 à 216 concernent des actes non datés).

    Date

    1779-1792

    Cote

    EDEP/147/GG/5

    • Contexte : E_DEP 147 - Nespouls - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance…
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures.…

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Nespouls